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Déliberation - 202401212 cm Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Orée d'Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 202401212 cm Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
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DCM20241212_01 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2025 APPROUVÉE
DCM20241212_02 Budget Lotissements (791) - Décision Modificative n°1 - Exercice 2024 APPROUVÉE
DCM20241212_03 Subventions d'équilibre au CCAS et à la Résidence Constance Pohardy APPROUVÉE
DCM20241212_04 Versement d'une subvention exceptionnelle au budget "Liaison Fluviale" APPROUVÉE
DCM20241212_05 Tarifs communaux - location de salles - à partir de 2025 APPROUVÉE
DCM20241212_06 Tarifs communaux - divers - à partir de 2025 APPROUVÉE
DCM20241212_07 Tarifs communaux - Cimetières - à partir de 2025 APPROUVÉE
DCM20241212_08 Conventions de mise à disposition d'agents au Centre Socio Culturel Rives de Loire APPROUVÉE
DCM20241212_09 Recensement de la population 2025 et réalisation de l'enquête familles : création des postes et conditions de rémunération des agents recenseurs APPROUVÉE DCM20241212_10 Modification du tableau des emplois permanents APPROUVÉE
DCM202401212_11 Mode de paiement : le chèque emploi service universel - Définition des services concernés APPROUVÉE DCM20241212_12 Participation financière aux frais de scolarité des élèves d'Orée-d'Anjou scolarisés dans d'autres communes APPROUVÉE DCM20241212_13 Projet de convention intercommunale d'attribution (CIA) et de plan partenarial de gestion de la demande et d'informations des demandeurs (PPGDID) APPROUVÉE DCM20241212_14 Modalités de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée N°2 du PLU d'Orée-d 'Anjou APPROUVÉE DCM20241212_15 Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme APPROUVÉE
DCM20241212_16 Dénomination Rue des Coteaux de Malvoisie - Drain APPROUVÉE
DCM20241212_17 Désaffectation et déclassement - La Bretonnière - Liré APPROUVÉE
DCM20241212_18 Cession chemin rural - La Nonnière - Champtoceaux APPROUVÉE
DCM20241212_19 Cession après désaffectation et déclassement - Le Boulay - Landemont APPROUVÉE
DCM20241212_20 Cession des parcelles AB0347-0350p - rue des Mauges - Bouzillé APPROUVÉE
DCM20241212_21 Cession de la parcelle non bâtie AH0096 - route de la Loire - Bouzillé APPROUVÉE
DCM20241212_22 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'élimination des déchets pour l'année 2023
APPROUVÉE
DCM20241212_23 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services eau potable, assainissement collectif, et assainissement non collectif pour l'année 2023 APPROUVÉE
S ÉA N C E D U CO N S E I L M U N I C I PA L
Jeudi 12 décembre 2024
Liste des délibérations Page 2 sur 2
DCM20241212_24 Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire pour travaux souterrains et aériens, relatifs aux réseaux de distribution d'électricité et de télécommunication implantés dans des parcelles propriétés de la commune
APPROUVÉE
DCM20241212_25 Versement d'une participation au Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire pour l'effacement d'un réseau de télécommunication au lieu- dit Le Moulin de Bel Air à Landemont
APPROUVÉE
DCM20241212_26 Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire pour l'installation et l'exploitation d'une passerelle radio LoRa sur un mât du complexe sportif Gilbert Sailly à Champtoceaux
APPROUVÉE
DCM20241212_27 Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Végétalisation de la cour de l'école publique Henri Matisse à La Varenne
APPROUVÉE
DCM20241212_28 Demandes de subvention pour les études de maîtrise d’œuvre - phase diagnostic - relatives aux ruines du Château de la Turmelière à Liré et au Moulin Pendu à Champtoceaux
APPROUVÉE
DCM20241212_29 Lancement de la démarche d'acquisition d'emprises de parcelles privées constitutives d'une voie routière ouverte au public située au lieu-dit La Paulière à Champtoceaux
APPROUVÉE
DCM20241212_30 Conventions de servitudes avec Enedis relatives aux réseaux souterrains de distribution d'électricité implantés dans des parcelles propriétés de la commune
APPROUVÉE