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Document publié le Mardi 16 novembre 2010 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 conseil macornay 16 11 2010)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2010
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD.
Excusés : Jocelyne FAUVEY, Michel TRONTIN.
Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Laurence CAMBRAY.
AFFOUAGE 2010
Le prix du lot d’affouage a été fixé à 20€.
12 affouagistes ont été retenus.
Les lots seront tirés au sort pour être attribués aux affouagistes dans les jours prochains.
AMENAGEMENT DU CHEMIN DU BOIS A VAUX.
En prévision de coupes de bois, et pour faciliter la sortie des grumes, l’ONF a été consulté pour aménager un chemin d’accès aux parcelles.
RECENSEMENT 2011
Il s’effectuera entre le 20 janvier et le 19 février 2011.
3 agents recenseurs ont été recrutés :
• Melle MEYNIER Catherine
• Mme ROUSSEY Pascale
• M. FAUVEY Jean-Yves
Un courrier d’information sera prochainement distribué à chaque habitant.
ANCIENNE FROMAGERIE
Le conseil municipal vote à l’unanimité la mise en vente de l’ancienne fromagerie. Les Domaines seront consultés pour l’établissement de l’estimation du bâtiment qui sera ensuite proposé à la vente.
AFFAIRES EN COURS
Le SIVOS étant confronté à des problèmes financiers dus à des retards de règlement, une délibération a été prise pour accorder une avance de trésorerie de 30 000 € afin d’assurer le bon fonctionnement de l’école, de la cantine et du centre de loisirs.
Réfection rues du Tram et du Montreillien les travaux sont achevés. Le conseil décide de mettre en place deux panneaux « Cédez le passage » Rue du Tram, aux intersections de la rue Montreillien et de la rue des Micholettes.
Colombier des entreprises ont été consultées pour la réalisation des travaux de sa réfection. Le démarrage des travaux est prévu au printemps 2011. (Ils seront financés par des subventions de la Région, du Conseil Général, de l’Europe par le biais du programme Leader, et la Communauté de Communes du Val de Sorne.)
EDAT (Engagement Départemental pour l’Aménagement du Territoire) a été signé entre le Conseil Général du Jura, la Communauté de communes du Val de Sorne et la commune de Macornay le 15 Novembre 2010, concrétisant entre autres, les projets de réalisation de maison intergénérationnelle et de la crèche intercommunale dans la maison BESSON qui est maintenant propriété de la Commune de Macornay.
QUESTIONS DIVERSES
Cartes avantages jeunes : Le Conseil municipal informe qu’il reste des cartes avantages jeunes et il invite tous les élèves de la 6ème à la terminale ou équivalent à venir les retirer au secrétariat avant la fin de l’année.
En l’absence de question, la séance est levée à 22h30.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Laurence CAMBRAY.