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Compte-Rendu - 2010 conseil macornay 29 06 2010
Document publié le Mardi 29 juin 2010 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010 conseil macornay 29 06 2010)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Famille,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 JUIN 2010
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Excusés : Henri GUICHARD, Jocelyne FAUVEY, Joëlle JOUANNIC. Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Laurence CAMBRAY.
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SORNE
La création d’une crèche intercommunale dans les locaux de la maison BESSON nécessite la modification des statuts de la Communauté de communes afin d’y intégrer la compétence «petite enfance ».
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette modification.
PRET BANCAIRE
En vue de l’acquisition de la Maison BESSON, la Commune a consulté différents établissements bancaires pour la contraction d’un prêt d’un montant de 300 000 euros.
Après délibération, le Conseil Municipal a retenu la proposition de la Caisse d’Epargne.
ADJOINT ADMINISTRATIF AGENCE POSTALE
Le Conseil Municipal a voté la modification du contrat de travail de l’agent postal. • Horaires augmentation d’une heure – soit 17h30 hebdomadaires. • Echelon il passe à l’échelon III.
DECISION MODIFICATIVE
Une modification au chapitre 23 du budget d’investissement a été demandée par la TRESORERIE.
Le Conseil Municipal vote cette modification à l’unanimité.
CALENDRIER DES PROCHAINES REUNIONS
Elles auront lieu mardi :
• 14 Septembre
• 12 Octobre
• 16 Novembre
• 14 Décembre 2010 AFFAIRES EN COURS
• Comptage et analyse de vitesse à Vaux-sous-Bornay :
Le Conseil Municipal prend connaissance du rapport de comptage et analyse de vitesse effectués à VAUX SOUS BORNAY par la D.D.T. Il constate que globalement la vitesse est bien respectée.
• La fête patronale : Elle aura lieu le 12 SEPTEMBRE.
Suite à une réunion provoquée avec les différentes associations du village il résulte que chaque association se propose de prendre en charge une animation
o concours de pétanque
o repas « moules frites » servi le midi
o groupe folklorique
o jeux et animations pour les enfants
• Plan Communal de Sauvegarde
Un groupe de travail a été nommé pour rédiger un document à présenter en Préfecture citant les mesures à prendre dans le cadre de la Prévention des risques majeurs.
• Cimetière
Le columbarium a été posé – les travaux entrepris dans le cimetière sont en cours d’achèvement
QUESTIONS DIVERSES
Raid VTT : Le Conseil Municipal prend connaissance d’un courrier de riverains de la rue du Revermont concernant le raid VTT qui s’est déroulé dans la commune le 5 Juin.
INFORMATIONS
• L’Agence Postale Communale (APC) sera fermée du lundi 12 juillet au lundi 02 août.
• Le secrétariat de Mairie sera fermé du jeudi 12 août au mercredi 1er septembre inclus.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Laurence CAMBRAY.