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Procès Verbal - d18c2azetehrif
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 00h16 par la commune de Lurs.
Lien du pdf (Procès Verbal - d18c2azetehrif)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
République
Française
Département
: ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement
: Forcalquier
LURS
- COMMUNE
LURS
Procès
verbal
Le
vendredi 05
juin
2026
à 20
heures
00,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 26
mai
2026,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
BUISSON
Romain.
Secrétaire
de
la séance
: JAUBERT
Dominique
Présents
: Romain
BUISSON,
Dominique
JAUBERT,
Antony
DIAZ,
Aude
CASIMIRI,
Olivier
CELNIK,
Gilles
BIZOT,
Manon
AUTHELET,
Marjoline
MEUNIER,
Claire
BENTOSELA
Représentés
: Olivier
PERAY
représenté
par
Dominique
JAUBERT,
François
PREVOST
représenté
par
Claire
BENTOSELA Absents
et excusés
:
Ordre
du
jour
:
+ Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs,
+ Désignation
des
délégués
au
centre
communal
d'action
sociale
ajout
d'un
membre,
+ Demande
financement
pour
la
restauration
du
lavoir
de
Lurie,
+ Questions
diverses
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
DERNIER
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
29
avril
2026
ayant
été transmis
tardivement
aux
membres
du
conseil
municipal,
le 26
mai
2026,
il est
décidé
de
reporter
son
approbation
à la prochaine
séance
du
conseil
municipal. Délibérations
du
conseil
:
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Monsieur
le Maire
présente
les
modalités
de
désignation
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales.
Les
élections
sénatoriales
auront
lieu
le 27
septembre
2026.
Contrairement
aux
élections
municipales,
départementales
ou
législatives,
les
sénateurs
ne
sont
pas
élus
directement
par
les
citoyens,
mais
au
suffrage
universel
indirect.
Ils
sont
élus
par
un
collège
de
«
grands
électeurs
»,
composé
principalement
d'élus
locaux.
Les
maires
et les
conseillers
municipaux
représentent
à eux
seuls
environ
95
%
de
ce
collège
électoral.
Dans
les
Alpes-de-Haute-Provence,
un
siège
de
sénateur
est
à pourvoir
en
2026.
Le
conseil
municipal
de
chaque
commune
doit
donc
désigner
des
délégués
appelés
à participer
à cette
élection.
Pour
les
communes
de
moins
de
500
habitants,
comme
Lurs,
le
conseil
municipal
élit
un
délégué
titulaire
ainsi
que
trois
suppléants.
Le
délégué
titulaire
représentera
la commune
au
sein
du
collège
électoral
chargé
d'élire
le
sénateur
des
Alpes-de-Haute-Provence.
Le
scrutin
se déroule
à bulletin
secret.
Le
délégué
titulaire
sera
convoqué
par
la préfecture
afin
de
participer
au
vote
du
27
septembre
prochain.
En
cas
d'empêchement,
il sera
remplacé
par
l'un
des
suppléants
désignés. Il est
important
de
rappeler
que
le délégué
n'est
pas
porteur
d'un
mandat
impératif
du
conseil
municipal.
11 vote
librement,
en
son
âme
et conscience,
conformément
aux
principes
de
notre
démocratie
représentative.
Enfin,
cette
élection
revêt
une
importance
particulière
pour
les
communes
rurales,
le
Sénat
étant
l'assemblée
chargée
de
représenter
les
collectivités
territoriales
et de
porter
la voix
des
territoires
au
niveau
national.
Sont
élus
:
Délégué
titulaire
: BUISSON
Romain
Délégués
suppléants
: JAUBERT
Dominique,
DIAZ
Antony,
CELNIK
Olivier
DESIGNATION
DELEGUES
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
"CCAS"
N°
DE
2026
038
Annule
et
remplace
la
délibération
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
n°
DE
2026-020
du
28
mars
2026
fixant
à quatre
le nombre
de
membres
élus
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS).
À
ce
titre,
le conseil
municipal
avait
désigné
les
membres
suivants
:
° M.
Gilles
BIZOT
;
° Mme
Aude
CASIMIRI ;
e M.
Antony
DIAZ
;
+ Mme
Marjoline
MEUNIER.
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'en
application
de
l'article
L.123-6
du
Code
de
l'action
sociale
et des
familles,
le nombre
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
est
fixé
par
délibération
du
conseil
municipal.
Il propose
aujourd'hui
de
faire
évoluer
cet
effectif.
En
effet,
la municipalité
a
lancé
un
appel
à candidatures
pour
la désignation
des
membres
nommés
du
CCAS,
diffusé
sur
PanneauPocket
et
par
voie
d'affichage
municipal.
La
date
limite
de
dépôt
des
candidatures
était
fixée
au
12
mai
2026.
Cinq
habitants
de
la commune
ont
fait acte
de
candidature
pour
intégrer
le CCAS.
L'ensemble
des
candidatures
reçues
apparaît
pertinent
et complémentaire,
chacune
étant
susceptible
d'apporter
une
sensibilité,
une
expérience
ou
une
connaissance
du
territoire
utile
au
bon
fonctionnement
de
cette
instance.
Le
conseil
d'administration
du
CCAS
devant
être
constitué
selon
un
principe
de
parité
entre
les
membres
élus
par
le conseil
municipal
et
les
membres
nommés
par
le Maire
parmi
les
habitants
de
la commune,
Monsieur
le
Maire
propose
de
porter
à cinq
le
nombre
de
représentants
élus
du
conseil
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
de
fixer
à dix
le nombre
total
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS,
étant
entendu
que
cinq
membres
seront
élus
par
le conseil
municipal
et cinq
membres
seront
nommés
par
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'arrêté
municipal
portant
nomination
des
membres
nommés
sera
pris
au
cours
de
la semaine
24
et qu'une
première
réunion
du
conseil
d'administration
sera
organisée
dans
les
meilleurs
délais
afin
de
définir
la feuille
de
route
du
CCAS.
OUÏ
CET
EXPOSE
ET
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L’UNANIMITE
DECIDE
de
ne
pas
voter
à bulletin
secret
la
désignation
des
délégués,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
MAJORITE
DESIGNE
en
qualité
de
membres
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
issue
du
conseil
municipal
: ° M.
Gilles
BIZOT
;
+ Mme
Aude
CASIMIRI
;
° M.
Olivier
CELNIK.
° M.
Antony
DIAZ
;
° Mme
Marjoline
MEUNIER
;
RAPPELLE
que
les
membres
non
élus
seront
nommés
par
arrêté
municipal.
Délibération
: adoptée
DEMANDE
FINANCEMENTS
POUR
LA
SECURISATION
DU
LAVOIR
DE
LURIE
(N°
DE_2026
039)
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
la
nécessité
de
sécuriser
le
lavoir
de
Lurie
situé
le
long
de
la
voie
communale
«
Route
de
Lurie
» et
au
sein
du
site
classé
de
l'Éperon
de
Lurs.
Il
s'agit
d'un
édifice
patrimonial
remarquable
dont
l'association
Les
Amis
de
Lurs
a contribué
à
l'entretien
au
fil
des
années.
Ainsi,
la
toiture
a
été
refaite
en
1991
grâce
à un
financement
conjoint
de
la
commune
et
de
l'association.
En
2016,
des
travaux
de
reprise
d'un
mur
de
soutènement
ainsi
qu'une
révision
de
la
toiture
ont
également
été
réalisés.
Aujourd'hui,
plusieurs
désordres
structurels
menacent
la
pérennité
du
site.
Le
mur
de
soutènement
situé
à l'est
présente
un
risque
d'effondrement,
tandis
que
la
chaîne
d'angle
du
réservoir
s'écarte
de
plusieurs
centimètres,
créant
également
un
risque
de
chute
de
matériaux.
Ces
dégradations
soulèvent
d'importantes
questions
de
sécurité,
Dans
l'attente
de
travaux
définitifs,
des
barrières
de
chantier
provisoires
seront
installées
afin
d'interdire
l'accès
aux
abords
des
ouvrages
concernés.
Par
son
caractère
original,
notamment
son
implantation
semi-enterrée,
et
par
son
importance
dans
l'histoire
de
la
commune
de
Lurs,
ce
site
mérite
une
restauration
d'ensemble.
Les
travaux
envisagés
portent
notamment
sur
+ la
réparation
de
la chaîne
d'angle
du
réservoir
;
e Ja
restauration
du
mur
de
soutènement
situé
au-dessus
du
réservoir,
entre
le verger
et
la route
;
° Ja
restauration
du
mur
de
soutènement
bordant
la
route
;
° Ja
restauration
du
mur
longeant
le ruisseau
entre
le
lavoir
et
la mine
;
e la
restauration
des
murets
du
verger.
L'ensemble
de
ces
travaux
seraient
réalisés
selon
les
techniques
traditionnelles
et
avec
les
matériaux
préconisés
par
les
services
des
Bâtiments
de
France.
Cette
opération
permettrait
non
seulement
de
préserver
un
élément
emblématique
du
patrimoine
communal,
mais
également
de
le
mettre
en
valeur
et
d'en
garantir
un
accès
sécurisé.
À
terme,
elle
pourrait
favoriser
le
développement
d'activités
touristiques
et
culturelles
autour
du
site,
au
bénéfice
des
habitants
comme
des
visiteurs. Un
devis
a été
établi
par
une
entreprise
spécialisée
dans
la
restauration
du
bâti
ancien
et
du
patrimoine.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à 78
450,00
€
HT.
Des
financements
peuvent
être
sollicités
auprès
du
Conseil
régional
de
Provence-Alpes-Côte
d’Azur
dans
le
cadre
du
Plan
concerté
de
restauration
et
valorisation
du
patrimoine
ainsi
qu'au
titre
du
dispositif
«
Villages
et
Cités
de
Caractère
»,
pour
un
taux
d'aide
pouvant
atteindre
65
%
du
montant
des
travaux.
Il
conviendra
toutefois
de
rechercher
d'autres
cofinancements
afin
de
réduire
le
reste
à charge
de
la
commune.
Une
souscription
publique
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
pourrait
notamment
être
mise
en
place
afin
de
contribuer
au
financement
du
projet
et
de
diminuer
l'autofinancement
communal.
OUÏ
CET
EXPOSE
ET
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L'UNANIMITE, APPROUVE
la réalisation
de
cette
opération
d'investissement,
APPROUVE
le
plan
de
financement
ci-dessous
:
Plan
de
financement
- Lavoir
de
Lurie
DEPENSES
RECETTES
Conseil
régional
de
Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Plan
concerté
de
restauration
et
valorisation
Travaux
78
450,00
€ |
du
patrimoine
40,00% |
31
380,00
€
Villages
et
Cités
de
Caractère
(VCC)
25,00% |
19
612,50
€
Autofinancement
35,00% |
27
457,50
€
Total
78
450,00
€|
Total
100,00% |
78
450,00
€
SOLLICITE
un
financement
auprès
du
Conseil
Régional
de
Provence-Alpes-Côte
d’ Azur
au
titre
du
Plan
Concerté
de
restauration
et valorisation
du
patrimoine
pour
un
montant
de
31
380,00
€
SOLLICITE
un
financement
auprès
des
Villages
de
Cités
de
Caractères
pour
un
montant
de
19
612,50
€
DIT
qu'il
sera
fait
mention
des
aides
financières
pour
cette
opération
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Délibération
: adoptée
QUESTIONS
DIVERSES
Questions
diverses :
1.
Question
de
F.
PREVOST
représenté
par
C.
BENTOSELA
M.
François
Prévost
indique
qu'il
n'a
pas
été
informé
en
amont
des
manifestations
prévues
les
13
et
17
juin. Il rappelle
que
ces
manifestations
peuvent
être
librement
organisées
par
des
associations,
y compris
lorsque
celles-ci
portent
des
positions
militantes.
Toutefois,
il s'interroge
sur
l'implication
de
la
commune
dans
leur
communication,
notamment
à travers
l'apposition
du
blason
communal
sur
les
supports
de
présentation,
estimant
que
cela
pourrait
être
interprété
comme
un
soutien
de
la
municipalité
aux
messages
ou
aux
objectifs
défendus
par
les
organisateurs.
Il considère
que
ce
sujet
est
susceptible
de
susciter
des
fractures
au
sein
de
la population,
notamment
à
Pégard
du
monde
agricole.
En
conséquence,
il estime
qu'une
telle
démarche
aurait
mérité
d'être
préalablement
débattue
au
sein
du
conseil
municipal.
I
précise
que,
si cette
question
avait
été
soumise
au
vote
du
conseil,
il s'y
serait
opposé. Monsieur
le
Maire
indique
que,
comme
pour
l'ensemble
des
initiatives
associatives
locales,
la
commune a
relayé
l'information
relative
à cet
événement
par
l'intermédiaire
de
ses
supports
habituels
de
communication
(agenda
des
manifestations,
site
internet
et
réseaux
sociaux).
La
commune
assure
ce
relais
dès
lors
que
les
manifestations
annoncées
présentent
un
caractère
licite
et
sont
ouvertes
au
public. Il est
par
ailleurs
rappelé
qu'un
blason
communal
ne
bénéficie
pas
du
même
régime
de
protection
juridique
qu'un
logo
et qu'il
n'existe
pas
de
disposition
générale
interdisant
à un
tiers
de
le reproduire.
Comme
pour
toute
association
du
territoire,
la
municipalité
peut
mettre
gratuitement
à disposition
les
salles
communales,
conformément
aux
règles
applicables
et aux
décisions
prises
en
la matière.
En
l'espèce,
Monsieur
le Maire
indique
que
la
municipalité
n'a
pas
été
consultée
préalablement
à
l'apposition
du
blason
communal
sur
les
affiches
et reconnaît
que
cette
utilisation
peut
créer
une 8)
confusion
laissant
penser
à un
soutien
ou
à une
participation
de
la commune
à la manifestation,
voire
à
une
adhésion
de
celle-ci
aux
thèses,
analyses
ou
opinions
susceptibles
d'y
être
présentées.
Il
indique
que
la présence
du
blason
sur
les
affiches
de
l’association
«
KRITIK
! »
ne
préjuge
en
rien
d'une
prise
de
position
de
la commune
sur
l'ensemble
des
analyses,
opinions
ou
débats
susceptibles
d'être
exprimés
à l'occasion
de
ces
manifestations.
Il assure
que
la commune
portera
une
attention
particulière
à l’usage
des
signes
distinctifs
de
la
commune
sur
les
supports
de
communication
des
associations.
Il est
rappelé
par
Manon
Authelet
la création
prochaine
des
comités
citoyens
avec
un
premier
événement
sur
le
sujet
le 06/06/06
à
16h00.
Un
second
événement
du
même
type
sera
organisé
en
septembre. Gilles
Bizot
informe
le conseil
municipal
de
sa
participation
aux
premières
AG
des
communes
forestières
et VCC.
Antony
Diaz
informe
le conseil
municipal
du
succès
rencontré
par
la première
venue
du
camion
à
pizzas,
le 4 juin
2026.
Il rappelle
également
que
les
marchés
d'été
se tiendront
sur
la
place
de
la mairie
tous
les
mardis
soir,
du 16
juin
au
25
août
2026.
Une
dizaine
d'exposants
locaux
y
seront
présents
en
moyenne,
dont
un
maraîcher
et un
food
truck
(restaurateur
ambulant).
Des
animations
viendront
également
ponctuer
ces
rendez-vous
estivaux.
Romain
Buisson
informe
le conseil
municipal
que
le chantier
de
l'église
se
déroule
conformément
aux
prévisions
et qu'aucune
difficulté
majeure
ni
mauvaise
surprise
n'a
été
constatée
à ce
stade
des
travaux.
Dominique
Jaubert
informe
de
sa présence
au
comité
syndical
du
PNRL
(Parc
Naturel
Régional
du
Luberon)
et
invite
les
conseillers
à participer
aux
événements
et réunions
proposés
par
le PNRL,
par
exemple
sur
le Plan
de
paysage
transition
énergétique
et écologique
qui
aura
lieu
le mardi
7 juillet
à
Bonnieux. Monsieur
le Maire
informe
que
le directeur
départemental
des
finances
publiques
a désigné
les
contribuables
suivants
pour
la commission
communale
des
impôts
directs
pendant
le mandat
Commissaires
titulaires
:
Mme
Aude
CASIMIRI
Mme
Sylvie
BOISSIN
Mme
Valérie
BOUTIN
M.
Gérard
DE
MEESTER
Mme
Isabelle
DELZANT
Mme
Sabine
ESQUEMBRE
Commissaires
suppléants
:
Mme
Solange
ESQUEMBRE
Mme
Dominique
GRISOLLE
M.
Jean-Louis
GRISOLLE
M.
Francois
GRISOLLE
M.
Jacques
JAUBERT
Mme
Anne-Marie
LAFOND
Sauf
nécessité
de
convoquer
un
conseil
municipal
en
urgence,
la prochaine
séance
du
conseil
municipal
est
fixée
au 26
juin
2026
à
18h00.
Les
points
prévisionnels
inscrits
à
l'ordre
du
jour
sont
les
suivants
:
Attribution
du
logement
communal
;
Délibération
relative
au
plan
de
financement
du
mur
de
soutènement
du
chemin
de
Chamerle
;
Délibération
relative
au
plan
de
financement
du
mur
de
la
rue
du
Vicaire
;
Délibération
relative
au
plan
de
financement
du
terrain
multisports
de
l'école
; e
Délibération
relative
à la candidature
à un
appel
à projets
pour
l'élaboration
d'un
livret
communal
de
lutte
contre
les
dépôts
sauvages
;
o
Avis
du
conseil
municipal
sur
l'enquête
publique
relative
à
la demande
d'autorisation
environnementale
et à
la déclaration
d'intérêt
général
concernant
l'entretien
de
la végétation
du
Lauzon
et de
ses
affluents.
Questions
du
public
:
1)
Il est rappelé
que
l’intersection
entre
la départementale
D116
et la route
de
Monessargues
est
dangereuse.
Monsieur
le Maire
indique
qu'une
réunion
avec
la Maison
Technique
de
Forcalquier,
en
charge
des
voiries
départementales
du
territoire,
s'est tenue
le 3 juin
2026.
Parmi
les
sujets
évoqués
lors
de
cette
rencontre,
la municipalité
a sollicité
la pose
d'un
miroir
routier
à cette
intersection.
Le
représentant
de
la Maison
Technique
a précisé
que
l'implantation
de
ce
type
d'équipement
est
encadrée
par
l'Instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
et que
son
utilisation
n'est
notamment
pas
prévue
hors
agglomération.
La
commune
étudiera,
en
lien
avec
la
Maison
Technique,
les
solutions
alternatives
susceptibles
d'améliorer
la
sécurité
du
secteur
concerné.
BUISSON
Romain
JAUBERT
Dominique
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance