Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 06 07 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 04 13 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 10 19 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2021 11 25 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2022 01 27 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2024 05 16 signe 1
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 15 JUIN
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 11 16 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 11 30 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 09 14 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 02 02 signe
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2023 02 02 signe)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département des Hautes Alpes Veynes, le 27 janvier 2023
MAIRIE DE VEYNES
Monsieur le Maire de Veynes
aux
Arrondissement de Gap
Mairie de Veynes : Lu
05400 Veynes Conseillers Municipaux
Tél: 04 92 58 10 22
Mesdames les Conseillères Municipales,
Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le
Jeudi 02 février 2023 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2022.
Commission Administration — Ressources Humaines - Économie - Communication
e CCBD
Ÿ Approbation du rapport n°2 de la CLECT ;
Ÿ Approbation du rapport n°3 de la CLECT ;
e Sictiam
Ÿ Conventions d’assistance de progiciel.
e Ressources Humaines
Ÿ Changement tarifaire de la participation employeur en matière de santé ; Ÿ Régime indemnitaire de la filière police (agent de police municipale) ;
Ÿ Tableau des effectifs : avancement de grade ;
Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme
Ÿ Acquisition gratuite de la voirie du lotissement Le Fontenil — rue des Pommiers ; Ÿ Vente du bien immobilier AL 591 dit « Maison des Chefs » au 23 avenue des Martyrs ; Ÿ Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH).
Commission Culture - Tourisme
Ÿ Création d’une commission municipale de cinéma ;
Ÿ Convention tripartite avec la Cie le Pas de l’oiseau.
Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les meil-
leurs.