Compte-Rendu - cr 1er septembre

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Compte-Rendu - cr 1er septembre Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Blâmont. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 1er septembre)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Compte rendu du conseil municipal de la commune de Blâmont du 1er septembre 2015

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Commune de BLÂMONT

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 1er septembre 2015 à 20h

PRÉSENTS : Guy JAMBOIS, Maire, Gilbert L’HOTE, Danielle VAILLANT, Jean-Marc VILLA, Adjoints, Yvette DUSSAUSSOIS, Ghislaine STOCARD, Francine SCHUMACKER, Blandine SALTZMANN, Xavier VUILLAUME, Éric PIERSON, Régine VERLASSEN, Jean Louis BONNET

ABSENT EXCUSÉ : Cédric ANDRIOT,

ABSENTS NON EXCUSÉS : Thierry MEURANT, Isabelle CHANE.

Ouverture de la séance à 20h00

- Désignation du Secrétaire de séance : Francine SCHUMACKER

Le Maire demande que le point suivant soit ajouté à l’ordre du jour :

- Convention prévoyance collective garantie maintien de salaire avec la MNT

Le conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, accepte d’ajouter ce point à l’ordre du jour.

1 - Approbation du compte-rendu du 28 juillet 2015 :

Le Maire informe que le montant du prêt sera de 450 k € au lieu de 500 k € annoncé dans le compte rendu. Aucune autre remarque n’étant formulée, le conseil municipal, à l’unanimité des présents, valide le compte rendu du 28 juillet 2015.

2 – Attribution des lots contrôles extérieurs du marché assainissement :

Le Maire précise ce que sont les contrôles extérieurs des travaux du chantier assainissement : essai de pression, essai de débit et visite caméra pour les principaux essais. Le Maitre d’œuvre (G2C) a lancé un appel d’offre. Il en ressort que la société SORELIFE est le mieux disant (note de synthèse de l’offre de prix et de l’offre technique) pour la somme de 12 077,50 €.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de retenir l‘entreprise SORELIFE pour lui confier les contrôles extérieurs des travaux du chantier assainissement et autorise le Maire à signer tous les documents administratifs et techniques du contrat.

3 – Modification de la surface de la parcelle cadastrée D 57 lieudit « Les Gris Champs » pour valider son achat :

Il y a lieu d’annuler la délibération n°5 consécutive à la séance du conseil du 30 septembre 2014 et de la remplacer par une délibération identique en modifiant la surface de la parcelle. Une différence de 30 m² a été constatée. La surface réelle est de 5090 m² pour un montant total de 1832 € (0.36 € du m²)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, annule la délibération n°5 et accepte cette modification.

4 – Convention entre la commune de Blâmont et la communauté de commune de la Vezouze pour mise à disposition de personnel :

Pour réaliser certains travaux au syndicat scolaire du Blanc Mont dont la communauté de commune à la compétence, il est nécessaire de passer une convention entre la commune de Blâmont et la CCV pour la mise à disposition de personnel.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, autorise le Maire à signer cette convention.

5 – Attribution du marché relatif à l’étude du diagnostic du réseau d’eau potable – Autorisation au Maire de signer le Marché :

L’ouverture des plis a eu lieu le mardi 18 Aout par la Commission d’Appel d’Offre. L’analyse des offres nécessite des compléments d’informations techniques pour réaliser la synthèse des notes à attribuer. Les bureaux d’études ont jusqu’au 26 septembre 2015 pour y répondre.Compte rendu du conseil municipal de la commune de Blâmont du 1er septembre 2015

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Ce point sera reprogrammé et débattu au prochain conseil.

6 – Ecosystème de la Vezouze et de la Voise - Lancement d’appel d’offre pour la maîtrise d’œuvre :

Le Maire rappelle que lors d’une précédente réunion du conseil municipal, il a été décidé de réaliser les travaux nécessaires pour respecter l’écosystème de ces deux rivières. Ces travaux nécessitent une étude préalable par un maitre d’œuvre pour définir les travaux.

L’agence de l’eau Rhin Meuse a proposé un cahier des charges pour cette mission. La municipalité doit se charger de lancer l’appel d’offre.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, autorise le Maire à lancer l’appel d’offre et à signer tous les documents nécessaires.

7 – Recrutement d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe :

Le Maire informe que suite au départ d’un employé municipal au service technique, il est nécessaire de recruter un agent. Ce recrutement servira à aider le service technique et à répondre aux différents besoins de la commune . Un contrat à Durée Déterminée d’adjoint technique territorial de 2ème classe, à temps complet, doit être créé pour une durée de 6 mois éventuellement reconductible.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de créer ce poste et charge le Maire de procéder au recrutement correspondant et de signer le contrat de travail.

8 – Convention prévoyance collective garantie maintien de salaire avec la MNT :

Le Maire informe que contrairement à ce qui avait été annoncé lors de la précédente réunion du conseil concernant le taux de cotisation de la garantie de maintien de salaire des employés qui passait de 0.90 % à 1.04 %, un nouvel avenant a été proposé par la MNT au taux de 0.86 %.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, accepte le nouvel avenant à la convention et autorise le Maire à le signer au taux de 0.86 %.

Communications et questions diverses :

- Remerciements :

 Subventions : ADMR et section Foot

 L’établissement Français du sang remercie les nombreux bénévoles et donneurs pour la dernière collecte.

- Tarifs du kWh : le prix de revient du KWH facturé aux utilisateurs du réseau de chaleur est de 0.065 cts d’€ par kWh. Ce prix correspond au coût de fonctionnement des chaufferies bois et gaz. La même prestation exclusivement au gaz serait de 0.12 cts du kWh.

- Informatique : le système informatique de la Mairie sera amélioré par la mise en service d’un serveur et le remplacement d’un PC. Le coût de l’installation et du matériel s’élève à 5000 € HT.

- Toiture du Bon Accueil : La commande est passée pour la réfection de la toiture du bâtiment (partie salle). Cette nouvelle toiture sera isolée. Un bardage isolant sera réalisé sur les murs en partie haute sur une hauteur d’environ 2M. Le coût de cette opération est d’environ 40 000 € HT (subventionné à 30 % par l’état).

- Repas des anciens : la date est fixée au 24 janvier 2016 à 12h.

- Projet de fusion communauté de commune et métropolisation : le Maire expose les différentes possibilités de fusion entre la CCV et les communautés de commune du piémont vosgien, du cristal et du Lunévillois.Compte rendu du conseil municipal de la commune de Blâmont du 1er septembre 2015

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- Article de Presse concernant la continuité écologie Vezouze et Voise : le Maire rappelle ce qui a été dit lors du point 6 de cette réunion et la délibération du 28 avril 2015. Il précise que les travaux qui incomberont à la commune seront le résultat de l’étude réalisée par le Maitre d’œuvre et validés par le conseil municipal. A ce jour il n’y a aucune décision de prise. La loi nous oblige à réaliser la continuité écologique des 2 rivières pour fin 2017.

- Il est évoqué le problème des trottoirs qui sont occupés pour des travaux. Le Maire rappelle à tous les administrés que ces occupations doivent faire l’objet d’une autorisation de voirie en Mairie et qu’elles sont limitées dans le temps.

Prochain conseil municipal : mardi 29 septembre à 20h00 Le Maire, La séance est levée à 22h30 Guy JAMBOIS