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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 010 05 Mars Vote DES Subventions Associations 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 18/03/2026
Reçu en préfecture le 18/03/2026
Publié le
ID : 038-213803240-20260305-2026_010-DE
Département
de l'Isère
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE PRIMARETTE
L'an deux mille vingt six, le 05 mars à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Primarette, régulièrement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Serge MERCIER, Maire.
Nombre de conseillers : 12
Nombre de présents : 10
Etaient présents: MERCIER Serge, FAVRE-PETIT-MERMET Patricia, ROSTAING Jean- Pierre, CICORELLA Sébastien, MONIN Florence, GAS Marcel, HUMBERT Régis, FANJAT Pierre, GENTIL Dominique, GUERRERO Elisabeth,
Absents excusés : POURCHERE Jean-Daniel (pouvoir à GUERRERO Elisabeth), ROMATIF Julien (pouvoir à GENTIL Dominique)
Date de la convocation : 27 février 2026
Secrétaire de séance : FAVRE-PETIT-MERMET Patricia
Objet de la délibération : Vote des subventions associations 2026
Lors du vote du budget primitif 2026, présenté par Patricia FAVRE-PETIT-MERMET adjointe aux finances :
+ la somme de 1500 € a été votée aux bénéfices de l'association CCAS de Primarette, cette dépense sera imputée à l’article 657363,
+ la somme de 300 € a été votée aux bénéfices de l'association ADMR du Dolon (Aide à Domicile en Milieu Rural),
+ la somme de 250 X 2 € a été votée aux bénéfices de l'association FCC (Football Club des Collines),
+ la somme de 600 € a été votée aux bénéfices de l'association AADP (Association d'Animation De Primarette),
la somme de 60 € a été votée aux bénéfices de l'association RASED,
la somme de 1757,50 € a été votée aux bénéfices du Centre de l'Ile du Battoir,
la somme de 100 € a été votée aux bénéfices de l'association Don du sang, la somme de 150 € a été votée aux bénéfices de l'association Potager solidaire.
Ces dépenses seront imputées à l’article 65748.
Le Maire demande de bien vouloir délibérer pour l'octroi des subventions à accorder aux associations pour l’année 2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, par 12 voix pour, O voix contre et O abstention, d'accorder les subventions aux associations.
Ainsi fait et délibéré ce jour, le 05 mars 2026
Le Maire,
Serge MERCIER
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération transmise en Sous-Préfecture de Vienne.