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Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune d'Ahetze.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 06 03 sub 2026 Ahetze en Rose signee tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2026
Publié
le
S
LOT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
RE
(D : 064:216400098-20260611/DÉL20260603-DE
DEPARTEMENT
: PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
NOMBRE
DE
MEMBRES
: 19
D'AHETZE
En
exercice
:
19
Qui ont pris part à la délibération
: 18
(dont
1 procuration)
SÉANCE
DU 9JUIN 2026
L'an
deux
mille
vingt-six
le
mardi
neuf
juin
à dix-huit
heures et
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
d'AHETZE,
convoqué
le
Jeudi
04
Juin
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
en
a
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Ramuntcho
GOYHETCHE,
Maire.
Etaient
présent
-
e
- s
: M.
le
MAIRE
Ramuntcho
GOYHETCHE,
Marie
ARAMENDY,
Michaël
SAUBAGNÉ,
Séverine
SAINT-JEAN,
Mathieu
PORTET,
Murielle
MOLÉREÈS,
Julien
LAVILLARD,
Pierre
ESPONDE,
Agnès
IRIBARREN,
Laura
LATASA,
Emmanuel
PEREIRA,
Odette
COQUEREL,
Joël
LURO,
Romain
FONTALIVE,
Maïte
FORDIN,
Santiago
CAPENDEGUY,
Ramuntxo
LABAT
ARAMENDY,
Maider
CARRERA
INDO
(ne
prend
pas
part
au
vote).
Excusé
-e-s
:Mme
Nathalie
DERCOURT
(procuration
à
Mme
ARAMENDY).
EUSKAL
HERRIA
Secrétaire
de séance
: Le Conseil
Municipal
a décidé
à l'unanimité
de
désigner
à main
levée
Le secrétaire
de séance.
Mme
Séverine
SAINT
JEAN
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
(art
L. 2121-15
du
CGCT)
OBJET
DE
LA
DÉLIBERATION
N°2026
06
03:
approbation
d’une
subvention
au
bénéfice
de
l'association
AHETZE
EN
ROSE
pour
l’année
2026
Rapporteur
: M.
Mathieu
PORTET
Maire
adjoint
M.
Le
Maire
adjoint
rappelle
qu’une
enveloppe
de
25
000,00
€
a
été
prévue
au
BP
2026
pour
attribuer
des
subventions
aux
associations.
>
Vu
Le règlement
d'attribution
des
subventions
présenté
en
commission
vie
associative
Le 23
avril 2026.
>
Après
instruction
des
dossiers
déposés
par
La
commission
vie
associative
en
date
du
28
Mai
2026.
ILest
proposé
d'attribuer
une
subvention
à l’association
Ahetze
en
Rose
pour
l'exercice
budgétaire
2026.
Madame
Maider
CARRERA
INDO
ne
participe
pas
aux
débats
et
ne
prend
pas
part
au
vote.
Ahetze
en
rose
1 200,00
800,00
900,00
900,00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à
l'UNANIMITÉ :
D’approuver
la
proposition
et
Le versement
d’une
subvention
de
900,00
€ au
bénéfice
de
l’association
Ahetze
en
Rose.
Fait
et délibéré
en
séance
publique,
à Ahetze,
le 9 JUIN
2026,
M.
le MAIRE,
Ramuntcho
GOYHETCHE A4
roc
EE
A
CVTE Te 0e