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Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune d'Ornans.
Lien du pdf (Procès Verbal - LISTE des DCM du 16 novembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
ORNANS
VALLÉES
DE
VIES
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
NOVEMBRE
2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Ornans
s'est
réuni
le 16
novembre
2022,
à dix-neuf
heures
trente,
à l'Hôtel
de
Ville,
et
a examiné
les
délibérations
suivantes
:
2022/11/01 | Nomination d'un secrétaire de séance
Unanimité
Arrêt
du
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
7
26
voix
pour
2022/11/02
5
BP
septembre
2022
1 abstention
L
Lis
:
:
délégati
2022/11/03
Compte
Fort
des
décisions
prises
par
la Maire
par
délégation
du
Ühaninit£
Conseil
Municipal
2022/11/04
|
Réalisation
d'emprunts
Unanimité
2022/11/05
SHpRreSSION
et
création
de
postes
au
sein
du
service
de
Police
Ünanimité
Municipale Créati
"
i d’
fl
i
ériode
d
2022/11/06
réation
d'un
emploi
d'agent
d'accueil
pendant
la période
de
Unanimité
recensement
2022/11/07
|
Création
d'emplois
et
rémunération
d'agents
recenseurs
Unanimité
R
rt
Ï
ité
ï
l
tabl
2022/11/08
appor
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
(RPQS)
de
l'eau
potable
Unanimité
— Exercice
2021
2022/11/09
RAppürt
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
(RPQS)
de
Unaniniié
l'assainissement
— Exercice
2021
2022/11/10
Atribution
du
Frene
publie
de
mMoirise
d'œuvre
pour
la
Unanimité
construction
d'une
maison
d'activités
pleine
nature
2022/11/11
ÉOnStacHon
d'une
maison
de
pleine
nature
: actualisation
du
plan
Unanimité
de
financement
(n°
2)
Acquisition
d'un
garage
sis
rue
Volta
appartenant
à M.
et
Mme
Lu
20
U
t
22/11/12
André
CHEVREY
nanimité
Approbation
du
choix
du
concessionnaire
pour
la gestion
de
Ségis
2022/11/13
|
l'accueil
périscolaire,
extrascolaire
et
l'accompagnement
scolaire
à
VOIX
pOur
o
1 abstention
. Ornans
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
service
Accueil
de
la Mairie.
Liste
affichée
le 18
novembre
2022
La
Maire,
Isabelle
GUILLAME