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Déliberation - n9 20 dec 2022 liste dcm
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Déliberation - n9 20 dec 2022 liste dcm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Bois et produits du bois,
_____________________________________________________________________________________________________________
2, rue du Bourg-Sec – 25440 LIESLE Tél. : 03-81-57-42-52 Courriel : lieslemairie@wanadoo.fr Site Internet : www.liesle.net
Ouverture au public : Lundi 8h-12h , 13h30-17h30 // Mercredi et Vendredi : 8h-12h Permanence téléphonique : Mardi de 8h-12h
Séance du 20 décembre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1. Délibération n°2022/043 (1ère délibération) : Approuvée Concessions cimetière : Tarifs
2. Délibération n°2022/044 (2ème délibération) : Approuvée Marché mensuel de producteurs et artisans année 2023
Droit de place : tarifs
3. Délibération n°2022/045 (3ème délibération) : Approuvée Droits de place : Commerçants ambulants
4. Délibération n°2022/046 (4ème délibération) : Approuvée Droits de place : Forains – fête communale
5. Délibération n°2022/047 (5ème délibération) : Approuvée Frais de personnel communal
Remboursement Service Eau et Assainissement
6. Délibération n°2022/048 (6ème délibération) : Approuvée Frais d’entretien de voirie :
Participation AF de Liesle et Service Bois
7. Délibération n° 2022/049 (7ème délibération) Approuvée Salle des fêtes : Tarif de location
CONSEIL MUNICIPAL
DE LIESLE _____________________________________________________________________________________________________________
2, rue du Bourg-Sec – 25440 LIESLE Tél. : 03-81-57-42-52 Courriel : lieslemairie@wanadoo.fr Site Internet : www.liesle.net
Ouverture au public : Lundi 8h-12h , 13h30-17h30 // Mercredi et Vendredi : 8h-12h Permanence téléphonique : Mardi de 8h-12h
8. Délibération n°2022/050 (8ème délibération)
Atelier de distillation : Tarif Approuvée
9. Délibération n°2022/051 (9ème délibération) Approuvée Redevance occupation du domaine public :
Professionnels Lieslois
10.Délibération n°2022/052 (10ème délibération) Approuvée Branchements d’eau : Tarifs
11.Délibération n°2022/053 (11ème délibération) Approuvée PAC : Tarif
12.Délibération n°2022/054 (12ème délibération) Approuvée Service de l’Eau : Tarif redevance
13. Délibération n°2022/055 (13ème délibération Approuvée Service assainissement : Tarif redevance
14. Délibération n°2022/056 (14ème délibération) Approuvée Destination coupes de bois : Année 2023
15. Délibération n°2022/057 (15ème délibération) Approuvée Avenant à la convention d’adhésion au service commun
instruction ADS de la CCLL
16. Délibération n°2022/058 (16ème délibération et dernière délibération) Approuvée Dépenses nouvelles investissement 2023