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Compte-Rendu - cr 24 07 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Essert-Romand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 24 07 23)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Liberté-Egalité-Fraternité
Arrondissement de Thonon les Bains
MAIRIE D’ESSERT- ROMAND
COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 24/07/23
Présents : MULL'AT JF / GREVAT J/ PASQUIER F/ GREVAT B/COTTETL O/ CHANIY A/TROMBERT R//BERTETAUD 1'/PUPPINI C/GREVAT K/ GAYDON [' / PARISISL LE/
Excusés : - / Absents : VALITITE JM
Le ou les membres dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix pouvoir écrit de voter, en leur nom par application des dispositions de l’art. L 2121-20 de la loi 96-142 du 21/02/96 : néant
- Le conscil municipal a nommé MM PARISIT [!, secrétaire de séance
- Je Maire ouvre la séance du Conscil Municipal à 19IT ct la feuille de présence cst émargée.
- Le quorum est atteint.
- Le compte rendu du conseil municipal du 19/06/23 est approuvé à l’unanimité
- Le Maire donne lecture de l’ordre du jour ct propose en question diverse : affaires diverses dont le point est fait d'entrée de séance - néant
ECOLE
Le Maire rappelle le départ des deux institutrices de l’école primaire à Blancheneige.
Deux nouvelles nominations sont effectuées par l'éducation nationale.
Emilie JUILLET assurera la rentrée.
Les peintures de la façade de l’entrée et coin sanitaires-lavabos-faïences refaites
TRAVAUX AFP 2023
Les travaux ont débuté secteur route de Graydon pour le réseau sec.
Réunion et suivi hebdomadaires par le cabinet Profils Etudes.
Dans le cadre de l'amélioration des réseaux électrique, signature d’une convention de branchement avec le
SYANE pour le secteur Route de Morzine, Chemin des Plagnes, des Combes et Graydon.
TRAVAUX CAPTAGE EAU AUX BOVIS
Rencontre avec MME SALAGNAC concernant l’accès au captage
Suite au passage du géomètre CANEL, proposition d'échange :
- entre la commune et MME SALAGNAC : la commune céderait une partie de terrain : virage
existant empiétant sut le communal et MME SALAGNAC cédera une partie de terrain :
chemin existant empiétant sur sa parcelle.
- En attente de l'avis de la famille
PISTE FORESTIERE DES BOIS NOIRS
Relance faite auprès de Chambre d’Apgriculture pour démarrage des travaux.
TRAVAUX EGLISE
La réfection des façades est terminée, l’entreprise JACQUET revient au mois de septembre pour finalisation des travaux extérieuts, y comptis rabotage du mur du cimetière au niveau du Stop, réfection, traitement de l'humidité intérieure et peinture.
Pour information deux pierres tombales seront déplacées (vu avec les familles)
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES VTT SUR LES COMMUNES DE LA CCHC Le Maire présente l’arrêté pris par l’ensemble des communes du territoires
Considérant que le compactage des sols en terrain naturel par la circulation répétée des vélos entraîne un ruissellement lors de fortes pluies pouvant nuire à la sécurité des biens et des personnes
Considérant le risque de dégradation des sols et de la forêt
Considérant que le risque d'accident est augmenté par l'absence de balisage et d'entretien régulier des sentiers
Considérant la difficulté de localisation des victimes et d'accès des secours hors des routes et chemins mentionné à
l'annexe 1 Considérant que la pratique du VTT sur le territoire communal est concentrée du 1° avril au 31 octobre
Considérant que sur certaines portions de sentiers balisés, la configuration du terrain rend dangereux le croisement des randonneurs pédestres et des cyclistes.
Article 1 : Lieux de pratique autorisés
La circulation des vélos sur la commune d'ESSERT ROMAND est autorisée sur les routes ouvertes à la circulation
et sur l'ensemble des sentiers de randonnées balisés ou entretenus par la commune, par ses délégataires et par la
Communauté de Communes du Haut-Chablais, comme indiqué à l'annexe 1.
Article 2 : Lieux de pratique interdits
La circulation des vélos sur la commune d’ESSERT ROMANC est interdite en dehors des routes et sentiers
mentionnés à l'article 2, de même que sur les sections expressément fermées aux VTT mentionnées en annexe 1.
Article 3 : Aménagement des parcours
La mutilation, l'ébranchage d'arbre, le déplacement de bois morts en vue d'aménager des parcours VTT en forêt est interdit
Article 4 : Circulation sur voies ouvertes
Dès qu'ils ont rejoint une voie ouverte à la circulation publique, les pratiquants sont tenus de respecter la signalisation et la réglementation routière.
Article 5 : Exclusion
L'article 3 ne s'applique pas aux services communaux et intercommunaux, aux délégataires de la commune, aux propriétaires des parcelles concernées.
Article 6 : Durée
Le présent arrêté est valable du 1% avril au 31 octobre reconductible chaque année.
Article 7: Sanctions
À défaut de respect des règles édictées dans le présent arrêté, les contrevenants s'exposent aux sanctions prévues par
les articles R610-S et L131-13 du code pénal.
Article 8 : Affichage et diffusion
Le présent arrêté sera affiché en mairie et ampliation sera adressée à la police municipale intercommunale, la Gendarmerie
Une demande sera faite auprès de la CCHC concetnant le passage des Ecogardes sur les alpages de Graydon
INSTALLATION DE MOLOCKS À GRAYDON
Pour information, un courrier va être adressé pour l'installation de moloks sur le territoire de St Jean d’Aulps Le Maire informe, en accord avec le maire de St Jean d’Aulps que L’alpage de Graydon est devenu un lieu incontournable pendant la période estivale; cette affluence de touristes et de visiteurs des environs génère une quantité de déchets importante.
Considérant que la collecte des déchets est devenue une compétence communautaire, un courrier va être
adressé pour linstallation de moloks enterrés sur une parcelle appartenant à la Commune de Saint Jean d’Aulps.
RAILVYE DU MONT BLANC DU 31/08 AU 02/09/2023
Sut notre territoire le 02/09/2023
Des reconnaissances auront lieu en amont de ces dates
Du pont du Couard direction la Côte d’Arbroz Col de l Encrenaz
Des bottes de foin seront installées et une signalisation au rond-point du Laydevant
Buvette en face du camping tenue par les Q ROSSAY
Accès spectateurs à définir et à valider avec l’organisation du rallye
URBANISME
Le Maire informe que le camping au Laydevant a été mis en vente.
Un éventuel repreneur aurait un nouveau projet de camping, il doit présenter son projet prochainement. EAU
Le maire informe de la signature d’un manifeste auprès de l’Etat pour que les communes gardent la compétence de
la gestion de l’eau et de l’assainissement.
CARTE MULTIPASS
Le mairie informe de la possibilité d’un « multipass » pour les enfant de 5 à 16ans habitants à l’année sur la
commune d’ESSERT ROMAND
VIEILLES VOITURES
Dimanche 307/07/23 réunion de vieilles voitures au City Stade, environ 30 véhicules
Sr