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Déliberation - DEC 2024 169 Organisation par S2A PRODUCTION d une animation jongleur echassier le 28 septembre au stade Leo Lagrange
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2024 169 Organisation par S2A PRODUCTION d une animation jongleur echassier le 28 septembre au stade Leo Lagrange)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BON N E U ï L 8 - Liberté — Egalité — Fraternité - Bb 7 rue d’Estienne d’Orves — CS n° 70027 sur-Marne 94381 BONNEUIL-SUR-MARNE cedex N°DEC-2024-169 DÉCISION DU MAIRE ORGANISATION PAR S2A PRODUCTION, D’UNE ANIMATION JONGLEUR + ECHASSIER, LE 28 SEPTEMBRE AU STADE LÉO LAGRANGE Le Maire de BONNEUIL-SUR-MARNE, VU le code général des collectivités territoriales ; VU le code de la commande publique ; VU l'arrêté ministériel du 30 mars 2021, portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services ;: VU la délibération n°2021-01-04 du Conseil Municipal du 24 janvier 2021 modifiée, accordant pour la durée du mandat, délégation au Maire et autorisant l'application des dispositions des articles L.2122-17 à L.2122-22 du code général des collectivités territoriales ; VU la délibération n°DCM-2024-36 du Conseil Municipal du 4 avril 2024 modifiée, portant budget 2024 ; VU le projet de contrat avec S2A PRODUCTION — 41 rue Pierre Curie 91610 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; DÉCIDE Article 1° : Il est décidé l’organisation d'une animation jongleur + échassier avec deux artistes, le 28 septembre 2024 à 14 heures 30, 15 heures 30 et 16 heures 30 au stade Léo Lagrange. Article 2 : || est retenu pour ce faire S2A PRODUCTION, pour un montant total de prestations arrêté à la somme de 2 920,01 €. Monsieur le Maire, ou son représentant, est autorisé à signer le contrat susvisé, à passer pour ce faire, ainsi que toutes les pièces pouvant s'y rapporter. Article 3: La dépense correspondante sera imputée sur les crédits du budget de l'exercice en cours. Article 4 : || sera rendu compte de la présente décision lors de la prochaine séance du Conseil Municipal. Fait à BONNEUIL-SUR-MARNE, le 18 septembre 2024. Certifiée exécutoire par le Maire, Compte tenu de sa transmission en Préfecture le 7 Q SEP. 2074 Et de sa publication le ?{] SEP, 2074 Pour le Maire et par délégation : La Directrice Générale des Services <üiNathalie BOURGEOIS {y Œ th (2 EE