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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
KR
G
4,
'
DEN}
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable =
Ü
E
+
|
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
se
réunira
à la
Mairie
de
Saint-Nazaire,
Salle
du
Conseil
Municipal,
en
session
ordinaire,
le
Mardi
28
Janvier
2025
à
18h15
ORDRE
DU JOUR :
1° - Approbation
du
procès-verbal
du
17
Décembre
2024
2°
- Salle
des
Fêtes
— Complexe
de
la
Bioune
—
Remboursement
total
de
la location
3°
- Désignation
d’un
délégué
des
agents
au
CNAS
4°
- Convention
d'adhésion
au
service
de
médiation
préalable
obligatoire
5°
- Contrats
d'assurance
contre
les
risques
statutaires
6°
- Solidarité
avec
la
population
de
Mayotte
— Subvention
à
la Croix
Rouge
7°
- EPM
—
Régularisation
facture
8°
- Délibération
accordant
la gratuité
de
l'occupation
temporaire
du
domaine
public
communal
à une
association
9°
- Délibération
fixant
les taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade
10°
- Création,
suite
à la
promotion
interne,
d’un
poste
au
grade
d’Agent
de
Maitrise
Principal
11°
- Délibération
modifiant
le tableau
des
effectifs
12°
- Domaine
privé
: Cession
d’un
terrain
à
bâtir
1
place
du
19
mars
1962
13°
- Accord-Cadre
à bon
de
commande
-— de
fournitures
courantes
et
de
services
—
Entretien
du
village
et Cimetière
14°
- Questions
Diverses
Affiché
le 23
janvier
2025
Le
Maire