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Conseil Municipal - cm ordre jour 13 janv
Document publié le Jeudi 13 janvier 2022 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm ordre jour 13 janv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Économie et finances,
Les membres du
CONSEIL MUNICIPAL
de MEVNES
fonvoqués en séance ordinaire
LE JEUDI 13 JANVIER 2022
à 19 heures
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Pour des raisons de pandémie le public sera limité
ORDRE DU JOUR
RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
1: DM 3 DU BUDGET PRINCIPAL
2. MODIFICATION DU PACTE DE GOUVERNANCE
3. AVENANT N° 3 CONVENTION ADS
Fait à Meynes, le 05 janvier 2022 Le Maire
Fabrice FOURNIER
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR