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Document publié le Samedi 13 décembre 2025 par la commune de Peyrat-de-Bellac.
Lien du pdf (Déliberation - e87f4dcb2505b6b1ba276959ca235dae5cd93ced?v=v1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Éducation,
nBWRE
où
8.
9.
COMMUNE DE PEYRAT DE BELLAC
(Haute-Vienne)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué le
SAMEDI 13 DÉCEMBRE 2025 à 9H00
à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
Décisions du Maire
Contrat de dératisation — Année 2026
Vente de la remorque BRIMONT
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles de BELLAC — Année scolaire 2024-2025
Participations des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement de l’école publique
maternelle et élémentaire des 2 Tilleuls — Année scolaire 2024-2025
Admission en Non-Valeur
Convention de prestation « certification » dans le cadre d’une Validation des Acquis par l'Expérience
d’un agent — prise en charge des frais de déplacement
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2026
Reclassement de la R.D. 130 en Voie Communale
10. Acquisition de terrains cadastrés B 394- B278 et B1016-B1025
11. Informations diverses
Fait à Peyrat de Bellac, le 09 décembre 2025
Mme Le Maire,
Patricia MARCOUX-LESTIEUX
Mairie —-11 Rue de la Colline- 87300 PEYRAT-DE-BELLAC - # 05.55.68.11.08 — mail : mairie@peyratdebellac.fr