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Procès Verbal - DELB 20110506 01
Document publié le Vendredi 6 mai 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110506 01)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Économie et finances,
CONVENTION D’ACHAT DE LIVRES PAR LA VILLE DU HAVRE
Entre
- les Editions MkF, SARL dont le siège social est situé 21 rue Raymond Losserand 75014 Paris et représentées par Monsieur Mikaël Ferloni, d’une part,
- La Ville du Havre située place de l’Hôtel de Ville 76600 Le Havre, représentée par Madame Chantal Ernoult, Adjoint au Maire chargée des affaires culturelles, d’autre part,
Il a été convenu ce qui suit
Dans le cadre de l’exposition intitulée « savanes, un océan d’herbes » quela Ville du Havre présente au Muséum d’Histoire Naturelle à partir du 9 juillet, la Ville du Havre souhaite proposer aux visiteurs un beau livre intitulé « Savane, un océan d’herbes ».Les auteurs de ce livre sont Christine & Michel Denis-Huot, photographes et Nadège Sébille, attaché de conservation au Muséum d’Histoire Naturelle du Havre. Ce livre sera préfacé par Yann Arthus-Bertrand.
Article 1 : Le livre sera réalisé par les Editions MkF et aura les caractéristiques techniques suivantes :
Titre : Savane, un océan d’herbes
Prix de vente public TTC : 29.90 euros
Format : 230 X 250
Pagination : 208 pages
Intérieurs : 4 + 4 sur couché brillant 150 g PEFC
Couverture : 4 + 4 sur couché brillant 135 g PEFC
Pelliculage : mat de la couverture
Finitions : cartonné plein papier pelliculé – dos carré– carton 30/10e
Couverture : Paquetage par quantités – palettes perdues.
Jacquette, vernis brillant
Article 2 : La Ville du Havre s’engage par la présente à acheter 800 (huit cents) exemplaires dudit ouvrage, pour son usage personnel et sa boutique au prix unitaire de 17,15 € TTC euros l’exemplaire au lieu de 29,90 € prix de vente public du livre.
Article 3 : La livraison interviendra courant juillet 2011 au Muséum d’Histoire Naturelle à la charge de l’éditeur.
Article 4 : La facturation interviendra dès réception de la marchandise.
Le paiement s’effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services et dans le délai global maximum de 30 jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courrir des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché, ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l’expiration du délai global de paiement jusqu’à la date de mise en paiement incluse.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l’expiration du délai global de paiement jusqu’à la date de mise en paiement incluse. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à sonopération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé de courir, majoré de sept points.
Les ouvrages vendus par les Editions de Conti sont libres de droits. Aucuns droits d’auteur ne seront donc versés sur ces exemplaires.
Fait au Havre, en deux exemplaires
Pour la Ville du Havre Pour les Editions MKF
Madame Chantal ERNOULT Monsieur Mikael Ferloni
Adjoint au Maire