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Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1665738307 Compte Rendu 24 03 2022)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
Compte-rendu Conseil Municipal du 24 Mars 2022 | 1
Mairie De Chitry
Yonne (89)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 24 Mars 2022
Date de convocation : Jeudi 17 Mars 2022
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de conseillers votants : 11
L’an deux mil vingt-deux, le vingt-quatre Mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, en session ordinaire, sous la présence de Monsieur Christian BOULEY, Maire.
Etaient présents : Monsieur Christian BOULEY, Madame Sylvie DUMESNIL, Monsieur Joël DURIF, Madame Vanina CHALMEAU, Madame CHALMEAU Elodie, Monsieur Nicolas DURVILLE, Monsieur Vincent FABRICI, Monsieur Dominique FAULCONNIER, Monsieur Thibaut GIRAUDON, Monsieur Fabrice JACQUOT et Monsieur Sylvain VOCORET.
Secrétaire de séance : Madame CHALMEAU Vanina
Adoption du Compte-rendu de la séance du Mercredi 09 Mars 2022 Page 1 Vote du compte de gestion 2021 Page 2 Vote du compte administratif 2021 Page 2 Vote de l’affectation des résultats 2021 Page 2 Vote des taux d’imposition 2022 Page 2 Vote du budget primitif 2022 Page 2 Questions diverses et informations du Maire Page 3
Le Maire informe l’assemblée des pouvoirs donnés, fait part des documents déposés sur la table et propose d’ajouter un point à l’ordre du jour, à savoir, l’annulation des délibérations n°2022-05 et 2022-06 du 09 Mars 2022 relatif au prêt contracté.
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU MERCREDI 09 MARS 2022
L’ensemble des membres du conseil municipal adopte à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 09 Mars 2022. Compte-rendu Conseil Municipal du 24 Mars 2022 | 2
VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021
Monsieur Le Maire présente aux membres du conseil les résultats budgétaires de l’exercice 2021 et les résultats d’exécution du budget principal établis par le trésorier. Les membres du conseil votent à 10pour et 1 abstention pour le compte de gestion 2021.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
Mme DUMESNIL Sylvie, 1ère adjointe, présente aux membres du conseil (sans présence de Mr Le Maire) le compte administratif 2021. Les membres présents votent à 9 pour et 1 abstention le compte administratif 2021.
VOTE DE L’AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021
Le point a été reporté à la prochaine réunion du conseil municipal.
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2022
Les membres du conseil votent à 9 pour et 2 contre l’augmentation des taux d’imposition 2022 à 1.5 %.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022
Le point a été reporté à la prochaine réunion du conseil municipal.
ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2022-05 DU 09 MARS 2022 (prêt)
Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’annulation de la délibération n°2022-05 du 09 mars 2022 concernant un prêt.
ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2022-06 DU 09 MARS 2022 (frais de dossier)
Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’annulation de la délibération n°2022-06 du 09 mars 2022 concernant les frais de dossier du prêt. Compte-rendu Conseil Municipal du 24 Mars 2022 | 3
QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS DU MAIRE
- Monsieur Le Maire a reçu 3 courriers :
• Le premier courrier stipule du tapage nocturne à répétition dans les logements de la Mairie,
• Le deuxième courrier émanant de la confrérie des 3 ceps demandant à la commune si la location de la salle des fêtes était toujours mise à disposition gratuitement. • Le troisième courrier de l’entreprise « LA COLAS » indique que la rue du Ruisseau sera fermée du 31 Mars au 04 Avril pour des sondages dur la voirie.
* Prochaine réunion de Conseil Municipal le 01 / 04 / 2022 à 19 H 00
La séance est levée à 21 H 00
Le Maire,
Christian BOULEY