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Convocation - 20210305 CM du 5 mars 2021 CONVOCATION
Document publié le Vendredi 5 mars 2021 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Convocation - 20210305 CM du 5 mars 2021 CONVOCATION)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
CONVOCATION
Du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de DOMAZAN
M. DONNET Louis, maire
à
M. ASTIER François, Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, M. FAYAD Ghassan, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean- Baptiste, Mme REUTER Dominique, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
A Domazan le 23/02/2021.
Objet : Réunion du conseil municipal du vendredi 5 mars 2021
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le vendredi 5 mars 2021 à 18h à la salle du Conseil en mairie.
Je vous prie de l’ordre du de notre conseil du 5 mars 2021 :
- Désignation du secrétaire de séance : Jean-Baptiste MANGIN
- Approbation du Pv du dernier conseil : 6 janvier 2021
- Point CCPG
- Point commissions
- TDF – avenant de modification de tarif (délib 2021-692)
- Recours aux actes administratifs pour acquérir ou vendre (délib 2021-693) - Acquisition terrain M. LEROUX (délib 2021-694) + M. GUDDEMI (délib 2020-679 du 16 décembre 2020) sur l’application de la délibération 2021-693 de ce jour
- Point travaux
- Marché de mise aux normes de l’éclairage public (délib 2021-695)
- Dispositif de remboursement des sommes correspondant aux frais de garde ou d'assistance des élus des communes de moins de 3 500 habitants (délib 2021-696)
- RH : Compte-Epargne temps (délib 2021-697)
- Convention avec Mutualia (nouvelle convention)
- Discussion autour de la mise en œuvre dans le cadre de l’enfouissement des réseaux sur Saint Sylvestre - Question diverses
Séance à huis clos (article 2.7.1 circulaire interministérielle).
Relativement aux circonstances, les consignes sanitaires et gestes barrières vous seront communiqués en début de séance. Nous vous demandons de prendre votre masque, du gel hydro-alcoolique et du savon dans les sanitaires sera à votre disposition. L’installation de la salle est prévue dans les conditions de distanciation requise.
Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, en mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Louis DONNET