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Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 300)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Éducation,
Envoyé en préfecture le 04/12/2023
Reçu en préfecture le 04/12/2023
Publié le S LOT
ID : 033-213301427-20231127-D2311037-DE
D23.11.037
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBNEZAIS
Nombre de conseillers :
En exercices : 15 L’an deux mille vingt-trois
Présents : 13 Le vingt-sept novembre à dix-neuf heures
Votants : 15 Le Conseil Municipal de la commune de
Pour : 15 CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence
de Monsieur Jean Luc DESPERIEZ, Maire.
Date de la convocation : 22 Novembre 2023.
PRESENTS : M. Desperiez , Mmes Manon, Batard, M. Deguilhem, Mme Routurier, M. Cisneros, Mme Decidour, M. Gaborit, Mme Rimbert, MM. Ruiz, Lesur, Manterola, Carruezco.
ABSENTS EXCUSÉS : M. Soulignac (pouvoir à Mme Manon), Mme Padrixe (pouvoir à M.Desperiez )
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GABORIT Jean-Philippe
Objet : TRAVAUX ECOLE : Devis supplémentaire parking
VU la délibération du 21 juin validant le devis d’ ATLANTIC ROUTE pour les travaux d’agrandissement du parking de l’école ;
CONSIDERANT qu'il a été prévu d’adapter ces travaux afin d’aménager une nouvelle entrée au groupe scolaire ;
Le Maire propose donc un devis d’ATLANTIC ROUTE d’un montant de 9 333,84 € HT soit 11 200 € TTC, pour la réalisation de ces travaux supplémentaires.
La plus-value n’est en réalité que de 7746,34 € HT, soit 9 295,60 € TTC, compte tenu que le montant des travaux d’agrandissement du parking de l’école est de 62 574,95 € TTC au lieu de 64 479,95 € TTC, soit une moins-value de 1905 € TTC (bordures P1).
Le CONSEIL MUNICIPAL après en avoir délibéré et à l’unanimité,
> VALIDE le devis d’un montant de 9 333,84€ HT soit 11 200,61 € TTC ;
> AUTORISE le Maire à signer le devis d'ATLANTIC ROUTE.
Fait et délibéré le 27 Novembre 2023
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Jean-Philippe GABORIT Jean Luc DESPERIEZ