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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 307?v=1785485293)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2023 A 19H00
L’an deux mille vingt-trois,
Le vingt-sept novembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 22.11.2023
PRESENTS : M. DESPERIEZ, Mmes MANON, BATARD, M. DEGUILHEM, Mme ROUTURIER,
M. CISNEROS, Mme DECIDOUR, M. GABORIT, Mme RIMBERT, MM. RUIZ, LESUR,
CARRUEZCO et MANTEROLA
ABSENTS EXCUSÉS : M. SOULIGNAC (Pouvoir à Mme MANON) et Mme PADRIXE (Pouvoir à
M. DESPERIEZ)
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Jean-Philippe GABORIT
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet Vote
D23.11.031 FINANCES : Augmentation ticket de cantine Approuvé à l’unanimité
D23.11.032 FINANCES : Demande de subvention ALPC Approuvé à la majorité
D23.11.033 RTE : Convention d'occupation temporaire piste
d’accès au chantier Approuvé à l’unanimité
D23.11.034 RTE : Vente terrain (délibération modificative) Approuvé à l’unanimité
D23.11.035 REGION NLLE AQUITAINE : Evolution tarifaire
des transports scolaires Approuvé à l’unanimité
D23.11.036 LOTISSEMENT LES FOUGERES : Création d’un
bassin de rétention Approuvé à l’unanimité
D23.11.037 TRAVAUX ECOLE : Devis supplémentaire parking Approuvé à l’unanimité
D23.11.038 TRAVAUX ECOLE: Devis travaux dans l’école Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des
Collectivités Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 —
art. 4.
Fait et délibéré le 27 Novembre 2023
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Philippe GABORIT Jean Luc DESPERIEZ.