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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Attaques.
Lien du pdf (Déliberation - 1587)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Délibération n°2026-09 ARRONDISSEMENT DE CALAIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2026
L'an deux mille vingt-six le vingt mars à dix-neuf heures, l'assemblée délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mme Nadine DENIELE-VAMPOUILLE, Maire.
Date de convocation : 16/03/2026 Membres en exercices : 19 - Présents : 18 - Nombre de suffrages : 18
Présents : Mme BERIATI Karine, Mme BOUCHART Allison, Mme CLABAUX Annabelle, M. COUTURIER Stéphane, M. DEBYSER Patrick, Mme DENIELE-VAMPOUILLE Nadine, M. DUTRIE Axel, Mme DUVIEUXBOURG Nathalie, Mme DUVIVIER Chantal, Mme HALLER Jennifer, M. HONVAULT Stéphane, M. LASSALLE Éric, M. LEFEBVRE Pierre-Louis, Mme LHASSEN Fabienne, Mme MERCIER Martine, M. NEE Sébastien, M. PEENAERT Antoine, Mme STROBBE Marielle
Excusé : M. MERCIER Éric
Secrétaire de séance : Allison BOUCHART
Objet : Election des 7 administrateurs du CCAS
En application des articles R 123-8 et suivants du code de l’action sociale et des familles, la moitié des membres du conseil d'administration du CCAS sont élus par le conseil municipal au scrutin de liste. Le vote a lieu au scrutin secret.
Une liste de candidats est présentée :
− Patrick DEBYSER, Nathalie DUVIEUXBOURG, Chantal DUVIVIER, Jennifer HALLER, Fabienne LHASSEN, Éric MERCIER, Martine MERCIER.
Chaque conseiller se rend à la table de vote pour prendre une enveloppe et choisir un bulletin, passe à l’isoloir, puis dépose son enveloppe dans l’urne.
Après le passage de tous les conseillers, il est procédé au dépouillement, et à la proclamation des résultats.
Nombre de votants : 18
Nombre d’enveloppes dans l’urne : 18
Bulletin blanc : 0
Suffrages exprimés : 18 Résultats :
- Liste de Patrick DEBYSER, Nathalie DUVIEUXBOURG, Chantal DUVIVIER, Jennifer HALLER, Fabienne LHASSEN, Éric MERCIER, Martine MERCIER : 18 voix.
Les 7 conseillers élus par le conseil pour siéger au conseil d’administration du CCAS sont : Patrick DEBYSER, Nathalie DUVIEUXBOURG, Chantal DUVIVIER, Jennifer HALLER, Fabienne LHASSEN, Éric MERCIER, Martine MERCIER.
Le conseil d’administration d’installation est prévu le mercredi 29 avril 2026 à 19H en mairie.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire, #signature# Nadine DENIELE-VAMPOUILLE