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Déliberation - Liste Delib cm 18 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bévenais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 18 12 25)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’ISERE
SOUS-PREFECTURE DE LA TOUR DU PIN
COMMUNE DE BÉVENAIS
Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025
Liste des délibérations
▪ Délibération 2025-36 : TE 38 : Projet d’enfouissement BT / TEL Chemin de l’Eglise : Abroge et remplace la précédente délibération du 30/10/2025 portant sur le même sujet : Vote à l’unanimité
▪ Délibération 2025-37 : Budget annexe OAP Centre Bourg : Lotissement les Cressonnières : Fixation du prix de vente des terrains viabilisés individuels : Abroge et remplace la précédente délibération du 29/10/2024 portant sur le même sujet (modification des m² sur les lots 9 et 10) : Vote à l’unanimité
▪ Délibération 2025-38 : CDG 38 Centre de Gestion de l’Isère : Contrat cadre de fournitures de titres restaurant : Adhésion au nouveau contrat cadre au 01/01/2026 : Vote à l’unanimité
▪ Délibération 2025-39 : CDG 38 Centre de Gestion de l’Isère : Contrat groupe 2027/2030 d’assurance statutaire : Mandat au CDG 38 : Vote à l’unanimité
▪ Délibération 2025-40 : Locaux communaux : Convention d’utilisation de salles : Vote à l’unanimité
▪ Délibération 2025-41 : Locaux communaux : Convention d’utilisation de salles : Vote à l’unanimité
▪ Délibération 2025-42 : CCBE : Accueil du planétarium itinérant : Convention avec la CCBE : Vote à l’unanimité
▪ Délibération 2025-43 : Centre Médico-scolaire de La côte St André : Convention de participation financière aux frais de fonctionnement : Vote à l’unanimité