Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib CM 13012025
Procès Verbal - PV CM 13012025
Déliberation - Liste des deliberations du 27032023
Déliberation - Liste des deliberations du 16012023
Déliberation - Liste des deliberations du 20012026
Déliberation - Liste des deliberations du 27 mai 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26052025
Déliberation - liste delib CM 180923
Déliberation - Liste délibérations CM 13012025
Déliberation - Liste des deliberations du 13012025
Déliberation - liste delib CM 13012025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 13012025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Budget,
SAJNT-BERNARD DOMBES
SAÔNE
VALLÉE
Séance
du
13
janvier
2025
à
19
h
30
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal
Etaient
présents
:M.
Bernard
REY,
Maire,
Mmes
Emmanuelle
CARGNELLI,
Brigitte
FROMONT,
M.
Marc
SOLFOROSI,
M.
Frédéric
VIENOT,
Adjoints
au
Maire.
MMES
Claire
ANDRIEUX,
Caroline
PFLIEGER-LEGOUGE,
Frédérique
POINTON-SCHOENAUER
MM
Jean-Pierre
KLEIN,
Jean-
Claude
LAMBERT,
Florent
PATIN,
Jean-Pierre
PILLON,
Conseillers
municipaux.
Absent(s)
excusé(s):
Sylvie
CHASSAGNE
(pouvoir
donné
à
Mme
E.
CARGNELLI)
Secrétaire
de
séance
:M.
Marc
SOLFOROSI
Date
de
la
convocation
:4
janvier
2025
Date
de
l'affichage
:
4
janvier
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
N°
de
la
Objet
:
Approuvée
/ Rejetée
délibération
:
D2025_001
|
Délibération
autorisant
le
recrutement
d'agents
sur
des
emplois
occasionnels
Approuvée
à
l'unanimité
D2025_002
|
Délibération
autorisant
le
recrutement
d'agents
sur
des
emplois
saisonniers
d'activité
Approuvée
à
l'unanimité
D2025_003
|
Délibération
modifiant
le
tableau
des
emplois
communaux
Approuvée
à
l'unanimité
D2025
004
|
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
Approuvée
à l'unanimité
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2025
D2025
005
|Délibération
autorisant
le
Maire
à
lancer
les
consultations
de
marché
public
pour
Approuvée
à
l'unanimité
l'aménagement
de
la
Place
Longue
Affiché
et
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
20/01/2025