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Déliberation - Vente de livres et tarifs
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - Vente de livres et tarifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
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DOSSIER N°12:
VENTE DE DOCUMENTS ISSUS DU
DESHERRAGF
PAISE EN PLACE DE TICKETS DE VENTE
Nombre de Conseillers
en exercice : 35
Membres présents : 27
Absente : 1
Excusés :7
EXTRAIT DU EC
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 23 JUIN 2022
Le Conseil Municipal de la Ville du BOUSCAT, dûment
convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Patrick BOBET, le 23 Juin 2022
Présents: Patrick BOBET, Gwénaël LAMARQUE, Emmanuelle
ANGELINI, Philippe FARGEON, Maël FETOUH, Françoise
COSSECQ, Alain MARC, Marie DA ROCHA, Nathalie SOARES,
Guillaume ALEXANDRE, Thomas BURGALIERES, Michel
MENJUCQ, Bruno QUÉRÉ, Sandrine JOVENÉ, Daphné GAUSSENS,
Géraldine AUDEBERT, Jonathan VANDENHOVE, Alain GÉRARD,
Benjamin DUGERS, Sarah DEHAIL, Xavier DE JAVEL, Julie-Anne
BROUSSIN, Damien ROUSSEAU, Didier PAULY, Jean-lacques
HERMENCE, Maxime JOYEZ, Patrick ALVAREZ
Excusés avec procuration: Jean Georges MICOL {Pouvoir
Phitippe FARGEON), Mathilde FERCHAUD (Pouvoir Mael
FETOUH), Bérengère DUPIN (Pouvoir Emmanuelle ANGELIND,
Grégoire REYDIT (Pouvoir Marie DA ROCHA)}, Daniel BALLA
(Pouvoir Sandrine JOVENE}, Vialette LABARCHÈDE (Pouvoir
Alein MARC), Armelle BARTHÉLEMY (Pouvoir Michel MENJUCQ)
Absente: Claire LAYAN
Secrétaire : Guillaume ALEXANDRE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2022
DOSSIER 12: VENTE DE DOCUMENTS ISSUS DU DESHERBAGE —
MISE EN PLACE DE TICKETS DE VENTE
RAPPORTEUR : Emmanuel a AN! NI
Afin de maintenir des collections fables, adaptées et attractives, la médiathèque municipale du Bouscat doit procéder réguiièrement à leur tri et à leur révision critique, Cette onération es: destinée à mestre en valeur les collections disponibles et à offrir des ressources constammen: actualisées,
Une délibération du Conseil Municioal du 28 septembre 2010 dk it la poltique de régulation ces
ce lections de la médiathèque municipale et défint les critères et ‘es modalités d'élimination des
docurents n'ayant plus leur piace au sein des collections de la médiathècue municipale. La
célbération prévoit que les documents imprimés sortis des collections puissent être, selon le cas et
es cpoorturités, proposés à la vente au prx unique de 1€ le volume et quel que soit le type de
document, I est prapasé d'élargir la vente à d'autres supports : périodiques, CD, livres-CD et livres
audi.
Pour cette verte, crganisée habituellement chaque année, «a régie de recettes de la Méd'atrèque utiisera
= Des carnets de tickets à 1 eurc {1 ticket équivalant à 1 ivrei
- Des carnets de tickets à 5 euros {1 ticket équivalant à 5 ivres;
+ Des carmets de tickets à *C euros (: ticket équivalant à 19 livres)
VU I délibération du Conseil Municipa du 28 septembre 20°&.
CONSIDERANT que l'inréré? (acal le justifie,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par:
34 voix POUR,
Autorise Monsieur LE MAIRE à élargir les types de documents proposés à ia vente,
Article 2 Autorise Monsieur LE MAIRE à proposer des camets de tickess de différences valeurs,
Article 3 Dit que les dépenses soront inscrites au budget, au chapitre 65.
Fait et dél'bäré :e 23 Juin 2022
LE MAI
Pairick BOBET #2