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Déliberation - cms Tarifs de la vente de livres T
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Tronche.
Lien du pdf (Déliberation - cms Tarifs de la vente de livres T)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Union Européenne,
0 a #
= Ville de +
LA TRONCHE
Tr
Pôle CAVA
othèque Le Verbe Être
Pages :
1/1
Pièce jointe :
Télétransmis en
préfecture le :
Ville de La Tronche
@œ) 74, Grande Rue
38700 La Tronche
04 76 63 77 00
www.latronche.fr
Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le ER
ID : 038-213805161-20260415-26DEC010-AU
N°26DEC010
15 avril 2026
Tarifs de la vente de livres d'occasion - Désherbage
annuel de la bibliothèque
Le maire de la Ville de La Tronche,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122.22-29,
Vu la délibération en date du 25 mars 2024 portant délégation donnée au maire en vertu de l’article précité,
Considérant que la bibliothèque de la commune de La Tronche organise une vente de livres le 19 septembre 2026 dans le cadre du désherbage annuel,
Décide
Article 1 : d'instaurer les tarifs suivants pour la vente de livres d'occasion qui se tiendra le 19 septembre 2026 place du docteur Finaly à La Tronche (38700) :
e Romans (adulte/enfant), biographies, petits documentaires : 50 centimes d’euro, e Albums jeunesse : 1 euro
e Lot de 5 revues : 1 euro
e Grands documentaires et BD : 2 euros
Article 2 : D’accepter les modes de règlements proposés ci-dessous pour la vente de livres, conformément à la régie de recettes de la bibliothèque :
- Espèces,
- Chèques bancaires.
Article 3 : Il sera rendu compte de cette décision lors du prochain conseil municipal.
Monsieur le maire,
Bertrand Spindler.
La