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Compte-Rendu - CR du CM du 14 décembre 2021
Procès Verbal - PV du CM du 14 decembre 2021 signe
Ordre du Jour - ODJ du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 14 décembre 2023 à 19h00
•Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 5 octobre 2023
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
(DCM_2023_62)
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis : Rapport annuel d’activités 2022 de la CASA et présentation des comptes administratifs 2022
1.2
(DCM_2023_63)
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
1.3
(DCM_2023_64)
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif
1.4
(DCM_2023_65)
Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
1.5
(DCM_2023_66)
Adhésion au groupement de commandes /Amélioration énergétique des bâtiments publics
1.6
(DCM_2023_67)
Convention subséquente de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage de la CASA à la Commune du Rouret relative aux travaux d’élargissement du chemin des Comtes de Provence et création de la voie Paul Cézanne
1.7
(DCM_2023_68)
Convention de mise à disposition d'une Balayeuse par la ville de Valbonne
1.8
(DCM_2023_69)
Mandat spécial du Maire
1.9
(DCM_2023_70)
Recours à la délégation de service public pour la restauration scolaire bio de la cantine des écoles du Rouret, de la crèche, du Centre de Loisirs et du portage de repas •Accord de principe
2. Service financier
2.1
(DCM_2023_71)
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent : Budget commune
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2023 2 / 2
2.2
(DCM_2023_72)
Tarification. Location ponctuelle d’une salle municipale par une association
2.3
(DCM_2023_73)
Actualisation des tarifs de Droits de place pour occupation du domaine public : marchés classiques et autres types de vente non sédentaires et éphémères
3. Service Aménagement / Urbanisme
3.1
(DCM_2023_74)
Acquisition foncière – Succession EUZIERE- 3 parcelles - AN 110 (Guiols), AE 61 et AE 63 (Hubac)
3.2
(DCM_2023_75)
Acquisition de locaux de la future médiathèque municipale- Programme EMERIGE « Les Terrasses du Midi »
3.3
(DCM_2023_76)
Statut juridique de voirie : Classement des Voies Communales et inventaire des Chemins Ruraux
4. Ressources Humaines
4.1
(DCM_2023_77)
Formation des élus du Conseil Municipal
4.2
(DCM_2023_78)
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
Informations diverses
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire