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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c22 11 2015 rh conv entre la can et ain
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c22 11 2015 rh conv entre la can et ain)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 6 novembre 2015
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 17 novembre 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 16 novembre 2015
RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION ENTRE LA CAN ET L'AIN
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles- Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien- Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Anne-Marie PROUST, Sylvette RIMBAUD, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Alain BAUDIN, Christelle CHASSAGNE à Romain DUPEYROU, Alain CHAUFFIER à Gérard GIBAULT, Marie-Chantal GARENNE à Christine HYPEAU, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Anne-Lydie HOLTZ à Dominique SIX, Guillaume JUIN à Agnès JARRY, Rabah LAICHOUR à Joël MISBERT, Josiane METAYER à Pascal DUFORESTEL, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Serge MORIN à Stéphane PIERRON, Jacques MORISSET à Philippe MAUFFREY, Sebastien PARTHENAY à Jeanine BARBOTIN, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Claude ROULLEAU à Jérôme BALOGE, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Eric PERSAIS, Patrick THOMAS à René PACAULT, Michel VEDIE à Jean-Luc CLISSON
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Jean-Claude FRADIN par Dominique MARQUIS
Titulaires absents :
Amaury BREUILLE, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Rose-Marie NIETO, Adrien PROUST
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Anne- Lydie HOLTZ, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Jean-Pierre MIGAULT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Sebastien PARTHENAY, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Patrick THOMAS, Michel VEDIE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20151116-C22-11-2015-DE
Date de télétransmission : 19/11/2015
Date de réception préfecture : 19/11/2015 C- 22-11-2015
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 16 NOVEMBRE 2015
RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION ENTRE LA CAN ET L'AIN
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais (C.A.N.) dans son action en faveur de l’insertion, a conclu avec l’Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.) une convention par laquelle cette dernière met à disposition, pour des travaux occasionnels et de courte durée, des salariés le plus souvent privés d’emploi. Les vacations ainsi effectuées permettent à ces salariés de demeurer en contact avec le monde du travail et de percevoir un salaire.
Il est souhaitable que la C.A.N. puisse continuer cette action pour les années 2016, 2017 et 2018.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la convention jointe entre la C.A.N. et l’A.I.N.,
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à la signer.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 82
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20151116-C22-11-2015-DE
Date de télétransmission : 19/11/2015
Date de réception préfecture : 19/11/2015