Convocation - CM 2025 06 25 Convocation et ordre du jour

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Convocation - CM 2025 06 25 Convocation et ordre du jour Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Cugnaux. Lien du pdf (Convocation - CM 2025 06 25 Convocation et ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Jeunesse, Cugnaux, le 19 juin 2025

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal (séance publique) qui aura lieu le :

Mercredi 25 juin 2025 à 18 heures – Salle Albert CAMUS

Cette séance fera l’objet d’une retransmission vidéo sur la chaîne YouTube de la Commune.

ORDRE DU JOUR

I – APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX des Conseils municipaux du 12 mars 2025 et du 2 avril 2025

II - ADMINISTRATION GENERALE

1 - Relais citoyen - convention de mise à disposition de locaux entre la Commune et l’association « L’Atelier du Huit » et règlement intérieur et d’usage

- Annexes : Convention de mise à disposition + règlement intérieur et d’usage

2 - Autorisation donnée à M. le Maire de signer le renouvellement de la convention de mise à disposition au profit de l’Etat des locaux sis 8, rue du Béarn 31270 Cugnaux - Annexe : Convention d’occupation

3 - Conseil de la Métropole - Nouvelle répartition des sièges - Création de 11 sièges supplémentaires

4 - Fixation des tarifs funéraires 2025

5 - Règlement intérieur des cimetières de la ville de Cugnaux modifié - Annexe : Règlement intérieur des cimetières de la ville de Cugnaux

CONVOCATION

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Conseil municipal

Du 25 juin 20252 / 6

III - FINANCES

6 - Adoption du compte de gestion 2024 du budget principal de la commune - Annexe : Compte de gestion 2024

7 - Approbation du compte administratif 2024 du budget principal de la commune - Annexes : Notice explicative + compte administratif 2024

8 - Affectation du résultat 2024 - Budget communal

9 - Adoption du compte de gestion 2024 du budget annexe régie des transports au budget principal de la Ville de Cugnaux

- Annexe : Compte de gestion 2024 régie des transports

10 - Approbation du compte administratif 2024 du budget annexe régie des transports au budget principal de la Ville de Cugnaux

- Annexe : Compte administratif 2024 régie des transports

11 - Affectation du résultat 2024 - Budget annexe régie des transports au budget principal de la Ville de Cugnaux

12 - Adoption du Budget Supplémentaire 2025 du budget principal de la commune - Annexe : Budget supplémentaire 2025 Ville

13 - Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2026

14 - Pertes sur créances éteintes et admissions en non-valeur

- Annexe : Listes

IV - MARCHÉS PUBLICS

15 - Constitution d’un groupement de commandes relatif à la fourniture, aux travaux, prestations et à la maintenance d’un système de vidéoprotection urbaine - Approbation de la convention

- Annexe : Adhésion vidéoprotection

16 - Constitution d’un groupement de commandes relatif à la location et l’entretien de vêtements de travail pour la Ville de Cugnaux et de son Centre Communal d’Action Sociale - Approbation de la convention

- Annexe : convention - vêtements de travail

V - RESSOURCES HUMAINES

17 - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail des postes d’assistants d’enseignement artistique au sein du conservatoire de la Ville de Cugnaux

18 - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail des postes d’assistants d’enseignement artistique (ATEA) au sein du conservatoire de la Ville de Cugnaux

19 - Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail d’emplois permanents (modification supérieure à 10% du temps de travail) - Direction de l’Education et de la Jeunesse et Direction de la Petite Enfance

20 - Création d’emplois non-permanents pour l’année scolaire 2025-2026 au sein du service de la vie scolaire de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L. 332-23.1 du code général de la fonction publique (accroissements temporaires d’activités)

21 - Recrutement de deux vacataires

22 - Création d’emplois non-permanents pour l’année scolaire 2025-2026 au sein des accueils de loisirs sans hébergement de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L. 332-23.1 du code général de la fonction publique (accroissements temporaires d’activités)3 / 6

23 - Recrutement d’un médecin en crèche - Référent santé et accueil inclusif - Vacataire pour la période allant du 1er septembre 2025 au 31 juillet 2026

24 - Création d’emplois permanents au sein de la Ville de Cugnaux pour les besoins du service ou nature des fonctions et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions statutaires - article 332.8.2 du code général de la fonction publique

25 - Création d’emplois permanents au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L. 332-14 du code général de la fonction publique (vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire) - Campagne de déprécarisation 2025

26 - Création d’emplois non permanents en accroissement temporaire d’activité du 1er septembre au 31 décembre 2025 au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L.332-23 1° du Code général de la fonction publique (accroissements temporaires d’activités)

27 - Création d’emplois permanents au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L. 332-14 du code général de la fonction publique (vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire)

28 - Création d’emplois non-permanents saisonniers pour l’année 2025 au sein de la Ville de Cugnaux au titre de l’article L.332-23.2 du code général de la fonction publique (accroissements saisonniers d’activités)

29 - Créations / suppressions d’emploi dans le cadre des avancements de grade inscrits au tableau annuel d’avancement 2025

VI - URBANISME

30 - Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et baux commerciaux dans le périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat - Annexes : Plans + listing commerçants

31 - Déclassement et cession du foncier communal - Résidence le Vivier - Annexe : Plan déclassement et cession

32 - Acquisition par la Commune de Cugnaux du terrain situé 13 rue Pré Vicinal, cadastré section BP n° 630 d’une superficie totale de 244 m² (CP 19-026)

- Annexe : Délibération DEL-2025-1044 du 31 mars 2025 du Conseil d’Administration de l’EPFL

33 - Acquisition parcelle cadastrée section AY-251

- Annexes : Plan de division cadastrale + Extrait du plan cadastral

34 - Rue Henri Gladi : travaux et financement d’une Participation pour Équipement Public Exceptionnel (P.E.P.E.) par Toulouse Métropole

35 - Cession du 80 avenue de Toulouse - Signature des mandats simples de vente - Annexes : Mandats de vente

36 - Convention de mise à disposition d’un parc, ancien site du mini-golf à la Commune de Cugnaux - Chemin du Chioulet - Parcelle BI 266p

- Annexe : Convention de mise à disposition

37 - Dénomination de ronds-points et squares

- Annexes : Plans dénomination squares et ronds-points

38 - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires - Aide aux maires bâtisseurs

- Annexe : Cahier d’accompagnement des porteurs de projet et des services instructeurs4 / 6

VII - PETITE ENFANCE

39 - Evolution du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants de moins de 6 ans

- Annexes : Règlements de fonctionnement : multi-accueils Agora / Rachety / Vivier

VIII - ÉDUCATION

40 - Approbation de la convention de partenariat avec la fédération Léo Lagrange Animation dans le cadre du dispositif “BAFA Citoyen”

- Annexe : Convention de partenariat avec Léo Lagrange Animation dans le cadre du dispositif “BAFA Citoyen”

41 - Convention entre la ville de Cugnaux et l’association PRISM au titre du dispositif Réussite éducative (septembre - décembre 2025)

- Annexe : Convention avec l’association PRISM

42 - Approbation de la convention de partenariat avec la Mission Locale Haute-Garonne dans le cadre du dispositif #REMOJEUNES

- Annexe : Convention de partenariat avec la Mission Locale Haute Garonne dans le cadre du dispositif #REMOJEUNES

43 - Avenant au Projet Educatif de Territoire

- Annexe : Avenant PEDT

IX - SPORT

44 - Convention de partenariat avec l’association Jeunesse sportive cugnalaise - Omnisports - Annexe : Convention de partenariat

X - DEMOCRATIE PARTAGEE

45 - Approbation de la Charte métropolitaine de participation citoyenne - Annexe : Charte de la participation citoyenne de Toulouse Métropole

XI - TECHNIQUES

46 - SDEHG - 6 AT 355 - Mise en conformité des installations d’éclairage public

47 - SDEHG - 6 AU 012 - Extension de l'éclairage rue de la Cressonnière

48 - SDEHG - 6 AU 003 - Rénovation de l’éclairage des terrains de boules du complexe sportif De Marchi

49 - SDEHG - 5 BU 848 - Création d’une séparation de réseau éclairage public au niveau de la la commande P619 KEOPS5 / 6

XII - TRANSITION ECOLOGIQUE

50 - Charte de l’arbre

- Annexe : Charte de l’arbre

51 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du logement de la ferme de Hautpoul

- Annexe : Convention de mise à disposition

XIII - DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT

52 - Relevé de décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

- Marchés publics / Culture / Décisions

- Annexes : Avenants, rapports d’analyse, contrats et conventions

Commande publique

• Télésurveillance lot 1 - avenant 5

• Marché de travaux de création d’un relais citoyen - Attribution

• 2025-04 - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude prospective sur la restauration collective - Attribution

• 2023-02 - Réservation de places en crèche - Avenant 2

• 2024-11 - Achat d’équipement de protection individuelle - Lot 1 - Avenant 1 • 2024-11 - Achat d’équipement de protection individuelle - Lot 2 - Avenant 1 • 2024-11 - Achat d’équipement de protection individuelle - Lot 3 - Avenant 1 • 2024-11 - Achat d’équipement de protection individuelle - Lot 4 - Avenant 1 • 2024-11 - Achat d’équipement de protection individuelle - Lot 5 - Avenant 1 • 2025-06 - Exploitation et maintenance des installations de climatisation et de ventilation des bâtiments sans fourniture d’énergie - Attribution

• 2025-07 - Maintenance des systèmes de sécurité incendie des bâtiments communaux et du CCAS - Attribution

• 2025-08 - Marché de travaux de végétalisation des cours dans les groupes scolaires E.Montel et C.Blanc - Attribution

Culture

• Contrat de cession Association le Cercle des Danseurs Disparus - Spectacle « Exale » • Contrat de cession La Farouche Compagnie - spectacle « Une peau plus loin » • Convention Myriam Pastor

• Avenant convention Sylvain Defaux - Artempo 2025 prix du jury

• Contrat cession de droits de présentation Marianne Plo - Exposition Bec et ongle • Claire Caron Mayor - Exposition Bec et ongle

• Contrat de cession Association le Grand Roméo - spectacle Djé Balèti

• Convention d’accueil d’un spectacle - Opéra « Bus Papageno

• Contrat de cession - Compagnie Oxymore - spectacle Les Dactylos

• Convention Fanny PAGEAUD - Exposition Bec et ongles

• Convention Biodiversité rencontre Pauline Roy

• Convention « Plume de proximité » rencontre Alain Roumagnac6 / 6

Décisions du maire

• 2025DEC006 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute- Garonne dans le cadre de la végétalisation de deux groupes scolaires de la ville • 2025DEC007 - Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Occitanie dans le cadre de la végétalisation de deux groupes scolaires de la ville

• 2024DEC012 - Décision de constitution en partie civile et de saisir un avocat en représentation - constructions irrégulières en zone N et AU1

• 2025DEC002 - Décision d’ester en justice et de saisir un avocat – Demande d'annulation de l’arrêté de permis de construire PC n° 031 157 23 C0 030 en date du 29 août 2023 délivré à la SCCV DES TROIS HOMARDS et l’arrêté rectificatif en date du 30 août 2023 • 2025DEC003BIS - Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie dans le cadre d’un projet de création d’un skatepark

• 2025DEC005 - Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute- Garonne dans le cadre d’un projet de création d’un skatepark

• 2025DEC008 - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre d’un projet de création d’un skatepark

• 2024DEC008 - Don de mobilier scolaire déclassé à l’association Terangascogne • 2024DEC014 - Don de mobilier à l’association « Aviation sans frontière » • 2024DEC015 - Don de matériels à l’association « Relais Pitchounets » • 2025DEC001 - Don de matériels à l’association « Compagnie Chris Leylan » • 2025DEC004 - Demande de subvention d’aide au fonctionnement du conservatoire - département musique, auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Maire,

Albert SANCHEZ