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Ordre du Jour - ordre du jour 15 06 2021
Convocation - Convocation ordre du jour CM du 01 06 2026
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM du 01 06 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
BR CHÂTILLON 4 P
sur
Chalaronne
GE
a.
à
mue
Convocation
du
Conseil
Municipal
L'Ain'eroyable
cité
de
la
Dombes
en date
du
26 mai
2026
Q@
Mairie
de
Châtillon-sur-Chalaronne
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
.
LL.
01400
Châtillon-sur-Chalaronne
Aux
conseillers
municipaux
de
Châtillon-sur-Chalaronne
04
74
55
04
33
mairie@chatillon-sur-chalaronne.org chatillon-sur-chalaronne.fr Ville
de
Châtillon
sur
Chalaronne
0000
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
:
Lundi
1°' juin
2026
à
18h30
En
mairie,
salle
du
conseil
- Séance
publique
-
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Patrick
MATHIAS
Pièce jointe
: ordre
du
jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
Liste
des
destinataires
de
la
convocation
:
BAS-DESFARGES
Fabienne,
BEJA
Julien,
BIAJOUX
Sylvie,
BROCHARD
Huguette,
BRUNEL
Aurélie,
CHEVALIER
Audrey,
COUTURIER
Stéphanie,
CURNILLON
Pascal,
DECOMBLE
Dimitri,
DESCOMBES
Bénédicte,
DI
CARLO
Giacinto,
DUPUPET
Léo,
FETTET
Marion,
GADENNE
Xavier,
GINDRE
Pierre,
JACQUARD
Michel,
LEDUC
Stéphane,
MARIN
Julie,
MARTINON
Gilles,
MATHIAS
Patrick,
MERLIN
Magalie,
MORIN
Thierry,
PAGET
Anicette,
PERNIN
Margaux,
PERREAULT
Philippe,
PESCARMONA
Didier,
ROBIN
Annie,
SOUPE
Danielle
et TASPINAR
Mustafa
(GÿLADOMBES
AIN
La Région
©)
communauté
de
communes
le
Département
Auvergne-Rhône-Alpes
+
&
A
vaine
77
ègne
(Ari
Etes
F
umo
(Ag fi
B
CHÂTILLON
Réunion
du
Conseil
Municipal
‘P
sur
du lundi
1°"
juin
2026
à 18h30
WP
Chalaronne
ORDRE
DU
JOUR
Rapport
n°1
: constitution
des
groupes
d'élus
au
sein
du
Conseil
Municipal
Rapport
n°2
: débat
portant
sur
la
politique
générale
de
la
Commune
Rapport
n°3
: règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
pour
le
mandat
2026
- 2032
Rapport
n°4
: règlement
budgétaire
et
financier
pour
le
mandat
2026
- 2032
Rapport
n°5
: tarifs
2026
/ 2027
de
l'Ecole
de
Musique
Municipale
Rapport
n°6
: suppression
de
l'emploi
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
15/20°"e
et
création
de
deux
emplois
d'assistant
d'enseignement
artistique
principal
10,50/20°"e
(professeur
de
guitare
électrique
et
solfège)
et
6/20°"°
(professeur
de
guitare
classique),
au
1®"
septembre
2026
Rapport
n°7 :
avis
sur
la
vente
des
7
logements
collectifs
de
la
SEMCODA
situés
5
Impasse
Guichenon Rapport
n°8 :
informations
sur
les
Déclarations
d’'Intention
d’Aliéner
Rapport
n°9
:
informations
du
Maire
Rapport
n°10
:
informations
des
Adjoints