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Ordre du Jour - Ordre du jour juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour juin 2026)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
o Appel des conseillers municipaux
o Désignation du secrétaire de séance
o Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 mai 2026
o Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil
municipal en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
INSTITUTIONS – VIE POLITIQUE
1. Commission communale des impôts directs - proposition d’une liste de contribuables
2. Désignation d’un représentant au Comité de rivière de Saint-Etienne Métropole
3. Désignation d’un représentant et de son suppléant pour le mandat 2026-2032 à la nouvelle
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Saint-Etienne
Métropole
FINANCES-MARCHES PUBLICS-MOYENS GÉNÉRAUX
4. Désignation du/de la Président.e de séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques
2025 du budget principal, budget annexe des pompes funèbres et budget annexe de la
nouvelle piscine
5. Compte Financier Unique 2025 – budget principal
6. Reprise définitive et affectation des résultats 2025 – budget principal
7. Décision modificative n°1 – budget principal 2026
8. Compte Financier Unique 2025 – budget annexe des pompes funèbres
9. Reprise définitive et affectation des résultats 2025 – budget annexe des pompes funèbres
10. Compte Financier Unique 2025 – budget annexe de la nouvelle piscine
11. Reprise définitive et affectation des résultats 2025 – budget annexe de la nouvelle piscine
12. Décision modificative n°1 – budget de la nouvelle piscine 2026
13. Prêt bancaire pour la construction de la nouvelle piscine
AFFAIRES GENERALES - RESSOURCES HUMAINES
14. Modification du tableau des effectifs
15. Création des emplois non permanentsGESTION DU PATRIMOINE
16. Convention avec le SIEL : gestion de la GTC de l’école Hubert REEVES
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18. Autorisation de travaux pour la gendarmerie
19. Convention avec CITEO – avenant n°3
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20. Convention de partenariat entre les structures petite enfance de Sorbiers, La Talaudière,
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21. Convention ateliers au collège A. Briand
22. Convention projet Fake