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Déliberation - 2020 116 representants boiffiers bellevue
Déliberation - 2020 97 representants abbaye aux dames
Déliberation - 2020 115 representants erequasol
Déliberation - 2020 94 representant via antiqua
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintes.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 94 representant via antiqua)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
29/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 29/09/2020
Affiché
le
ER
ID
: 017-211704150-20200917-2020_S4VIAANTIG-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
17
SEPTEMBRE
2020
Délibération DAAJ/LK 2020-94. DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
POUR
SIEGER
AU
SEIN
DE
VIA
ANTIQUA
-— RESEAU
DE
SITES
ANTIQUES
EN
NOUVELLE-AQUITAINE
Président
de
séance
: Monsieur
Bruno
DRAPRON
Etaient
présents
: 27
DRAPRON
Bruno,
CHEMINADE
Marie-Line,
CALLAUD
Philippe,
BERDAI
Ammar,
TORCHUT
Véronique,
TOUSSAINT
Charlotte,
BARON
Thierry,
DEREN
Dominique,
TERRIEN
Joël,
JEDAT
Günter,
CAMBON
Véronique,
BUFFET
Martine,
DELCROIX
Charles,
CARTIER
Nicolas,
ABELIN-DRAPRON
Véronique,
AUDOUIN
Caroline,
DEBORDE
Sophie,
BENCHIMOL-LAURIBE
Renée,
CHABOREL
Sabrina,
DIETZ
Pierre,
MARTIN
Didier,
MAUDOUX
Pierre,
ROUDIER
Jean-Pierre,
VIOLLET
Céline,
CATROU
Rémy,
BETIZEAU
Florence,
ROUSSAUD
Barbara.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
: 8
ARNAUD
Dominique
à VIOLLET
Céline,
CHANTOURY
Laurent
à CHEMINADE
Marie-Line,
CREACHCADEC
Philippe
à TORCHUT
Véronique,
DAVIET
Laurent
à DELCROIX
Charles,
EHLINGER
François
à TOUSSAINT
Charlotte,
GUENON
Delphine
à AUDOUIN
Caroline,
MACHON
Jean-Philippe
à ROUDIER
Jean-Pierre,
PARISI
Evelyne
à ABELIN-DRAPRON
Véronique.
Secrétaire
de
séance
: BARON
Thierry
Date
de
la convocation
: 10
septembre
2020
Date
d’affichage
:
2 9
SEP.
2029
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
statuts
de
l'Association
Via
Antiqua,
notamment
l’article
9 qui
prévoit
que
siège
au
sein
du
Conseil
d'Administration,
un
représentant
de
chaque
collectivité
adhérente,
Considérant
que
l'association
Via
Antiqua
est
un
réseau
innovant
des
sites
gallo-romains
et
antiques
de
Nouvelle-Aquitaine
qui
a pour
but
de
mutualiser
les
expériences,
les
savoir-faire
et
les
compétences
de
chacun
autour
d'un
projet
mutualisé
de
communication
et
de
coopération,
Considérant
que
cette
association
est
un
centre
de
ressources
basé
sur
les
nombreuses
informations
historiques
patrimoniales,
économiques
et
environnementales
de
ses
partenaires,
Considérant
qu’en
raison
du
renouvellement
du
Conseil
Municipal,
il convient
de
désigner
le
représentant
de
la Ville
de
Saintes
pour
siéger
au
sein
du
bureau
de
l'association
« Via
Antiqua
»,
Considérant
qu’il
est
proposé
comme
candidate
la personne
suivante
: Madame
Dominique
DEREN, Il'est proposé au Conseil
Municipal
de
délibérer
:
Envoyé
en
préfecture
le
29/09/2020
Reçu
en
préfecture
le 29/09/2020
Affiché
le
ER
ID
: 017-211704150-20200917-2020_S4VIAANTIG-DE
= Sur
la désignation
d’un
représentant
de
la Ville
de
Saintes
pour
siéger
au
sein
du
bureau
de
l'association
«
Via
Antiqua
—
Réseau
de
sites
antiques
en
Nouvelle-Aquitaine
»
: Madame
Dominique
DEREN.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
à l’unanimité
cette
proposition.
Pour
l’adoption
: 35
Contre
l’adoption
: O
Abstention
: O
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O0
Les
conclusions
du
rapport,
mises
aux
voix,
sont
adoptées.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
NT EWarit
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à R.421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
en
annulation
par
courrier
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
17
septembre
2020-94.
Désignation
d’un
représentant
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
sein
de
Via
Antiqua
— Réseau
de
sites
antiques
en
Nouvelle-Aquitaine
2/2