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Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 avril 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Assurance,
Secrétariat Général
BG – "oj 4 avril 2024"
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
(18 h à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- SIFUREP – Restitution de la compétence cimetière à Villetaneuse et adhésion d’Auvers-sur-Oise
- Cession du pavillon 4 rue de Rouen
- Changement de dénomination de la crèche Les Galopins
- Maîtrise d’œuvre pour la construction de l’école Malraux définitive
- Dénomination de l’allée Andrée LE TAC
- Prévention des inondations – Charte EPISEINE
- Service de paiement en ligne des recettes publiques locales
- Garanties d’emprunts à l’OPH
- Subventions aux associations
- Impôts locaux – Vote des taux pour 2024
- Information au Conseil – Délibération relative à l’organisation du temps de travail du personnel
- Mise à disposition de personnels auprès du CCAS
- Convention de réservation de logements avec 1001 Vies Habitat
- Fonctionnement de l’agence postale communale
- Adhésion à l’association COTER NUMERIQUE
- RGPD – Collecte du numéro d’immatriculation des véhicules
- Adhésion au Club des managers de centre-ville
- Cahier des charges pour la rétrocession du fonds de commerce sis 12 avenue de la Liberté
- Décisions du Maire
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI