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Conseil Municipal - CM+1+aout
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
‘
COMMUNE
D’AMOU
Nombre
de
membres
en
exercice
: 18
Nombre
de
membres
présents
: 14
Date
de
la
convocation
: 24/07/2024
Nombre
de
pouvoirs
: 3
Nombre
de
votes
: 17
L'an
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
, le
ler
Août
à
dix- |
Présents
:
:
BERGEZ
Florence,
RICARRERE
Karen,
neuf
heures,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
|
DUFOURCQ
Jean-Pierre,
LUBET
Alain,
MINVIELLE
d'AMOU,
convoqué
le
24
Juillet
2024
s'est
réuni
en |
Jean-Marc,
LAGIERE
Bernard,
AUGUSTIN
Hervé,
séance
publique
dans
la
salle
de
la
Mairie
(1er
étage), |
LAFERRERE
Claude,
POIRIER
Elsa,
DANEL
Christine,
sous
la
présidence
de
Madame
Florence
BERGEZ,
|
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle,
CORPSD'HOMME
Maire.
Isabelle,
ESPOSITO
Loïc,
ELOY-TRAN
VAN
CHUOÏ
Odile
Excusé(s)
: DUVIGNACQ
Jacques
(pouvoir
à
Hervé
AUGUSTIN),
LABORDE
Françoise
(pouvoir
à
BERGEZ
Secrétaire
de
séance
: ESPOSITO
Loïc
Florence),
TAILLEUR
Geneviève
(pouvoir
à
ESCOUTELOUP-BOULY) Absent(s)
: ARBON
Augustin
1
— APPROBATION
PROCES-VERBAL
DU
25/06/2024 :
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25/06/2024
ne
fait
l’objet
d’aucune
remarque.
Il est
approuvé
à l'unanimité
(17
voix
pour). 2-
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
2023 :
M.
Alain
LUBET
présente
ce
rapport
qui
a été
transmis
à tous
les
conseillers
municipaux.
il rappelle
les
caractéristiques
du
système
d’assainissement
avec
577
abonnés
pour
environ
13
000
ml
de
réseau.
Enfin
il précise
que
les
travaux
de
réhabilitation
de
la station
d'épuration
devraient
débuter
en
2025
après
les
études
préliminaires. Madame
le
Maire
soumet
ce
rapport
à l'assemblée
qui
l'approuve
à
l’unanimité
(17
voix).
3-
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
2023 :
M.
Alain
LUBET
présente
ensuite
le
rapport
annuel
relatif au
service
d’assainissement
non
collectif.
Ce
service
est
exploité
en
régie
par
le SIEAP
des
Eschourdes
avec
prestataire
de
services
(Sogedo).
Il explique
les
modalités
de
tarification
de
ce
service
avec
des
contrôles
décennaux
des
installations
qui
se font
actuellement
sur
le territoire.
Il rappelle
enfin
que
les
abonnés
peuvent
bénéficier
d’un
tarif
préférentiel
négocié
pour
les
vidanges
périodiques
de
leur
assainissement.
Ce
rapport
est
approuvé
à l’unanimité
(17
voix).
4-
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
EAU
POTABLE
2023
:
M.
Alain
LUBET
donne
lecture
du
rapport
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l’eau
potable.
Il rappelle
que
depuis
quelques
années
un
programme
de
renouvellement
des
854
kms
de
canalisations
est
en
cours
avec
des
travaux
actuellement.
Il
indique
ensuite
le nombre
d'abonnés
sur
AMOU
897
en
2023
en
progression
de
1%.
Enfin,
Il informe
sur
les
divers
indicateurs
(eaux
brutes,
eaux
traitées,
tarification…..).
Il précise
que
les travaux
de
réhabilitation
du
château
d’eau
d'AMOU
sont
en
cours
et
de
ce
fait
l'arrêt
bus
qui
avait
été
condamné
pour
des
raisons
de
sécurité
devrait
être
rétabli
à
la
rentrée
2024.
Ce
rapport
est
approuvé
à l'unanimité
(17
voix}. 4
5 =
MODIFICATION
SIEAP
DES
ESCHOURDES
—
ADHESION
COMMUNE
DE
MOMUY
COMPETENCE
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF :
Monsieur
Alain
LUBET
informe
que
le comité
syndical
du
syndicat
a validé
la demande
de
transfert
de
la
compétence
assainissement
collectif
de
la
commune
de
MOMUY.
Les
statuts
du
Syndicat
ont
été
modifiés
en
conséquence.
!| convient
aux
communes
d'accepter
ce
transfert
de
compétence
et
d'approuver
la
modification
des
statuts.
À
l'unanimité
le conseil
municipal
valide
cette
proposition.
17
voix
pour.
6
—
COMPTE-RENDU
COMMISSION
CULTURE :
M.
Jean-Pierre
DUFOURCOQ,
vice-président
de
la
commission
donne
le compte-rendu
de
la
dernière
séance
du
16
juillet
dernier
qui
traitait
des
points
suivants :
- Projet
de
concert
avec
2 artistes
Amollois
(Guillo
et Samuel
DUFAU)
le
14
septembre
à
20
h
30
dans
la
Grange
Autrement
avec
une
participation
libre
au
profit
du
C.C.A.S.
- Journées
du
Patrimoine
du
22/09
avec
au
programme
une
visite
combinée
de
l’église
et
du
château
- 2e
édition
du
Concours
de
peinture
du
6/10
en
collaboration
d’Artelandes.
I! est
proposé
d'ajuster
légèrement
le
règlement
avec
notamment
la suppression
de
la
promesse
d'utilisation
de
l’œuvre
du
vainqueur
pour
l'élaboration
de
la
carte
de
vœux
2025.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
les
modifications
du
règlement
proposées
(17
voix
pour).
6
—
COMPTE-RENDU
COMMISSION
VIE
LOCALE :
Mme
Karen
RICARRERE,
vice-présidente
de
Cette
commission
rend
compte
des
sujets
débattus
:
-
Demande
d'ATSEM
au
vu
des
effectifs
importants
à la
rentrée
2024
—
le conseil
municipal
s’est
positionné
pour
la
mise
à
disposition
d’une
ATSEM
le matin
jusqu’en
décembre,
la situation
pourra
être
réétudiée
ensuite.
-
Présentation
par
la Société
TRANSGOUMETS
d’une
solution
digitale
«E-quilibre
» pour
la gestion
de
la
restauration
scolaire
(centralisation
des
commandes,
menus
supervisés
par
une
diététicienne).
La
possibilité
de
favoriser
les
producteurs
locaux
est
toutefois
conservée.
La
commission
propose
une
période
d’essai
de
3
mois
avant
tout
engagement.
La
proposition
est
validée
par
le conseil
municipal.
-
Suite
à
la
proposition
en
conseil
municipal
pour
la
mise
en
œuvre
d’une
formation
Ler
secours
à destination
des
associations,
un
recensement
des
candidatures
sera
lancé
très
prochainement.
-
sera
très
important
de
connaître
rapidement
le calendrier
des
travaux
du
hall
de
la Técouère
afin
d’en
informer
les
associations
lors
de
la
réunion
annuelle.
L'architecte
a été
contacté
dans
ce
sens.
7 — AVENANT
CONVENTION
MISE
A
DISPOSITION
TERRAINS
EHPAD
:
Madame
le
Maire
rappelle
à l'assemblée
la
convention
de
mise
à disposition
du
C.I.A.S.
des
terrains
communaux
dans
le cadre
de
la
réhabilitation
de
l’'EHPAD.
Cette
réhabilitation
prévoit
la
création
d’une
micro-crèche
dans
le
périmètre
de
la structure.
Ce
nouvel
établissement
ne
relevant
pas
de
la compétence
du
C.IL.A.S.
mais
de
la
communauté
de
communes.
Il est
donc
nécessaire
de
modifier
la
convention
dans
ce
sens
pour
la
mise
à disposition
de
la
parcelle
AC
196
(3835
m?).
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
(17
voix
pour)
la
modification
de
la
convention
de
mise
à disposition.
8 —
POINTS
SUR
DOSSIERS
EN
COURS
:
- _
Aménagement
place
St
Pierre
: Madame
le
Maire
fait
un
point
des
travaux.
L'intervention
sur
la fontaine
est
programmée
le 2 août
; la signalisation
verticale
devrait
être
mise
en
place
début
de
semaine
32,
le grenaillage
des
enrobés,
la
mise
en
place
du
mobilier
urbain
et
la
reprise
des
bétons
fissurés
début
septembre
et
enfin
les
diverses
plantations
courant
octobre.
Mme
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY
s'étonne
de
la
réduction
des
zones
enherbées
autour
de
la fontaine.
Madame
le
Maire
explique
que
pour
des
raisons
pratiques
le
projet
initial
a été
légèrement
modifié.
- _
Cheminement
piétons
: Madame
le
Maire
explique
avoir
reçu
le
bureau
d’études
«
Pays
et
Paysages
»
pour
une
première
présentation
du
projet
très
complète.
I} conviendra
de
phaser
les travaux
en
définissant
les
priorités
et
en
programmant
peut-être
en
régie
certains
d’entre
eux. 9 —
QUESTIONS
DIVERSES
:
=
[l'est
évoqué
ensuite
les
problèmes
de
circulation
sur
la
portion
Chemin
de
Ronde
/ Rue
Moncade
qui
est
rendue
dangereuse
en
raison
de
la
vitesse
et
du
stationnement
de
certains
véhicules.
Peut-être
qu’un
stop
au
bas
de
la
rue
Môncade
et
un
éventuel
miroir
seraient
une
solution.
La
commission
voirie
fera
une
proposition
lors
de
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
=:
Madame
le
Maire
indique
avoir
relayé
sur
les
divers
réseaux
un
message
de
la
gendarmerie
afin
de
prévenir
des
démarchages
abusifs
dans
la
commune.
=
Mme
isabelle
CORPSD'HOMME
interroge
sur
l’expérimentation
du
robot
tondeuse
sur
les
terrains
de
sports.
Le
fonctionnement
est
intéressant
et
pourrait
dégager
du
temps
pour
les
employés
communaux.
I! reste
à définir
les
créneaux
d'utilisation
des
terrains
afin
de
rentabiliser
au
mieux
l'investissement.
L’acquisition
éventuellement
sera
inscrite
au
budget
2025.
-
Madame
le
Maire
fait
part
des
remerciements
du
Secours
Catholique
et
de
l’'ADAPEI
pour
l’attribution
des
subventions
2024.
-
M.
Alain
LUBET
informe
l’assemblée
que
le
SIETOM
va
modifier
les
points
tri,
5
nouveaux
emplacements
sont
à
déterminer.
Une
demande
de
prise
en
charge
de
l’habillage
des
conteneurs
semi-enterrés
par
la
commune
est
demandée
par
le
Sietom
(bois,
pvc,
fleuri)
-
M.
Alain
LUBET
rappelle
la
proposition
de
maîtrise
d'œuvre
du
bureau
d’études
2AE
pour
la
réalisation
des
travaux
issus
de
l'étude
de
gestion
des
eaux
pluviales
du
Chemin
de
Paul.
il convient
de
se
positionner
pour
engager
rapidement
les
premiers
travaux.
Madame
le
Maire
propose
de
reporter
cette
décision
à
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
après
avoir
travaillé
sur
le
phasage
des
opérations.
-
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
est
programmée
le
mardi
24
septembre
à
20h.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
à 21
h 20,
la séance
est levée.