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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Acte - 01 dcm designation representant ors 2 2249)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
EXTRAIT
la roche sur foron
DU REGISTRE
DES
CITÉ
MÉDIÉVALE
AU
CŒUR
DES ALPES
D l=
LI
5
|
RATI
O
N
S
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
5 juin
2024
à
18H30
N°DCM2024.06.05/01
Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
municipal
- 3ème
étage
Président:
M.
Pierrick
DUCIMETIERE,
Maire
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
COLLOMB
Rapporteur
: M.
Pierrick
DUCIMETIERE
Conseillers
en
exercice
: trente-trois.
Présents:
Pierrick
DUCIMETIERE,
Sandrine
BERGUERRE
BUISSON,
Claude
THABUIS,
Sylvie
SERMONDADAZ,
Thierry
Alain
BETHAZ,
Saïda
HADDOUR,
Marc
LOCATELLI,
Corinne
FAVRE-ROCHEX,
Théo
LOMBARD,
Laurence
POTIER
GABRION,
Jean-Pierre
GENIN,
Jean-Michel
REBET,
Sylvie
CHARNAUD,
Isabelle
BELIN
REGARD,
Martine
HOSSELIN
THIEBAUD,
Catherine
COLLOMB,
Zekai
YAVUZES,
Pascal
MEYNENT,
Patrice
JUPILLE,
Christelle
ITNAC,
Sébastien
COTTET,
Sonia
MOKEDEM,
Taylor
DEVOUASSOUX,
Yves
MINO,
Benoît
CHAMBOURDON,
Marie
FISCHER,
Nicolas
ORSIER,
Jean-François
VILLER,
Patrice
CONTAT,
Virginie
DANG
VAN
SUNG,
Michel
LANGLET
Excusés
avec
procuration
: Nadège
CHATEL
(Procuration
à
Pierrick
DUCIMETIERE),
Nicole
RANNARD
(Procuration
à
P.
CONTAT) Conseillers
votants
: Trente-trois
Objet
: Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l’Office
Rochois
des
Sports
Pour
rappel,
en
vertu
de
ses
statuts
l'Office
Rochois
des
Sports
(ORS),
comprend
parmi
ses
membres
actifs
participant
aux
assemblées
générales
de
cette
association :
-
Le
Maire
ou
son
représentant
choisi
au
sein-du
conseil
municipal,
ainsi
que ;
-
Cinq
délégués
désignés
par
le conseil
municipal
en
son
sein ;
A
cet
effet,
par
délibération
n°DCM2022.07.06/12
en
date
du
6
juillet
2022,
le
conseil
municipal
a
élu
Patrick
TOURNIER,
Théo
LOMBARD,
Corinne
FAVRE-ROCHEX,
Jehanne
DE
GRASSET et
Patrice
CONTAT
en
tant
que
délégués
et a
préciser
que
Monsieur
le Maire
siègerait
de
droit.
Suite
à
la
démission
de
Mme
Jehanne
DE
GRASSET
et
M.
Patrick
TOURNIER
de
leur
mandat
de
conseiller
municipal,
il convient
de
les
remplacer
en
tant
que
délégués
auprès
de
l'ORS.
En
application
de
l’article
L 2121-21
du
CGCT,
les
Conseillers
municipaux
peuvent
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
mais
à
main
levée.
Sont
candidats
: Laurence
POTIER-GABRION
et
Nicolas
ORSIER
Les
Conseillers
municipaux,
à
l'unanimité,
accepte
le
vote
à
main
levée.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.
2121-21,
Ont
obtenus
: Laurence
POTIER-GABRION
(29
voix)
—
Nicolas
ORSIER
(29
voix)
SONT
ELUS
à
la
majorité
absolue
: Laurence
POTIER-GABRION
et
Nicolas
ORSIER
Page
1 sur
2
Accusé de réception en préfecture 074-217402247-20240605-DM2024-06-05-01-DE Date de télétransmission : 12/06/2024 Date de réception préfecture : 12/06/2024 Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
de
ses
membres
:
>
PREND
ACTE
de
l'élection
de
Laurence
POTIER-GABRION
et
Nicolas
ORSIER
en
tant
que
délégués
auprès
de
l'Office
Rochois
des
Sports,
en
complément
de
Théo
LOMBARD
-— Corinne
FAVRE-ROCHEX
et
Patrice
CONTAT
précédemment
élus;
.
Le Maire
de
La
Roche
Sur
Foron
Ainsi
fait
et
délibéré,
Certifie
que
la publication
prévue
La
Roche-sur-Foron,
le
5
juin
2024
aux
art.
L. 2121-31
et R.
2131-1
du Code Général
des Collectivités Territoriales
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
a été effectuée le 12juin 2024
Catherine
COLOMB
Pierrick
DUCIMETIERE
Pierrick
DUCIMETIERE
Page
2
sur
2