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Acte - 03 dcm convention alpabi 1 3010
Acte - 09 dcm informations 2354
Acte - 01 dcm designation representant ors 2 2249
Déliberation - DELIB24 04 32 Convention Departement SSD Ville Clu
Acte - 09 dcm convention club alpin francais 1 2254
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Acte - 09 dcm convention club alpin francais 1 2254)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs,
EXTRAIT
la roche
sur foron
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 5 juin 2024 à 18h30
|
N°DCM2024.06.05/09
Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
municipal
- 3ème
étage
Président
: M.
Pierrick
DUCIMETIERE,
Maire
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
COLLOMB
Rapporteur
: M.
Pierrick
DUCIMETIERE
Conseillers
en
exercice
: Trente-trois
Présents
: Pierrick
DUCIMETIERE,
Sandrine
BERGUERRE
BUISSON,
Claude
THABUIS,
Sylvie
SERMONDADAZ,
Thierry
Alain
BETHAZ,
Saïda
HADDOUR,
Marc
LOCATELLI,
Corinne
FAVRE-ROCHEX,
Théo
LOMBARD,
Laurence
POTIER
GABRION,
Jean-
Pierre
GENIN,
Jean-Michel
REBET,
Sylvie
CHARNAUD,
Isabelle
BELIN
REGARD,
Martine
HOSSELIN
THIEBAUD,
Catherine
COLLOMB,
Zekai
YAVUZES,
Pascal
MEYNENT,
Patrice
JUPILLE,
Christelle
ITNAC,
Sébastien
COTTET,
Sonia
MOKEDEM,
Taylor
DEVOUASSOUX,
Yves
MINO,
Benoît
CHAMBOURDON,
Marie
FISCHER,
Nicolas
ORSIER,
Jean-François
VILLER,
Patrice
CONTAT,
Virginie
DANG
VAN
SUNG,
Michel
LANGLET
Excusés
avec
procuration
: Nadège
CHATEL
(Procuration
à
P.
DUCIMETIERE),
Nicole
RANNARD
(Procuration
à
P.
CONTAT)
Conseillers
votants
: Trente-trois
Objet
:Convention
d'occupation
précaire
du
local
communal
situé
84
Rue
du
Faucigny
avec
le
Club
Alpin
Français
Dans
le
cadre
de
la
promotion
des
activités
sportives
et
culturelles
liées
à
la
montagne
et
à
la
politique
sportive
de
la
commune,
la
Ville
de
La
Roche-sur-Foron
et
le
Club
Alpin
Français
ont
convenu
d'établir
une
convention
d'occupation
précaire
des
locaux
communaux
sis
84
Rue
du
Faucigny.
Cette
collaboration
vise
à
offrir
au
Club
Alpin
Français
un
espace
adapté
pour
la
réalisation
de
ses
activités
temporaires,
tout
en
favorisant
l'échange
de
compétences
et
la
valorisation
des
valeurs
montagnardes
au
sein
de
notre
territoire.
Le
bâtiment
principal
est
mis
à
disposition,
à
l'exception
des
garages
et
des
constructions
modulaires).
La
destination
principale
de
ce
bâtiment
sera
d'accueillir
l’activité
sportive
du
Club
Alpin
Français.
Cette
structure
Sportive,
qui
est
en
pleine
croissance
d'activité,
participe
à
la
cohésion
sociale,
à
l'animation
sportive
et
au
rayonnement
de
la
Commune,
en
accueillant
en
son
sein
plusieurs
centaines
de
licenciés
rochois.
Au
regard
de
l'intérêt
pour
la
Commune,
pour
le
Club
Alpin
Français
de
disposer
d'équipements
correspondants
à
la
croissance
de
l’activité
sportive
du
territoire,
une
convention
encadrant
l'utilisation
du
bâtiment
a
été
rédigée.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de
convention
tel
que
joint
en
annexe,
Considérant
l'intérêt
pour
la
Commune
de
participer
au
développement
d'activités
sportives
sur
son
territoire
et
de
soutenir
l’activité
du
CAF,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
de
ses
membres :
>
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
telle
que
jointe
en
annexe
;
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
où
son
représentant,
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
avenant
nécessaire
à
sa
bonne
exécution.
Le
Maire
de
La
Roche
Sur
Foron
Ainsi
fait
et
délibéré,
Ceriifie que
la publication
prévue
La
Roche-sur-Foron,
le
5 juin
2024
aux
art.
L.
2121-31
etR.
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
a été
effectuée
le 12 juin
2024
Pierrick
DUCIMETIERE
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Catherine
COLLOMB
Pierrick
DUCIMETIERE
Page
1 sur
1
Accusé de réception en préfecture 074-217402247-20240605-DM2024-06-05_09-DE Date de télétransmission : 17/06/2024 Date de réception préfecture : 17/06/2024