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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Lien du pdf (Déliberation - 20240311 dde subv com ateliers arts palst)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Exploration spatiale,
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Séance du 11 mars 2024
| Nombre de présents Date de convocation Date d'affichage de la convocation
En exercice Présents Votants 1° mars 2024 1°" mars 2024
| 19 15 15 +1
Délibération 2024_03_11 : Demande de subvention communale — Atelier Ecole Arts Plastiques
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 11 mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil de la Mairie de la Commune déléguée de Saint-Germain-de-Marencennes, sous la présidence de Monsieur Denis DUBOURGNOUX, Maire.
Membres présents : Jean-Pierre PARONNEAU, Cécile BONNIFAIT, Jackie ALBERT, Martine YVON, Claude RAVON, Jean-Luc PROQUIN, Christophe PARION, Martine LLEU, Claude LAROCHE, Sandrine GUIBERT, Jean François MALTERRE, Sébastien SANTOLINI, Jean-Yves BOUCARD, Berend KAMP
Membres absents non représentés : Christèle ROBLIN, Marc-Antoine LAMBERT, Fanny GRIMAUD.
Membres absents représentés : Patrick MORENNE (donne pouvoir à Jean François MALTERRE).
Secrétaire de séance : Claude RAVON
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Martine Lleu, rapporteuse, informe qu'une demande de subvention de l'association « Atelier Ecole Arts Plastiques » a été déposée le 30 janvier 2024 pour un montant de 170€ pour une aide annuelle à l'achat de fournitures. Il est demandé au conseil municipal d'approuver cette demande de subvention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la Majorité, avec 1 Abstention (M. Santolini) :
- Donne acte au rapporteur, des explications détaillées ci-dessus,
- Décide de verser la somme 170€ pour l'exercice 2024 à l'association « Atelier Ecole Arts Plastiques »,
-_ Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toutes dispositions pour ce qui concerne le suivi administratif, technique et financier de la présente délibération.
Fait les jours, mois et ans désignés ci-dessus.
Pour extrait conforme.
SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Le 11 mars 2024
Le Maire
nis DUBOURGNOUX
AR Prefecture
017-200080091-20240311-20240311-DE
Reçu le 12/03/2024