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Ordre du Jour - 20201105 CM ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berthecourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20201105 CM ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :
L’ordre du jour a été établi comme suit :
✓ Délibération Demande de Subvention au Département de l’Oise pour un achat de matériel ;
✓ Délibération Consultation pour Avis sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ;
✓ Délibération prolongation de la durée de portage par l’EPFLO (Etablissement Public Foncier Local de l’Oise) du bien situé lieu-dit
« Le Champ Lemoine » - Commune de Berthecourt ;
✓ Délibération Transfert de la compétence « élaboration des Plans Locaux d’Urbanisme » au profit de la Communauté de
Communes THELLOISE ;
✓ Délibération habilitation accordée par le Conseil Municipal à MME LE MAIRE afin de signer un protocole d’accord
transactionnel ;
✓ Programmation de travaux de mise en souterrain et d’éclairage public 2021
& les Questions diverses des Membres du Conseil
Je vous rappelle que la réunion se déroulera en respectant les règles d’hygiène et de sécurité
prescrites par l’état d’urgence sanitaire en vigueur (port du masque obligatoire).
Le Maire,
Lydia BORDERES
Mairie de BERTHECOURT 30 rue du Château 60370 BERTHECOURT
Standard T éléphonique 03 44 0 7 54 92 Courr iel mairieb erthe cour t@orange.f r
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