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Ordre du Jour - 20210603 CM ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berthecourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20210603 CM ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :
L’ordre du jour a été établi comme suit :
✓ Délibération Décisions Modificatives à la demande de la Perception (remboursements des locations de la salle…) ;
✓ Délibération Taux d’Imposition à la demande de la sous-préfecture de SENLIS ;
✓ Délibération PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) THELLOISE ;
✓ Délibération THELLOISE compétences optionnelles – ajout de la compétence « voies douces » ;
✓ Délibération Rased (Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté) 2020 et 2021 ;
✓ Délibération Acquisition de parcelles pour la Défense Incendie (Conflans) ;
✓ Délibération Acquisition de parcelles pour la Défense Incendie (Parisisfontaine) ;
✓ Délibération Servitude Parisisfontaine ;
✓ Délibération procédure de déclassement à Parisisfontaine en vue de sa vente ;
✓ Délibération THELLOISE Convention Constitutive d’un groupement de commandes Avenant n°1 ;
✓ Délibération Convention avec le Département de l’Oise (travaux sur la Route Départementale 620) ;
✓ Délibération EPFLO (Etablissement Public Foncier Local de l’Oise) pour l’opération « Le Champ Lemoine »
& les Questions diverses des Membres du Conseil
Je vous rappelle que la réunion se déroulera en respectant les règles d’hygiène et de sécurité
prescrites par l’état d’urgence sanitaire en vigueur (port du masque obligatoire).
Le Maire,
Lydia BORDERES
Mairie de BERTHECOURT 30 rue du Château 60370 BERTHECOURT
Standard T éléphonique 03 44 07 54 92 Courr iel mairieberthe cour t@oran ge.f r
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