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Déliberation - Compte rendu de la seeance du 8 decembre 2020
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu de la seeance du 8 decembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Environnement,
SÉANCE
DU
08
DECEMBRE
2020
L'an
deux
mille
vingt,
et
le huit
décembre,
à vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BARDOS,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
de
cinéma
avec
accord
de
M.
le Sous-Préfet
sous
la présidence
de
Madame
Maïder
BEHOTEGUY,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
: Henri
DIRIBARNE
-
Geneviève
DULIN
—
Jean-Baptiste
LAMOTE
—
Odette
DIBON-—
CELHAY
Martine
-
LAGADEC
Marie-Pierre
- ETCHETO
Nathalie
-
DELAGE
Véronique
-
BERHOCOÏRIGOIN
Patrick
-
TOURATON
Elisabeth
-
DIRIBARNE
Lionel
-
DACHARY
Jérôme
-
OYHENART
Joël
- BALADE
Ramuntcho
-
DARRIEUMERLOU
Aurélie
-
LEMBEYE
Grégory
- EYHERABURU
Mélanie
- BIDART
Thibault
Madame
la Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte
à 20H30.
1.
Présentation
des
scénarios
de
rénovation
et d’amélioration
du
complexe
sportif
du
stade
par
Emmanuel
DELHEURE
et
Camille
MAREMBORDE
de
l’Agence
Publique
de
Gestion
Locale
À
Pinvitation
de
la
Maire,
le
responsable
du
service
Patrimoine
et
architecture
de
l’APGT.,
Emmanuel
DELHEURE,
présente
succinctement
les
missions
des
5
services
de
l’agence
dont
celui
du
Patrimoine
&
Architecture
qui
regroupe
26
agents
(architectes,
ingénieurs
généralistes,
ingénieurs
structure,
ingénieur
fluide,
techniciens
et
secrétaires)
et
dont
le
rôle
d’expertise
permet
d’accompagner
les
quelques
400
communes
adhérentes
dans
leurs
différents
projets.
Il
rappelle
que
son
fonctionnement
est
unique
en
France
puisque
basé
sur
la
mutualisation
du
temps
partagé.
Il
évoque
lPexpression
des
besoins
exprimés
au
cours
des
différentes
réunions
avec
les
élus
de
Bardos
dépuis
un
an
avant
de
laisser
la
parole
à
Camille
MARIMBORDE,
l'architecte
qui
a
procédé
à
l’étude.
Celui-ci
indique
le
cahier
des
charges
imposé
depuis
Pamorce
de
la
réflexion
sur
la
nécessité
de
mettre
aux
normes
FFR
et accessibilité
et
sécurité,
dans
le cadre
de
l’AD” AP,
les
installations
du
stade
afin
de
conforter
le rôle
d'équipement
sportif mais
aussi
de
développer
de
nouvelles
utilisations
du
site.
Il liste
les
éléments
de
diagnostic
:
les
atouts
comme
la
proximité
du
centre
bourg,
le
constat
du
vieillissement
des
installations
(40
ans),
le
manque
de
confort
(locaux
exigus
et
non
isolés)
et
la
superposition
des
flux
du
fait
de
la
dispersion
des
bâtiments
et
des
fonctions.
Il
expose
sa
vision
de
rationalisation
et
de
simplification
du
fonctionnement
au
travers
d’un
programme
basé
selon
différents
pôles:
sportif,
administratif
et
technique,
accueil.
Il
expose
3
scénarios
utilisant
le
bâti
existant
(427
m2}
et
nécessitant
une
extension,
pour
unie
surface
totale
de
565
m2
répondant
à toutes
les
exigences.
La
Maire
indique
qu’au
delà
de
ia réorganisation,
ce
projet
intéresse
les
11
communes
du
territoire
et
répond
aux
attentes
d’un
espace
mutualisé.
Jérôme
DACHARY,
ancien
joueur
et éducateur
de
l’école
de
rugby,
rappelle
le point
noir
actuel,
celui
de
la taille
des
vestiaires.
Interrogé
par
Martine
CELHAY
sur
Pexistence
de
projets
similaires,
Emmanuel
DELHEURE
indique
que
le
stade
d'ARAMITS
est
entré
dans
la
même
démarche
de
reconfiguration
et
d’agrandissement
des
tribunes,
avec
en
plus
la création
d’une
salle
de
musculation.
Jean-Baptiste
LAMOTE
appuie
sur
la nécessité
d’augmenter
l’espace
accueil.
Geneviève
DULIN
salue
une
circulation
des
flux
beaucoup
plus
claire,
une
fonctionnalité
intéressante
et la question
symbolique
de
l’image
des
tribunes
(1*
bâtiment
créé).
De
quoi
donner
un
nouvel
élan.
Jean-Baptiste
LAMOTE
rappelle
la nécessité
de
dissocier
l’espace joueur
de
l’espace
dirigeant.
Joël
OYHENART
se
fait préciser
la destination
des
différents
vestiaires.
Camille
MARIMBORDE
interrogé
sur
la
question
des
Féminines
remarque
qu’il
existe
nombre
de
stades
moins
bien
installés
qu’à
Bardos. Emmanuel
DELHEURE
conclut
l’intervention
en
précisant
que
les
échanges
doivent
d’abord
porter
sut
la
fonctionnalité
et
que
les
précisions
viendront
dans
un
second
temps.
Il
insiste
sur
la
nécessité
que
les
élus
se
positionnent
sur
un
scénario,
en
comparant
les
avantages
et
inconvénients
de
chacun,
avant
de
le
présenter
aux
utilisateurs
et
de
se
lancer
dans
la
recherche
de
financements,
Il précise
que
comme
pour
tout
projet,
il
faut
compter
12
à
20
mois
avant
de
commencer
les
travaux,
que
les
subventions
sont
cumulables
avec
le
plan
de
relance
de
rénovation
énergétique
et
que
le
coût
avancé
de
1.889.544
€ HT
a été calculé
sur
la base
de ratios.
La
Maire
insiste
sur
la
nécessité
de
se
positionner
rapidement
étant
donné
la
date
limite
annoncée
de
dépôt
de
demande
de
subvention
DETR
au
31
janvier
2021.
Les
échanges
se
terminent
avec
le positionnement
de
Jean-Baptiste
LAMOTE
qui
exclue
le scénario
3,
la
remarque
de
Nathalie
ETCHETO
qui
rejoint
ce
dernier
sur
la
nécessité
de
séparer
les
officiels
des
joueurs
et celle
de
Martine
CELHAY
qui
reconnait,
elle,
que
ce
scénario
3
rejoint
vraiment
ce
que
les
bardoztars
ont
connu.
En
fin
de
débat,
la
Maire
propose
d’adresser
par
messagerie
le
support
de
présentation
à
tous
les
conseillers
et d’en
rediscuter
à la séance
du
05 janvier
2021.
2.
Ajout
de
2
délibérations
non
prévues
à l’ordre
du
jour
La
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
2
délibérations
à
Pordre
du
jour:
Annulation
de
loyers
professionnels
communaux
et décision
modificative
budgétaire.
Le
rajout
des
2 délibérations
est approuvé
à l'unanimité.
3.
Approbation
du
compte
rendu
du
03
novembre
2020
Le
compte
rendu
du
03
novembre
2020
est approuvé
à l'unanimité.
4.
Annulation
de
loyers
professionnels
communaux
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’approuver
l’annulation
de
2
mois
de
loyers
professionnels
de
l'atelier
d’art
de
Serge
TAILLANT,
vitrier
d’art,
en
cohérence
avec
les
actions
menées
précédemment
auprès
des
commerces
dits
« non
essentiels
».
L'annulation
de
2
mois
de
loyer
professionnel
de
l'atelier
d'art
Serge
TAILLANT
est
approuvée
à
l'unanimité, Pour
: 19
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Non
votants
: 0
5.
Décision
modificative
budgétaire
n°3
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
d’approuver
la régularisation
de
report
budgétaire
d’un
montant
de
17
centimes
d’euros,
afin
que
l’excédent
de
fonctionnement
soit
voté
aux
centimes
près
et
non
pas
arrondi. La
régularisation
de
report
budgétaire
de
0,17
€ est approuvée
à l'unanimité.
Pour
: 19
voix
Contre
: 0
2/5 Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Non
votants
: 0
6.
Avis
sur
le
projet
de
Programme
Local
de
l’Habitat
Pays
Basque
2020
-2025
arrêté
le
1%
février
2020
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'émettre
un
avis
sur
le
Programme
Local
de
l'Habitat
Pays
Basque
(PLH)
2020-2025
arrêté
Le
1°
février
2020
par
le
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Pays
Basque,
conformément
à
Particle
R302-9
du
Code
de
la
Construction
et
de
PHabitation. Le
Programme
Local
de
l'Habitat
Pays
Basque
2020-2025
reçoit
un
avis favorable
à l'unanimité.
Pour
: 19
voix
Contre
: 0
Abstention
: Q
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Ü
Non
votants
: 0
7.
Contrat
de
progrès
EUSKARA
avec
la
Communauté
d'Agglomération
Pays
Basque
Il est proposé
au
Conseil
municipal :
-
de
retenir
le
bien
fondé
du
dispositif
d’intégration
progressive
de
la
langue
basque
dans
le
fonctionnement
des
services
municipaux
de
la
Commune
mis
en
place
par
la
CAPB,
afin
d’assurer
une
proposition
bilingue,
-
d'autoriser
la Maire
à signer
le contrat
de
progrès.
La
signature
du
contrat
de progrès
avec
la CAPB
est approuvée
à l'unanimité.
Pour
: 19
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Ü
Non
votants
: 0
8.
Proposition
d’inscription
de
coupes
de
bois
à l’état
d’assiette
2021
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
:
- _
d’approuver
l’état
d’assiette
des
coupes
de
bois
de
l’année
2021,
-
de
demander
à
l’Office
National
des
Forêts
de
bien
vouloir
procéder
à
la
désignation
des
coupes
inscrites,
-
de
donner
tout
pouvoir
à
la
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
L'état
d'assiette
des
coupes
de
bois
de
l'année
2021
est approuvée
à l'unanimité.
Pour
: 19
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 0
Non
votants
: 0
3/5 9.
Rapports
sur
le prix
et la qualité
des
services
(RPQS)
2019
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d’adopter
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
de
la CAPB.
Le
RPQOS
du
service
public
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
de
la
CAPB
est
approuvée
à
l'unanimité. Pour
: 19
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ne
prend
pas
part
au
vote
: Ü
Non
votants
: 0
10.
QUESTIONS
DIVERSES
-
La
Maire
indique
avoir
fait
l’acquisition
de
guirlandes
de
noël
d’occasion
(rabais
de
50%)
afin
de
décorer
le
sapin
installé
dans
le
parc
devant
la
mairie,
l’allée
des
platanes
et
les
6
candélabres
de
la place
des
commerces.
-
Jérôme
DACHARY
salue
le
«
super
boulot
»
des
employés
communaux
dans
la
réfection
du
mur
du
cimetière.
La
Maire
précise
que
les
pierres
mises
en
valeur
sont
de
meilleure
qualité
en
descendant
vers
Magné.
Elle
ajoute
avoir
contacté
l’entreprise
DARRIGUES
pour
un
devis
de
réfection
du
petit
portail
très
abimé
voire
dangereux.
-__
Elisabeth
TOURATION
remarque
que
la
commune
n’a
eu
aucun
retour
en
ce
qui
concerne
la
prospection
d’un
site
pour
l’installation
d’une
antenne-relais
ORANGE.
Henri
DIRIBARNE
indique
qu’un
pylône
a été
monté
au
quartier
Pessarou
à La
Bastide-Clairence
et qu’il
semble
«immense
».
La
Maire
précise
que,
en
effet,
ce
type
d’antenne
peut
monter
à 35m,
et
que
du
fait
des
règles
du
PLU,
l’étude
se
concentre
désormais
sur
le
site
du
stade,
mais
qu’elle
n’a
eu
aucun
retour
à ce jour.
-__
Odette
DIBON
demande
où
en
est
la fibre
sur
Bardos.
La
Maire
indique
que
COPELEC,
sous-
traitant
initial,
a
été
remplacé
par
ERT
et
que
les
travaux
devraient
démarrer
en
2021,
que
de
nombreuses
difficultés
sont
rencontrées
sur
la
zone
artisanale
ETXECOLU,
que
les
objectifs
de
desserte
sont
de
100%
des
logements
dans
les
5
ans
et
que
de
nombreux
élagages
et
changements
de
poteaux
Orange
ont
été
réalisés.
-
Jean-Baptiste
LAMOTE
fait
remarquer
qu’un
4**
salon
de
coiffure
va
ouvrir
ses
portes
mi-
décembre
dans
le
local
jouxtant
celui
du
photographe,
et
qu’un
nouveau
service
colis
de
la
poste
a
ouvert
au
VIVAL.
Il
rappelle
la
seule
animation
prévue
dans
le
cadre
du
Téléthon
à
savoir
celle
du
Trial,
annulée
pour
cause
de
distance
supérieure
à 20
km
pour
les
participants.
Il
indique
qu’entre
l’urne
(300€),
le
don
des
Aînés
ruraux
(200€)
et
celui
de
l’USB
(250€),
730€
ont
été
récoltés
dans
la
commune
(contre
837€
en
2019)
pour
un
total
de
4806€
sur
Pensemble
du
territoire.
Il
conclut
en
rappelant
le
gros
travail
effectué
par
la
Maire
sur
la
question
de
masques.
La
Maire
précise
que
200
masques
fournis
par
la
pharmacie
pour
les
enfants
ont
été
recousus
par
Michèle
LAMOTE,
qu’elle
remercie,
et
que
l’officine
a
fait
un
geste
en
accordant
une
remise
de
100€
(20
centimes
par
masque).
++
Madame
la Maire
rappelle
la date
du
prochain
conseil
municipal
le
05 janvier
2021.
Madame
la Maire
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à 23H30.
äïder BEHOTEGUY
|",