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Arrêté - arretesbois 20 CS OZON BOULES
Arrêté - arretesbois 39 OZON COURIR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Arrêté - arretesbois 39 OZON COURIR)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Humanitaire,
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
Département
du
Rhône
République française
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
39/2024
— DP
Le
Maire
de
la
commune
de
ST
SYMPHORIEN
D’OZON,
Vu
l’article
122-27
du
Code
des
communes,
Vu
le Code
de
la
santé
publique
(articles
L.3334-2
et 3334-4),
Vu
la
loi
n°
84-610
du 16 juillet
1984,
Vu
la demande
présentée
par
Monsieur
Frédéric
BARALE,
Président
de
l Association
OZON
COURIR
ARRETE
Article
1 : Monsieur
Frédéric
BARALE
est autorisé
à ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
troisième
catégorie,
le
10
mars
2024
de
08
heures
à
13
heures
à l’occasion
du
Printemps
d’Ozon
Courir,
Espace
Louise
Labé
Article
2
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
communiqué
à Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Symphorien
d’Ozon.
Article
3
: Monsieur
le Maire
de
la Ville
est chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Monsieur
Frédéric
BARALE
affiché
sur
les
lieux
et transmis
à Monsieur
le Préfet
du
Rhône.
Fait
à Saint
Symphorien
d’Ozon
Le
15
février
2024
Le
Maire,
ET
_.
Cp
F
Pierre
BALLESIO
Notifié
le:
27
Signature
de
M.
Frédéric
BARALE
Exécutoire,
le
:
Le
Maire
Pierre
BALLESIO