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Arrêté - arretesbois 180 OZON TENNIS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Arrêté - arretesbois 180 OZON TENNIS)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Humanitaire,
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
Département
du
Rhône
République française
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°180/2023
— DP
Le
Maire
de
la
commune
de
ST
SYMPHORIEN
D’OZON,
Vu
l'article
122-27
du
Code
des
communes,
Vu
le Code
de
la
santé
publique
(articles
L.3334-2
et 3334-4),
Vu
la loi
n°
84-610
du 16
juillet
1984,
Vu
la demande
présentée
par
Monsieur
Bastien
BOUVIER,
Vice-Président
de
l’Association
Ozon
Tennis
ARRETE
Atticle
1 : Monsieur
Bastien
BOUVIER
est autorisé
à ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
troisième
catégorie,
le
16
septembre
2023
de
10
heures
à
15
heures,
à
l’occasion
d’une
manifestation
Ozon
Tennis,
3
rue
de
la Piscine.
Article
2
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
communiqué
à Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Symphorien
d’Ozon.
Article
3
: Monsieur
le Maire
de
la Ville
est chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Monsieur
Bastien
BOUVIER
affiché
sur
les
lieux
et transmis
à Monsieur
le Préfet
du
Rhône.
Fait à Saint
Symphorien
d’Ozon
Le
11
septembre
2023
Le
Maire
Pierre
BALLESIO
Notifié
le
:
1 2
SEP.
2023
Signature
de
M.
Bastien
BOUVIER
Exécutoire,
le
:
Le Maire,
1
2
SEP.
2023
Ce
Pierre
BALLESIO