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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du me
Déliberation - Deliberations du conseil du 07 novembre
Procès Verbal - PV conseil 2023 02 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaubernard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil 2023 02 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
Séance
du
conseil
municipal
Mercredi
1°
février
2023
LUZ 2
Procès-Verbal
Rte
7774
Etaient
présents
:
Pierre
Yves
BRIAND,
Dominique
PETIT,
Michel
DAMY,
Christel
GOMBAUD),
Pierre
NAU,
Renée
MARCHAND,
Éric
LIAUD,
Gladys
MACOIN,
Patrick
BALUTEAU,
Laurence
CLAISSE,
Amandine
PERDRIAUD,
Nathalie
SABOURAUD,
Patrick
BERTRAND,
Dorothée
HALLER,
Jérôme
FAZILLEAU,
Patrick
OURTAAU,
Michel
DERAND,
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
Jean-Christophe
MARCU,
Luisa
SOARES
Étaient
excusés
:
Maria
MAUMONT,
ayant
donné
pouvoir
à Michel
DAMY
Philippe
OURTAAU,
ayant
donné
pouvoir
à Renée
MARCHAND
Agnès
HERIARD-DUBREUIL,
ayant
donné
pouvoir
à Pierre
NAU
Angélique
ROUMEAU,
ayant
donné
pouvoir
à Pierre
Yves
BRIAND
Alain
ROULLAND,
ayant
donné
pouvoir
à Dominique
PETIT
Laëtitia
GANTNER
FEITO,
ayant
donné
pouvoir
à Jean-Claude
FAYEMENDIE
Didier
GAUTHIER,
ayant
donné
pouvoir
à Christel
GOMBAUD
Était
absent
:
Eric
LIAUD
jusqu’à
son
arrivée,
à 20h40
Secrétaire
de
séance
:
Pierre
NAU
ORDRE
DU
JOUR
1. Validation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
jeudi
12
janvier
2023
2. Relevé
des
décisions
prises
par
M.
le Maire
3. Modification
du
guide
des
tarifs
— Tarifs
du
Castel
4. Recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
d’un
agent
de
maintenance
bâtiments
spécialité
plomberie/serrurerie
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
Ouverture
de
crédits
d’investissement
2023
Réévaluation
du
taux
relatif
à la
taxe
d’aménagement
à compter
du
1°
janvier
2024
7. Adhésion
à l’agence
technique
départementale
de
la Charente,
mission
« Cartographie
numérique
/
visualisation
»
8. Demande
de
fonds
de
concours
à Grand
Cognac
dans
le cadre
du
règlement
de
fonds
de
concours
permettant
de
verser
une
partie
de
la Dotation
de
solidarité
en
investissement
(année
2023)
9. Participation
de
la ville
de
Châteaubernard
par
fonds
de
concours
au
bénéfice
de
Grand
Cognac
dans
le cadre
de
l’aménagement
d’une
nouvelle
voie
sur
l’emplacement
réservé
n°21
à
Châteaubernard
10.
Modification
des
membres
de
la commission
municipale
du
CCAS
et du
comité
communication
11.
Adhésion
à la
société
publique
locale
(SPL)
GAMA
par
participation
au
capital
12.
Acquisition
de
parcelles
appartenant
à la
succession
M
Plouchard
— AZ
553-556-557-558-559-560-
561--562-571-576-575-576-577-588-596-594-592-590-599
13.
Vente
de
parcelles
à NOALIS-
AZ
553-556-557-558-559-560-561--562-571-576-575-576-577-
588-596-594-592-590-599
14.
Questions
diverses
SU À 20h30,
M.
le MAIRE
ouvre
la séance
du
conseil
municipal
et donne
lecture
des
pouvoirs.
M.
Pierre
NAU
est
désigné
secrétaire
de
séance.
1- Validation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
jeudi
12
janvier
2023
Aucune
remarque
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre
.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
Mme
Laëtitia
GANTNER
Abstention
2
|
FEITO
Pour
24
2 Relevé
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
Néant 3-
Modification
du
guide
des
tarifs
— Tarifs
du
castel
Mme
Dominique
PETIT
précise
que
les
tarifs
du
Castel
n’ont
pas
été
modifiés
au
mois
de
décembre
lors
de
la séance
où
le guide
des
tarifs
2023
a été
présenté
car
des
réservations
étaient
en
cours
et il
fallait
donc
attendre
le moment
opportun.
Elle
explique
que
la présentation
est
dorénavant
plus
claire
car
elle
permet
de
voir
le prix
réel
de
la location
et l’avantage
qui
est
accordé.
Elle
ajoute
que
cela
simplifie
également
la réalisation
des
devis.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
souhaite
connaître
le montant
des
recettes
du
Castel
(locations)
pour
l’année
2022.
Mme
Dominique
PETIT
répond
qu’elle
ne
les
a pas
encore
mais
estime
qu'elles
s'approchent
de
50000
euros.
Elle
ajoute
que
cette
information
sera
communiquée
ultérieurement.
M.
Michel
DAMY
dit
que
les
comptes
2022
sont
juste
tombés
aujourd’hui.
M.
le MAIRE
précise
que
si au
moment
du
vote
du
budget,
le montant
des
recettes
du
Castel
est
connu,
il sera
communiqué.
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre
:
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
Mme
Laëtitia
GANTNER
Abstention
2
FEITO
Pour
24
4.
Recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
d’un
agent
de
maintenance
bâtiments
spécialité
plomberie/serrurerie
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
s’il
y a
des
candidats.
M.
le MAIRE
explique
qu’il
y a
des
candidats
potentiels
et qu’une
offre
d’emploi
a été
publiée
sur
le site
de
Pôle
Emploi
mais
il admet
qu’il
est
toujours
difficile
de
recruter
ce
type
de
profil.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
s'étonne
que
la commune
soit
capable
de
trouver
des
candidats
alors
que
les
entreprises
ont
des
difficultés
à recruter. M.
le MAIRE
ajoute
que
ce
n’est
pas
facile
et que
la commune
a également
des
difficultés.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
s’il
ne
serait
pas
plus
judicieux
de
faire
appel
à une
entreprise
ou
à un
artisan
pour
réaliser
de
tels
travaux.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
qu’il
s’agit
de
petits
travaux
et qu’il
est
toujours
utile
d’avoir
un
agent
détenant
cette
spécialisation.
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre _Abstention Pour
26
5-
Ouverture
de
crédits
d’investissement
2023
À
20h40,
arrivée
de
M.
Eric
LIAUD.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
s’il
est
possible
de
voter
indépendamment
chaque
ouverture
de
crédits.
M.
le MAIRE
acquiesce.
M.
le
MAIRE
soumet
l'ouverture
de
crédits
pour
le
Terrain
AT
19
Mathieu/Javelaud
au
vote
Contre
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
Mme
Laëtitia
GANTNER
Abstention
2
FEITO
Pour
25
M.
le
MAIRE
soumet
l'ouverture
de
crédits
pour
les
ordinateurs
de
Jules
Vallès
au
vote
Contre Abstention Pour
27
6
Réévaluation
du
taux
relatif
à la
taxe
d’aménagement
à compter
du
1°
Janvier
2024
Aucune
remarque
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre Abstention Pour
27
7- Adhésion
à l’agence
technique
départementale
de
la Charente,
mission
« Cartographie
numérique/visualisation
»
M.
le MAIRE
précise
que
le montant
annuel
de
l’adhésion
pour
la commune
s’élèvera
à 750
euros. M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre Abstention Pour
27
8-
Demande
de
fonds
de
concours
à Grand
Cognac
dans
le
cadre
du
règlement
de
fonds
de
concours
permettant
de
verser
une
partie
de
la
dotation
de
solidarité
en
investissement
(année
2023)
Aucune
remarque
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
:
Contre Abstention Pour
27
9-
Participation
de
la ville
de
Châteaubernard
par
fonds
de
concours
au
bénéfice
de
Grand
Cognac
dans
le
cadre
de
l’aménagement
d’une
nouvelle
voie
sur
l'emplacement
réservé
n°21
à Châteaubernard
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
indique
avoir
une
remarque
qui
ne
concerne
pas
le vote
mais
qui
est
en
lien
avec
le rapport.
Il fait
savoir
que
Mme
Laëtitia
FEITO
lui
a signalé
que
les
automobilistes
qui
circulent
sur
la nouvelle
voie
se
sentent
prioritaires
quand
ils
arrivent
sur
l’avenue
de
Barbezieux
qu’ils
considèrent
comme
une
voie
secondaire.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
qu’à
la mise
en
service,
la signalisation
de
cette
voie
était
loin
d’être
optimale.
Il ajoute
que
des
panneaux
ont
été
modifiés,
d’autres
supprimés
et que
la bande
qui
signale
le «
cédez
le passage
» sera
déplacée
car
elle
est
trop
en
retrait.
Il précise
que
Grand
Cognac
a été
sollicité
et que
le nécessaire
sera
fait.
M.
le MAIRE
indique
que
la signalisation
est
en
place
et que
c’est
aux
automobilistes
de
faire
attention
car
la voie
croisée
est
prioritaire.
Mme
Christel
GOMBAUD
précise
que
les
poids
lourds
roulent
vite
sur
cette
nouvelle
voie.
M.
le MAIRE
ajoute
qu’il
est
normal
que
le «cédez
le passage
» se
situe
sur
la voie
communale
et que
l’avenue
de
Barbezieux,
voie
départementale
soit
prioritaire.
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre Abstention Pour
27
10-
Modification
des
membres
de
la
commission
municipale
du
CCAS
et
du
comité
communication
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
indique
qu’ils
s’abstiendront
de
voter
car
il s’agit
de
candidats
de
la liste
de
la majorité
et qu’ils
n’ont
pas
à se
prononcer
sur
ce
sujet.
Toutefois,
il ajoute
garder
un
goût
amer
de
l’époque
où
la proportionnelle
n’avait
pas
été
respectée
car
il n’y
avait
pas
eu
de
représentation
de
l’opposition
au
CCAS
pendant
tout
un
mandat.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
ajoute
qu’il
ne
s’oppose
pas
à ce
changement
car
le CCAS
est
une
assemblée
spécifique
qui
doit
être
au
complet. M.
Eric
LIAUD
dit
ne
pas
vouloir
faire
de
polémique
mais
de
mémoire,
en
2008,
c’est
l'opposition
qui
a refusé
de
siéger
au
CCAS.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
conteste
et précise
qu’ils
n’ont
jamais
refusé
de
siéger
puisqu'ils
ont
présenté
un
candidat
et que
celui-ci
a été
refusé.
M.
le
MAIRE
soumet
le rapport
au
vote
Contre
:
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
Mme
Laëtitia
GANTNER
Abstention
2 ss
FEITO
pelle
Pour 11- Adhésion
à la
société
publique
locale
(SPL)
GAMA
par
participation
au
capital Aucune
remarque
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre Abstention
.
Pour
27
12-
Acquisition
de
parcelles
appartenant
à la
succession
M.
Plouchard
—- AZ
553-556-557-558-559-560-561-562-571-576-575-576-577-588-596-594-592- 590-599
M.
le MAIRE
précise
qu’il
s’agit
d’une
opération
blanche
pour
la commune.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
indique
qu’il
est
toujours
intéressant
de
voir
des
acquisitions
et des
futurs
projets
urbains
mais
il ajoute
que
pour
l’instant
il s’agit
de
réelles
médiocrités.
Noalis
ne
propose
que
du
saupoudrage
sans
cohérence.
Il fait
remarquer
que
précédemment
l’avantage
était
que
Châteaubernard
avait
l’atout
du
retard.
Ainsi,
on
pouvait
voir
ce
qui
était
fait
ailleurs
et en
tirer
les
conséquences.
M.
le MAIRE
explique
que
cette
opération
permettra
d’être
associé
à Noalis
pour
la maîtrise
et
le devenir
de
l’acquisition.
Il ajoute
que
c’est
également
une
façon
de
ne
pas
voir
ces
terrains
affectés
à toute
autre
chose.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
fait
remarquer
qu’en
matière
d’urbanisme,
on
n’a
aucune
assurance. M.
le MAIRE
indique
que
si des
particuliers
achètent
ces
terrains,
la commune
n’aura
aucun
levier
hormis
le permis
de
construire.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
rappelle
qu’à
l’Echassier,
il s’agissait
d’un
beau
projet
mais
les
maisons
construites
n’ont
rien
à voir
avec
les
conseils
donnés
par
le CAUE.
Il fait
remarquer
qu’on
a empilé
des
maisons,
comme
sur
l’avenue
de
Barbezieux
et les
promoteurs
se
font
beaucoup
d’argent.
Il s’étonne
car
la majorité
a une
vue
environnementale.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
que
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
cite
toujours
le même
projet,
celui
de
l’Echassier
pour
lequel
il était
au
départ
du
projet
et que
la majorité
a finalisé.
Il fait
remarquer
qu’il
y a
eu
beaucoup
moins
de
maisons
que
le projet
initial
ne
le prévoyait.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
explique
qu’à
l’époque
une
rumeur
avait
circulé
laissant
penser
qu’il
voulait
ramener
à Châteaubernard
les
quartiers
de
Soyaux,
la Grande
Garenne
et
par
conséquent
le projet
avait
été
bloqué.
Le
promoteur
a su
agir
au
bon
moment,
le lendemain
de
l’élection
et ainsi,
a pu
faire
l’acquisition
des
terrains. M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
reconnaît
qu’il
y a
de
belles
maisons
mais
regrette
qu’il
n’y
ait
pas
de
cohérence
architecturale.
Il ajoute
que
cette
situation
a déjà
été
vécue
avec
la rue
Hélène
Ducourt
et la
rue
Salvador
Allende
où
les
promesses
ne
sont
jamais
tenues.
Par
exemple,
les
promoteurs
ne
plantent
jamais
d’arbres.
M.
le MAIRE
fait
savoir
qu’il
préférerait
également
que
l’architecture
soit
autre
mais
que
chacun
fait
avec
ses
moyens.
Il rappelle
que
ce
sont
les
constructeurs
et architectes
qui
conçoivent
les
maisons
et non
pas
les
lotisseurs.
Ici,
il y
avait
une
opportunité
pour
ne
pas
voir
le terrain
vendu
pour
des
projets
non
raisonnables.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
rappelle
qu’il
s’agit
d’un
endroit
stratégique.
M.
le MAIRE
indique
qu’il
s’agit
d’éviter
des
situations
non
maîtrisées.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
si M.
le MAIRE
fait
référence
aux
habitations
de
l'impasse
de
la Grande
Champagne.
M.
le MAIRE
explique
que
ce
n’est
pas
simple,
qu’on
se
bat
mais
parfois,
on
n’a
pas
le choix.
M.
Jean-Claude
FAVEMENDIE
rappelle
que
le locatif
est
important
car
cela
fait
venir
les
jeunes. M.
le MAIRE
indique
qu’il
y aura
des
jeunes
car
l’objectif
est
de
réaliser
un
projet
comme
celui
de
la résidence
Beauregard
où
sont
mélangés
des
logements
« jeunes
», des
logements
militaires,
des
logements
sociaux
permettant
d’accueillir
des
jeunes
familles
ainsi
que
des
logements
pour
les
seniors.
M.
Jérôme
FAZILLEAU
fait
remarquer
que
l’opération
n’est
pas
totalement
blanche
car
les
frais
de
notaire
à la
charge
de
la mairie
lors
de
l’achat
n’ont
pas
été
reportés
sur
le prix
de
vente
à Noalis. M.
le MAIRE
reconnaît
que
ces
frais
sont
en
supplément
mais
rappelle
que
dans
d’autres
projets,
le terrain
a été
vendu
à l’euro
symbolique.
Il reconnaît
qu’il
aurait
peut-être
été
possible
de
négocier
les
frais
de
notaire
avec
Noalis
mais
cet
argent
n’aurait
pas
été
investi
par
la suite
dans
le programme.
Mme
Dominique
PETIT
ajoute
que
plus
Noalis
achète
cher
le terrain,
moins
il pourra
investir
dans
les
prestations
et la
qualité
des
logements
sera
moindre.
Elle
déclare
qu’il
faut
proposer
des
logements
sociaux
agréables
et de
qualité
notamment
en
matière
de
chauffage
et
d’esthétique. M.
Jérôme
FAZILLEAU
demande
s’il
y aura
également
des
terrains
à vendre
comme
dans
le
programme
de
la résidence
Beauregard.
M.
le MAIRE
répond
que
cela
sera
vraisemblablement
envisagé.
M.
Jean-Christophe
MARCU
fait
part
de
son
inquiétude
sur
le devenir
de
la résidence
Beauregard,
il a
peur
que
dans
4-5
ans,
cela
devienne
un
bidonville.
M.
le MAIRE
partage
cette
remarque
et ajoute
qu’il
a été
demandé
à Logélia
d’être
attentif
à ce
problème. M.
Jean-Christophe
MARCU
ajoute
que
les
extérieurs
sont
peu
soignés.
Mme
Dominique
PETIT
fait
remarquer
qu'en
effet
tout
le monde
n’a
pas
les
mêmes
critères
en
matière
d'esthétique.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
juge
judicieuse
la remarque
de
M.
Jérôme
FAZILLEAU
et
estime
que
cette
opération
devrait
être
totalement
blanche
pour
la commune.
En
ce
qui
concerne
la deuxième
remarque,
il indique
que
les
gens
ont
besoin
de
vivre,
de
mettre
une
table,
un
parasol
en
extérieur
et comme
les
terrains
sont
petits,
ils
n’ont
pas
le choix.
M.
le MAIRE
fait
savoir
que
pour
remédier
en
partie
au
problème,
il préconise
des
jardins
partagés
sur
les
parcelles
voisines.
M.
le
MAIRE
soumet
le
rapport
au
vote
Contre
2
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
Mme
Laëtitia
GANTNER
FEITO
_Abstention
_
Pour 13-
Vente
de
parcelles
à NOALIS
— AZ
553-556-557-558-559-560-561-562-
571-576-575-576-577-588-596-594-592-590-599
Aucune
remarque
M.
le
MAIRE
soumet
le rapport
au
vote
Contre
2
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
Mme
Laëtitia
GANTNER
FEITO
Abstention Pour 14.
Questions
diverses
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
1/ Toujours
de
gros
problèmes
sur
différents
quartiers
en
matière
d'éclairage
public,
rue
des
Vauzelles,
avenue
d'Angoulême,
etc.
Merci
d'indiquer
les
délais
d'intervention
?
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
fait
remarquer
qu’il
a saisi
les
services
techniques
au
sujet
de
ce
problème
d’éclairage
et qu'il
n’a
obtenu
aucune
réponse.
Il ajoute
qu’il
n’a
jamais
de
réponse. M.
le MAIRE
répond
qu’il
ne
demande
que
cela,
de
pouvoir
lui
donner
des
réponses
mais
la
ville
est
soumise
au
bon
vouloir
du
SDEG.
Il rappelle
que
les
services
techniques
contactent
quasi
quotidiennement
le SDEG
mais
ils
ne
maîtrisent
pas
leur
délai
d’intervention.
Il ajoute
qu’il
n’y
a pas
une
semaine,
voire
un
jour
où
les
services
techniques
ou
l’adjoint
à la
voirie
ne
contactent
pas
le SDEG.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
que
l’éclairage
est
revenu
en
bas
de
la rue
des
Vauzelles.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
estime
qu’il
faut
les
mettre
en
cause,
faire
savoir
à la
presse
les
dysfonctionnements
de
cet
organisme.
M.
le MAIRE
explique
avoir
eu
une
réunion
avec
les
représentants
du
SDEG
et qu’il
a exprimé
son
mécontentement.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
ajoute
que
les
gens
comprennent
mieux
lorsqu'il
leur
est
communiqué
un
délai
d’intervention.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
que
l'intervention
de
l’entreprise
sur
les
lieux
ne
garantit
pas
la
réparation. M.
Jérôme
FAZILLEAU
demande
ce
qui
ressort
des
réunions.
M.
le MAIRE
fait
savoir
que
le problème
est
qu’il
n’y
a pas
assez
d’entreprises
car
elles
ne
se
bousculent
pas
pour
travailler
pour
le SDEG.
M.
Eric
LIAUD
demande
s’il
y a
une
obligation
d’adhérer
au
SDEG
ou
si la
ville
peut
faire
autrement. M.
le MAIRE
explique
qu’il
n’est
pas
possible
de
se
retirer
du
SDEG.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
fait
remarquer
que
c’est
le problème
des
transferts
de
compétence. M.
le MAIRE
indique
que
c’est
plus
compliqué.
Il explique
que
le SDEG
est
propriétaire
du
réseau
basse
tension
à la
place
des
collectivités.
7 M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
prend
note
que
l’éclairage
de
la rue
des
Vauzelles
fonctionne.
M.
le
MAIRE
acquiesce
mais
ajoute
que
cela
ne
le
satisfait
pas
car
il
suppose
que
la
semaine
prochaine,
le
même
problème
se
posera
dans
un
autre
quartier.
2/
À quel
moment
le conseil
municipal
a été
associé
à la
préparation
des
vœux
aux
Castelbernardins
et
à la
préparation
du
repas
fraternel
à l'attention
des
anciens
de
notre
commune
?
M.
Jean-
Claude
FAYEMENDIE
dit
avoir
participé
à la
cérémonie
des
vœux
parce
que
M.
Jean-Michel
BOQUET
avait
pris
l’initiative
de
le
lui
rappeler,
ce
qui
était
très
bien.
Il
explique
avoir
été
surpris
car
lors
de
cette
soirée,
il a
côtoyé
des
gens
qui
venaient
de
toute
la Charente
et
qui
s’étaient
inscrits
depuis
longtemps.
Il ajoute
qu’en
45
ans,
il n’a
jamais
vu
une
telle
organisation. M.
le MAIRE
fait
remarquer
que
tout
arrive
et que
la salle
était
comble.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
répond
que
la majorité
des
Castelbernardins
ne
savait
pas
qu’il
y avait
la cérémonie
des
vœux.
M.
le MAIRE
souligne
qu’ils
ne
seraient
pas
venus
et rappelle
que
des
invitations
ont
été
envoyées. M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
fait
remarquer
que
l’information
publiée
dans
le Mag
n’était
pas
très
visible.
Il déplore
que
la population
ne
fût
pas
au
courant
et il
suggère
que
comme
pour
le repas
des
aînés,
un
courrier
soit
envoyé
aux
anciens.
M.
le MAIRE
reconnaît
que
certains
sont
peut-être
passés
à côté
de
l’information
et que
la
communication
est
perfectible.
Il ajoute
que
la prochaine
fois,
ce
sera
mieux.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
note
que
M.
le MAIRE
était
seul
sur
scène
et il
estime
que
d’autres
personnalités
présentes,
telles
que
M.
le Sous-Préfet,
auraient
pu
avoir
un
moment
d’attention. M.
le MAIRE
s’étonne
car
cela
n’a
jamais
été
fait
en
quinze
ans.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
précise
que
M.
TRUFFLANDIER
et lui-même
le faisaient.
Il
ajoute
qu’il
préfère
parler
des
vœux
du
conseil
plutôt
que
des
vœux
du
maire.
M.
le MAIRE
estime
qu’il
n’est
pas
possible
de
donner
la parole
à tous.
Il ajoute
que
l'intervention
de
M.
le Sous-Préfet
ou
d’autres
protocolaires
n’est
pas
indispensable.
Il fait
remarquer
qu’il
n’est
pas
sûr
qu’une
heure
de
discours
attire
les
gens.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
fait
savoir
qu’il
aurait
aimé
voir
plus
de
Castelbernardins.
Mme
Dominique
PETIT
explique
qu’un
quota
de
places
avait
été
réservé
pour
les
Castelbernardins
mais,
comme
d’habitude,
on
ne
s'est
pas
précipité.
Elle
rappelle
qu’il
n’y
a
jamais
453
Castelbernardins
qui
se
déplacent
aux
vœux.
Elle
ajoute
qu'effectivement
des
amis
du
Castel,
originaires
de
toute
la Charente
(de
Montendre,
d’ Angoulême...)
se
sont
déplacés.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
qu’il
a eu
d’excellents
retours
et il
espère
que
cela
aura
donné
le
goût
aux
Castelbernardins
de
venir
l’année
prochaine.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
qui
a été
consulté
pour
le repas
des
aînés.
Il fait
remarquer
qu’il
n’y
a pas
eu
de
débat
en
CCAS
et il
s’étonne
que
le «
clique
et collecte
» soit
reconduit
alors
que
la période
covid
est
révolue.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
que
les
gens
étaient
enchantés
l’an
dernier
et explique
que
lorsqu'il
a fallu
prendre
la décision,
il y
a deux
ou
trois
mois,
le contexte
sanitaire
était
différent. M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
pourquoi
le sujet
n’a
pas
été
évoqué
en
conseil
municipal
ou
en
CCAS.
M.
le MAIRE
s’étonne
que
le sujet
n’ait
pas
été
abordé
en
CCAS.
Il rappelle
qu’il
a fallu
décider
à un
moment
précis.
Il ajoute
que
cela
ne
veut
pas
dire
que
le «
clique
et collecte
» sera
reconduit
l’année
prochaine. Mme
Renée
MARCHAND
fait
savoir
que
le repas
des
aînés
a été
évoqué
en
CCAS.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
proteste
et affirme
qu’il
est
certain
que
ce
sujet
n’a
pas
été
abordé. Mme
Renée
MARCHAND
rappelle
que
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
n’a
pas
assisté
à tous
les
CCAS.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
estime
que
le thé
dansant,
ce
n’est
pas
ce
que
les
gens
veulent.
Ils
veulent
se
retrouver
et déjeuner
ensemble.
M.
le MAIRE
répond
que
des
personnes
lui
ont
expliqué
ne
pas
vouloir
de
repas
mais
seulement
danser.
Il ajoute
que
chacun
doit
y trouver
son
compte.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
estime
que
certains
ne
veulent
pas
venir
car
ils
ne
veulent
pas
se
retrouver
« entre
vieux
». Il
ajoute
qu’il
ne
viendra
pas
récupérer
ses
repas
et qu’ils
peuvent
être
offerts.
3/
Où
en
est
la situation
du
conflit
qui
oppose
la ville
de
Châteaubernard
aux
gens
du
voyage
à Toutblanc
?
M.
le MAIRE
explique
que
la situation
n’a
pas
avancé.
Toutes
les
démarches
ont
été
faites
et
les
services
de
police
ont
transmis
la procédure
qui
se
trouve
dorénavant
sur
le bureau
de
Mme
la Procureure.
Pour
l'instant,
elle
n’a
pas
donné
suite
à la
plainte.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
fait
remarquer
qu’il
est
très
respectueux
du
code
de
l’urbanisme
mais
que
l'absence
de
réponse
de
Mme
la Procureure
démontre
que
cette
situation
est
très
compliquée.
Mme
Christel
GOMBAUD
explique
que
la non
réponse
n’est
pas
en
lien
avec
la nature
du
dossier.
Elle
indique
que
la substitut
en
charge
de
l’urbanisme
est
actuellement
en
arrêt
et par
conséquent
on
est
en
attente
de
la décision
du
parquet
qui
sera
fondée
sur
le droit,
rien
que
sur
le droit. M.
le MAIRE
précise
qu’un
courrier
de
sollicitation
a été
adressé
à Mme
la Procureure
au
mois
de
janvier.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
fait
savoir
qu’il
ne
s’agit
pas
d’un
lieu
d’habitation
et que
les
propriétaires
ne
font
que
se
réunir
dans
le chalet
mais
n’y
vivent
pas.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
qu’il
s’agit
de
l’adresse
de
domiciliation
pour
la scolarité
des
enfants.
Il déclare
qu’il
s’agit
de
leur
lieu
d’habitation
et ajoute
qu’il
ira
jusqu’au
bout
de
la
procédure
même
s’il
ne
gagne
pas.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
si M.
le MAIRE
s’est
déplacé
sur
les
lieux
car
cela
est
intéressant
pour
se
rendre
compte
de
la situation.
M.
le MAIRE
répond
qu’il
a reçu
la famille
en
mairie.
4/
Cause
de
ma
non
réception
dans
les
délais
légaux
de
la convocation
au
conseil
municipal
du
01/02/2023
?
M.
le MAIRE
demande
à M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
de
lui
apporter
la preuve
de
la non
réception
de
la convocation.
Il estime
qu’avec
ce
type
de
question,
on
touche
le fond
et assure
à
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
qu’il
n’a
aucune
limite.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
demande
si M.
le MAIRE
met
sa
parole
en
doute
et ajoute
qu’en
45
ans,
cette
situation
n’est
jamais
arrivée.
Il demande
à ce
qu’on
lui
apporte
la preuve
que
la convocation
lui
a bien
été
transmise
et souhaite
savoir
qui
est
en
charge
de
l’envoi
de
la
convocation.
Il ajoute
qu’il
n’a
pas
lieu
de
mentir
et déclare
mettre
en
cause
la personne
qui
envoie
les
convocations.
M.
le MAIRE
répond
qu’il
l’a
déjà
fait
lorsqu’il
a affirmé
publiquement
avoir
reçu
un
accusé
de
réception
pour
l’envoi
des
questions
diverses
ce
qui
était
faux
et il
estime
donc
qu’il
n’est
pas
crédible.
Il indique
que
les
convocations
sont
envoyées
par
le secrétariat
général.
9 M.
le MAIRE
ajoute
qu’il
n’est
pas
en
mesure
de
lui
apporter
la preuve
de
l’envoi
de
la
convocation,
tout
comme
lui
n’est
pas
en
mesure
de
lui
apporter
la preuve
de
la non
réception.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
ajoute
qu’il
se
doutait
que
sa
parole
serait
mise
en
doute
et est
très
inquiet
du
fonctionnement
de
la mairie.
Il fait
remarquer
que
le vendredi,
il a
appelé
le
directeur
général
des
services
et que
celui-ci
ne
l’a
recontacté
que
le lundi.
Mme
Christel
GOMBAUD
lui
indique
que
le directeur
général
des
services
a un
planning
chargé
et qu’il
n’a
pas
que
cela
à faire,
de
rappeler
sans
délai
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE.
Elle
rappelle
qu’il
existe
un
droit
à la
déconnexion.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
rétorque
à Mme
Christel
GOMBAUD
que
cela
ne
la concerne
pas,
elle,
la représentante
du
parti
socialiste.
Mme
Christel
GOMBAUD
rappelle
à M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
que
le directeur
général
des
services
l’a
rappelé
le lundi
et qu’une
copie
de
la convocation
lui
a été
remise
dans
l’heure
suivant
la conversation
téléphonique.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
s’étonne
des
propos
tenus
par
Mme
Christel
GOMBAUD
car
en
tant
que
personne
qui
se
dit
être
dans
un
service
de
défense
des
victimes,
il estime
qu’elle
est
pitoyable. M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
rappelle
que
lorsqu’à
l’occasion
d’une
cérémonie
de
vœux,
Mme
Christel
GOMBAUD
lui
avait
interdit
de
s’asseoir,
d’anciennes
conseillères
de
la
majorité,
Mme
VALENTE
et Mme
DAGNAUD
avaient
pris
sa
défense
et avaient
demandé
que
des
excuses
lui
soient
faites
et M.
le MAIRE
avait
refusé.
Il ajoute
que
dorénavant
M.
le
MAIRE
a une
majorité
qui
lui
est
acquise.
M.
le MAIRE
rappelle
que
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
ne
lui
a pas
apporté
la preuve
que
la convocation
ne
se
trouvait
pas
dans
l’enveloppe.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
indique
qu’il
peut
faire
annuler
la séance
de
ce
conseil
municipal
et demande
à recevoir
dorénavant
les
documents
par
lettre
recommandée.
M.
Eric
LIAUD
lui
fait
remarquer
que
cela
ne
changera
rien
car
il sera
toujours
seul
lorsqu'il
ouvrira
son
enveloppe.
M.
le MAIRE
indique
que
l’enveloppe
pourrait
lui
être
remise
par
la police
municipale
et qu’il
devra
l’ouvrir
devant
l’agent
de
la police
municipale
et attester
de
la bonne
réception
de
tous
les
documents.
M.
Eric
LIAUD
estime
qu’il
est
fait
beaucoup
de
bruit
pour
une
chose
bien
vénielle
car
il
rappelle
que
tout
le monde
connaissait
la date
du
conseil
municipal.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
reconnaît
avoir
fait
la remarque
car
lors
d’un
précédent
conseil,
pour
quelques
minutes
de
retard,
ses
questions
diverses
avaient
été
refusées.
M.
Eric
LIAUD
propose
à M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
d'utiliser
i-delibre
et ainsi
il n’aura
plus
ce
type
de
problème.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
met
également
en
cause
les
deux
membres
de
la liste
« Nouveau
départ
pour
Châteaubernard
», affiliés
à la
majorité.
M.
Jean-Christophe
MARCU
indique
vivement
que
s’ils
ont
quitté
le groupe
d’opposition
de
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE,
c’est
pour
ses
propos
conflictuels
et non
constructifs
régulièrement
tenus
qui
ne
correspondent
pas
à leur
éthique.
M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
rétorque
que
lorsqu’il
lit
leurs
chroniques,
il se
demande
s’ils
ne
recopient
pas
celles
de
la majorité
car
elles
sont
vraiment
très
semblables.
Il rappelle
qu’ils
se
sont
autoproclamés
et que
les
électeurs
ne
les
ont
pas
élus.
M.
Jean-Christophe
MARCU
fait
remarquer
que
leur
chronique
est
toujours
rédigée
avant
celle
de
la majorité.
M.
le MAIRE
fait
remarquer
que
ceux
qui
s’opposent
à M.
Jean-Claude
FAYEMENDIE
ne
font
jamais
rien
de
bien.
Un
climat
de
tension
extrême
et un
échange
de
propos
indescriptibles
obligent
M.
le MAIRE
à
mettre
fin
au
conseil
municipal
considérant
que
toutes
les
questions
avaient
été
abordées.
10 Mme
Dominique
PETIT
rappelle
une
manifestation
à venir
:
- Christelle
CHOLLET,
le samedi
4 février
2023
à 20h30
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
M.
le MAIRE
lève
la séance
à 21h50
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
11