Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 27 fevrier 2025
Déliberation - Liste deliberations 27 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations 6 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 7 fevrier 2023
Déliberation - Liste des deliberations 27 octobre 2022
Déliberation - Liste des deliberations du 27 mai 2024
Procès Verbal - PV du CM du 27 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations 5 fevrier 2026
Déliberation - Liste deliberations du 6 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 7 mars 2023 1
Déliberation - Liste des deliberations 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Logement,
Séance du Conseil Municipal
En date du 27 février 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
• Approbation du Procès-verbal de la réunion du 21 janvier 2025
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
• D008-2025 : Attribution du marché de travaux pour l’aménagement RD138 -
Traversée d’agglomération
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
• D009-2025 : Bail de location « square du vieux rempart »
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
• D010-2025 : Convention 2024/2027 pour la surveillance , l’entretien et la
promotion d’un site d’escalade qualifie « Gard Pleine Nature » inscrit au Plan Déparemental des Espaces Sites et Itinéraires du Gard (PDESI)
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
• D011-2025 : Délégation de signature à un membre du Conseil Municipal en vertu
de l’Article L.422-7 du Code de l’Urbanisme
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
• D012-2025 : Approbation de la charte du Conseil Municipal des Jeunes
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
• D013-2025 : Demande de Fonds Mobilité 2025 à la Communauté d’Agglomération
du Gard Rhodanien pour l’aménagement sécuritaire Rue des Fontinelles – Rue des Chênes Verts et Route du Camp de César
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
• D014-2025 : Motion pour l’accélération du calendrier de la réouverture phase
cible de la ligne ferroviaire rive droite du Rhône
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés • D015-2025 : Approbation du compte de gestion dressé par Monsieur MAKLOUF
Aissa, trésorier – Budget communal
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
• D016-2025 : Approbation du Compte Administratif du Budget Communal –
Exercice 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
• D017-2025 : Budget Communal M47 – Affectation du résultat de fonctionnement
de l’Exercice 2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
• D018-2025 : Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés