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Déliberation - Liste deliberations 27 mars 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 27 mars 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Eau et assainissement,
Séance du Conseil Municipal
En date du 27 mars 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 27 février 2025
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D019-2025 : Approbation du Budget Primitif 2025 et des taux d’imposition
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D020-2025 : Bail de location professionnel avec Mme LE GALL Sophie, Agence
Immobilière, 2 Place de l’Embrun
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D021-2025 : Bail de location « square du vieux rempart »
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D022-2025 : Convention de servitudes entre la Société ENEDIS et la Commune
d’Orsan, parcelle ZD n°233, alimentation antenne BOUYGUES TELECOM Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D023-2025 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le Commune
d’Orsan et la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien pour les travaux de réseaux d’eaux pluviales de la RD138
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D024-2025 : Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération
du Gard Rhodanien au titre des Fonds concours 2025 et complémentaire 2024 pour le remplacement de la pompe à chaleur et des menuiseries extérieures de la mairie. Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D025-2025 : Participation de 2 000 € de la commune à la classe découverte à
Méjannes-Le-Clap
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés