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Déliberation - Liste des deliberations du 7 fevrier 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 7 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Consommateurs,
Séance du Conseil Municipal
En date du 7 février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
e Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 16 janvier 2023
e D005-2023 : Convention de mise à disposition d’un composteur collectif entre la Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien et la Commune et désignation de Mme AUVRIGNON Claudine référente « Elue » et M. MOULIN Pascal référent « Agent communal ».
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
e D006-2023 : Avenant n°1 en moins-value pour le lot n°1 « Fondations, Gros Œuvre, charpente, couverture, façade, serrurerie, étanchéité, isolation des combles » concernant la création de locaux pour commerces.
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
e D007-2023 : Avenant n°2 en plus-value pour le lot n°2 « Cloisons, faux-plafond, menuiseries intérieures, peinture, doublage» isolation des combles »
concernant la création de locaux pour commerces.
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
e D008-2023 : Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°5 « Plomberie, Sanitaire, Chauffage, VMC » concernant la création de locaux pour commerces.
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
e D009-2023 : Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°6 « Electricité » concernant la création de locaux pour commerces.
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés
e D010-2023: Avenant n°1 en plus-value pour le lot n°7 « Terrassement, Réseaux humides, Génie-civil, Voirie, Plantation, réseaux secs : Eclairage public, réseau téléphone/vidéo » la création de locaux pour commerces.
Approuvée à l'unanimité des membres présents et représentés