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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+20+06+2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Germain-du-Salembre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+20+06+2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
L’an deux mille quatorze, le 20 juin, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves ROHART, Maire.
PRÉSENTS : Jean-Yves ROHART, Gladys CEAUX, Sandra PAILLOT, Christelle CHAMPEAUX, Monique GATOT, Fabrice HASSE, Laurent INISAN, Emmanuelle MARTRENCHARD, René NAUDET, Rafael MAESTRO
ABSENTS EXCUSES : Messieurs Patrice DELAHAIGUE, Anthony DUMERSAT, Pascal MISCHIERI, Hélène ROBINET, Frédéric ROBERT
Secrétaire de séance : Sandra PAILLOT a été désignée par le Conseil Municipal secrétaire de séance en vertu de l’article L 2121-15 du CGCT.
Élection des délégués du
Conseil Municipal et de
leurs suppléants en vue de
l’élection des sénateurs
Élection des délégués
Élection des suppléants
Le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les 2
conseillers municipaux les plus âgés et les 2 conseillers
municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à
savoir Mmes et Ms Gladys CEAUX, René NAUDET, Laurent
INISAN et Emmanuelle MARTRENCHARD.
Le Maire a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à
l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de
l’élection des sénateurs. Il a rappelé qu’en application des
articles L 288 et R 133 du Code Électoral, les délégués et leurs
suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret
et à la majorité absolue.
Le Maire a indiqué que conformément aux articles L 284 à L 286
du code électoral, le conseil municipal devait élire 3 délégués et
3 suppléants.
Sont candidats : Pascal MISCHIERI, Jean Yves ROHART,
Sandra PAILLOT
Il est ensuite procédé au vote.
Résultats de l’élection :
Pascal MISCHIERI : 10 voix
Jean Yves ROHART : 10 voix
Sandra PAILLOT : 10 voix
Les 3 candidats ont été élus.
Sont candidats : Monique GATOT, Fabrice HASSE, René
NAUDET
Il est ensuite procédé au vote.
Résultats de l’élection :
René NAUDET : 10 voix
Monique GATOT : 10 voix
Fabrice HASSE : 10 voix.
Les 3 candidats ont été élus.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.