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Conseil Municipal - a2e5b8aeb9ad4e45f5bc5f53c218ddb9
Procès Verbal - 38a1fd63ed91fb5706c2fd6400ecc90d
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Déliberation - 1fa984c1485bae428d362875889e01a0
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - 1fa984c1485bae428d362875889e01a0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
GÉNISSAC
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Recu en préfecture le 03/06/2024
ID : 033-213301856-20240523-202445-DE
Publié le S L O7
2024/45
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
ARRONDISSEMENT DE LIBOURNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
GENISSAC (GIRONDE)
DATE DE
CONVOCATION
15 MAI 2024
DATE D’AFFICHAGE
15 MAI 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 19
PRÉSENTS : 13
VOTANTS : 16
QUORUM ATTEINT
OBJET : Attribution de
subventions de
fonctionnement aux
associations locales -
Compléments
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, LE 23 MAI
À VINGT HEURES
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, Maire.
r
Etaient présents : |
Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame
HENRY Christine, M. CHAPUS Benoît, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LE LEU Pascal, Madame L'HOMME Céline, M. BUREAU Olivier, M. LAPORTE Francis, Madame PALLUET Laurence, Madame MAURI Fabienne, M. CALISTO David, Madame DAVID Sylvie
Pouvoirs :
Madame BLIMON Rachel donne pouvoir à Monsieur CALISTO David Madame PEETERS Stéphanie donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Emeline
Monsieur LANSARD RUIZ Pierre donne pouvoir à Madame L'HOMME Céline
Absents : Madame SICHE Delphine, M. MARIE Berty, M. LASSALLE Jérôme
M. CHAPUS Benoît a été élu Secrétaire de séance.
Madame Christine Henry, 2°" Adjointe au Maire délégué à la Vie associative rappelle que chaque année le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur l'attribution et le montant des subventions de fonctionnement à allouer aux associations.
CONSIDERANT que lors des réunions, les membres de la « Commission Association » ont pris connaissance des demandes reçues pour l’année 2024 et ont étudié les bilans d’activité et financier ainsi que les projets futurs des associations.
Publié le : 04/06/2024 16:17 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/10704 Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Recu en préfecture le 03/06/2024
ID : 033-213301856-20240523-202445-DE
Publié le S L O7
DATE DE
CONVOCATION
15 MAI 2024
DATE D’AFFICHAGE
15 MAI 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 19
PRÉSENTS : 13
VOTANTS : 16
QUORUM ATTEINT
OBJET : Attribution de
subventions de
fonctionnement aux
associations locales -
Compléments
VU la délibération n° 2024/30 du 08/04/2024 fixant des subventions pour les
associations ayant déposé un dossier complet,
VU la délibération n° 2024/33 du 08/04/2024 adoptant le budget principal de la
Commune de l’exercice 2024,
CONSIDERANT que certaines associations ont fourni les compléments
demandés,
Après avoir entendu l’exposé de Madame Christine Henry,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, avec 15 voix POUR et 1 abstention,
- FIXE ainsi qu’il suit les compléments des subventions 2024 allouées aux
différentes associations locales pour un montant de 4 500 €.
ASSOCIATIONS
SUBVENTIONS
NOM DE L'ASSOCIATION MONTANT ATTRIBUE
FAMILLES RURALES 2 000 €
SYMPHONIE EQUITABLE 600 €
LES ANCIENS COMBATTANTS 150 €
JUDO CLUB CREON 50 €
CLUB PHOTO 1 700 €
TOTAL 4 500 €
- PRECISE que les crédits seront inscrits à l’article 65748 du budget principal
de la Commune de l’exercice 2024.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Émeline BOURDAT BRISSEAU Benoît CHAPUS
Publié le : 04/06/2024 16:17 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/10704