Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025cm27 cpte rendu decisions maire
Déliberation - 2024cm09 cpte rendu decisions du maire
Déliberation - 2025cm37 cpte rendu decisions maire
Déliberation - 2023cm53 cpte rendu decisions du maire
Déliberation - 2023CM05 Cpte rendu des decisions du Maire
Déliberation - 2023cm69 cpte rendu decisions maire
Déliberation - 2023CM30 Compte rendu des decisions
Déliberation - 2023CM23 Compte rendu des decisions du Maire
Conseil Municipal - 2026cm09 delegation du conseil municipal au maire
Déliberation - 2023cm47 rapport dactivite 2022 cabbalr
Déliberation - 2024cm68 decisions du maire
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Déliberation - 2024cm68 decisions du maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT PAS-de-CALAIS ARRONDISSEMENT BETHUNE COMMUNE DE LABOURSE Délibération N°2024CM68 Décisions du Maire Convocation du 30 septembre 2024 Nombre de conseillers en exercice : 23 Conseillers présents : 15 Envoyé en préfecture le 22/10/2024 Reçu en préfecture le 22/10/2024 Publié le 22/10/2024 ER ID : 062-216204800-20241002-2024CM68-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du 9 OCTOBRE 2024 L'an deux mille vingt-quatre, le neuf du mais d'octobre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Philippe SCAILLIEREZ, Maire, suite à des convocations adressées à chacun des membres le trente septembre deux mille vingt-quatre et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie. Étaient présents: Mmes Mrs Philippe SCAILLIEREZ, Nicole CHASTENEZ, Bernard PRUVOST, Isabelle VANELLE, Alain COQUERELLE, Isabelle VANLANDE, Annick SAVOLDELLI, Claudie MARTEL, Roland JOLY, Frédéric DISSAUX, Aimé ROUSSEY, Didier FATOU, Johny GLAVIEUX, Dorothée HAUER, Delphine MICELLI. Étaient excusés: Mmes Mrs Betty BEN, Isabelle CAZIN, Patrice ANDREOTTI, Caroline DERAEDT, Rodrigue DESULTERRE, Alain DIENI. Étaient absents : Mr Frédéric DREZE, Mme Rosanna GILLET. Pouvoir : Mme Betty BEN à Mme Annick SAVOLDELLI Mme isabelle CAZIN à Mme Isabelle VANELLE Madame Isabelle VANLANDE est élue Secrétaire de séance. ARR AARRR Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Monsieur Le Maire rend compte au Conseil Municipal de la décision qu'il a prise dans le cadre des délégations qu'il a reçues par délibération n° 2020CM22 du 4 du juin 2020 : = t N° dela Date | décision | Objet | Signature du marché de maîtrise d'œuvre complète pour Les travaux d'enfouissement et de réfection de voiries des rues Honneur et Patrie et Jules Ferry et du carrefour des rue Jules | Guesde et Charles Hernu avec SEMOTEC Signature du marché de maîtrise d'œuvre pour les 20224-010 | 27/09/2024 | aménagements paysagers de la parcelle au 8, route de Lens |avec LANDSCAPE ARCHITECTURE Signature d'une convention avec l'association Droit de Cité pour l'action culturelle du 23 octobre 2024 2024-009 |26/06/2024 |— 2024-011 |27/09/2024 Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. 3 k / * phitippe SCAILLIEREZ.