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Convocation - Convocation CM 19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Flotte.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 19.12.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
EF
Commune
de
FA
La
Flotte
Île de
Ré
La
Flotte,
le
11
décembre
2024
Le
Maire
À Mesdames
et
Messieurs
les
élu(e)s
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
Objet
: Conseil
municipal
— Séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LA
FLOTTE
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
Le
19
décembre
2024,
à
18h00
Salle
des
délibérations
de
la
Mairie.
En
amont
de
la séance,
Monsieur
Bourgne,
invité,
présentera
l’association
RéCléRé.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e
Secrétaire
de
séance
e
Approbation
du
compte
rendu
du
CM
du
14
novembre
2024
e
Informations
du
Maire
e
Décisions
du
Maire
e
DIA
e
Compte-rendu
des
commissions
| CONSEIL
MUNICIPAL
1-
Création
et constitution
d'une
commission
municipale
temporaire
- Logement
le Clos
de
Bel
Air
2-
Fixation
des
critères
de
candidature
- Logement
le Clos
de
Bel
Air | RESSOURCES
HUMAINES
3-
Modalités
de
participation
au
financement
de
la
Protection
Sociale
Complémentaire
-
risque
prévoyance
- en
faveur
des
agents
4-
Tableau
des
effectifs
5-
Régime
Indemnitaire
- Instauration
de
l'ISFE
- Filière
police
municipale
| FINANCES
6-
Budget
2025
: Ouverture
du
quart
de
crédits
budgétaires
d'investissement
7-
Demande
de
remise
gracieuse
de
Madame
Veniant
8-
Demande
de
remise
gracieuse
de
Madame
Joubert
| POLICES
9-
Réglementation
du
stationnement
10- Tarifs
Occupation
du
domaine
public
| ECONOMIE-ATTRACTIVITE
11-
Dérogation
au
repos
dominical
des
commerces
alimentaires
- calendrier
2025
12-
Modification
du
règlement
intérieur
du
Vieux
Marché
- Article
9
13-
Fixation
du
loyer
d'un
banc
au
vieux
marché
communal
14-
Fixation
du
forfait
électricité
des
places
équipées
au
parking
souterrain
du
Clos
Biret
| ECONOMIE-
VIE
ASSOCIATIVE
15-Hivernage
et convention
annuelle
2025
OPHIDIE
CIRCUS
| SERVICES
TECHNIQUES
16- Convention
relative
à
la
gestion
du
port
de
La
Flotte
entre
le
Département
de
la
Charente-Maritime
et la Commune
de
La
Flotte
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