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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - manifestations sportives et sportifs de haut niveau participations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Démocratie,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 30 juin 2022
Délibération n° 58
Date de la
Convocation :
vendredi 24 juin
2022
Nombre de
conseillers
en exercice :
95
Date de
publication
au recueil des
actes
administratifs :
L'an deux mille vingt deux, le trente juin à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Centre Culturel de Vals, Avenue Charles Massot, sous la Présidence de Monsieur Michel JOUBERT.
Étaient présents :
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Madame Sylvie BARBE, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme BAY, Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Michel BEGON, Monsieur Jean Yves BERAUD, Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Olivier BERTRAND, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Gilles BOYER, Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Corinne BRINGER, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur André BRIVADIS, Monsieur Claude CHAPPON, Monsieur Bernard COMPTOUR, Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Didier DANTONY, Monsieur Olivier DEPALLE, Madame Béatrice DIELEMAN, Monsieur Michel DESSIMOND, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Michel FILERE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Marie-Françoise FAVIER, Monsieur Jean- François GALLIEN, Monsieur Roland GERENTON, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Marc GIRAUD, Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Monsieur Roland GOBET, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE, Monsieur Roland LONJON, Madame Maguy MASSE, Madame Sandra LOMBARDY, Monsieur Sébastien MASSON, Monsieur Philippe MEYZONET, Monsieur Jean Claude MOREL, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Madame Christine NOTON, Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Madame Maryse POURRAT, Monsieur André ROCHE, Madame Marielle ROCHER, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Yves TAFIN, Monsieur Gilles TEMPERE, Madame Dominique THOLLET, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Isabelle VERDUN
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Rémi BARBE à Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Paul BARD à Madame Mireille BARBE, Madame Brigitte BENAT à Madame Caroline BARRE, Madame Annie BOUCHET à Madame Maguy MASSE, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Jean-Marc BOYER à Madame Emilie MATHIEU, Monsieur William BRUN à Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Eric DUNIS à Monsieur David MATHIEU, Monsieur Guy EYRAUD à Monsieur Bruno COUDERT, Madame Jocelyne FAISANDIER à Madame Dominique THOLLET, Monsieur Pierre FAYOLLE à Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Jean-Benoit GIRODET à Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER à Monsieur Joseph AMPILHAC, Madame Christiane MOSNIER à Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET, Madame Isabelle SEON à Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Christelle VALANTIN à Monsieur Frédéric GIMBERT, Madame Ginette VINCENT à Monsieur Roland LONJON, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Monsieur Jean-François EXBRAYAT
Absent(e)s :
Madame Roselyne BEYSSAC, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Laurent DUPLOMB, Madame Celline GACON, Madame Cécile GALLIEN, Monsieur Jean- François GISCLON, Monsieur Alain LIOUTAUD, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Jean-Louis PALHIERE, Monsieur Olivier TEYSSIER, Madame Marie- Pierre VINCENT
Secrétaire de séance : Olivier BERTRAND
La séance a été levée à : 21 H 00
Délibération n°58 du 30 juin 2022 Rédacteur : Lydie CHAUCHAT Sports
Objet : Manifestations sportives et sportifs de haut-niveau : participations 2022
Rapporteur : Roland LONJON
Certaines associations sportives ont fait part de leur souhait d’être soutenues par la Communauté d’agglomération pour l’organisation de manifestations ou pour accompagner leurs sportifs de haut-niveau. Les dossiers qu’elles ont déposés auprès du service des sports ont été examinés par la commission Culture, Événementiel et Sport.
Un tableau synthétique des demandes et propositions issu du travail de la commission est joint à la présente.
Après examen des dossiers et du contexte financier, une enveloppe globale correspondant aux champs des compétences concernées a été proposée à hauteur de 55 450 €.
A reçu un avis favorable en Commission Finances et Administration Générale du 20/06/2022
A reçu un avis favorable en Commission Tourisme, Culture, Evènementiel et Sport du 14/06/2022
Le Conseil Communautaire :
- ATTRIBUE des subventions aux associations sportives, pour l’organisation de manifestations durant l’année 2022 et pour soutenir les sportifs de haut-niveau, pour un montant total de 55 450 € et conformément à la répartition présentée dans les tableaux annexés,
- AUTORISE Monsieur le Président à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de ces opérations.
VOTE : UNANIMITÉ
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 30 juin 2022
#signature#
Délibération n°58 du 30 juin 2022